B à la commune de Nogent le Rotrou a finalement pris fin le 13 juillet 2023. Dans un courrier du 10 juillet 2023 notifié le 13 juillet suivant, le maire de Nogent le Rotrou a annoncé à M.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Arnoux et fils, anciennement Fontaine de la Reine Frédégonde du Mont Roucoux

Jean-Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 février 1999 par le tribunal d'instance de Rocroi, greffe permanent de Fumay (contentieux des élections politiques) le concernant

Vu, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 1er juin 1993, la requête présentée par la commune de NOGENT LE ROTROU, représentée par son maire en exercice ; la commune demande que

Le centre hospitalier de Nogent-le-Rotrou ne s'oppose pas à la mesure d'expertise sollicitée par la requérante.

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Jocelyne X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 février 1999 par le tribunal d'instance de Rocroi

Frédéric Y..., ès qualités d'administrateur judiciaire au redressement judiciaire de la société Roto Méditerranée, demeurant ..., 2 / de M.

Par jugement en date du 25 juillet 1995, le Tribunal de Grande Instance de CHARTRES a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire de la SCI RESIDENCE LES ACACIAS, sise à NOGENT LE ROTROU

L’expert évalue cette perte de chance à 75 %, intégralement imputable à la faute du centre hospitalier de Nogent-le-Rotrou.

contrôle ayant porté sur la période du 1er avril 1996 au 31 décembre 1998, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations dues par l'association "Société des foires et expositions de Nogent le Rotrou

l'arrêt attaqué (Paris, 19 juin 2017), que la société M-Real Alizay (la société M-Real), qui exploite une usine de pâte à papier, a commandé à la société Thermodyn la fabrication et la fourniture d'un rotor

, 86270 Maire, en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1997 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1re section), au profit de la Société d'exploitation forestière et agricole de Rocreuse

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jack X..., demeurant à Nogent Le Rotrou (Eure-et-Loir), ..., en cassation d'un jugement rendu

============== Ordonnance n° du 06 Janvier 2025 N° RG 24/00608 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GLNA ============== COMMUNE DE NOGENT LE ROTROU, S.A. SMACL ASSURANCES C/ S.A.

Rouchayrole, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Normandie Roto impression, de Me Balat, avocat de M.

Rouchayrole, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Normandie Roto impression, de Me Balat, avocat de M.

Rouchayrole, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Normandie Roto impression, de Me Balat, avocat de M.

Le centre hospitalier de Nogent-le-Rotrou demande de lui donner acte de ses protestations et réserves.

de l’article L. 511-9 du code de la construction et de l’habitation, aux fins d’examiner l’état du bâtiment situé 111 rue Saint Hilaire à Nogent-le-Rotrou, cadastré section CE 35.

ET CORBIN AU CENTRE OBSTETRICO-PEDIATRIQUE DU TERTRE ROUGE AU MANS SERAIENT REMBOURSES SUR LA BASE DU TARIF DE LA CLINIQUE DE NOGENT-LE-ROTROU, PLUS PROCHE DE LEURS DOMICILES, ALORS, D'UNE PART, QUE LA