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327 résultats pour « Sébastien BOULANGER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

670a115df178dc2492b0fa34

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

française demeurant [Adresse 2] - [Localité 5] Madame [K] [M] née le [Date naissance 3] 1997 à [Localité 8] de nationalité française demeurant [Adresse 2] - [Localité 5] représentées par Me Sébastien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca19bd3db21cbdd8a0dd

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

parties le 26 / 10 / 07 Copies avocats le 26 / 10 / 07 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale -Prud'Hommes- APPELANTE : Mme Caroline X... ... 62890 ZOUAFQUES Présente et assistée de Me Sébastien

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

6033d519b8b37e86e0c8392b

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

Wibault, avocat au barreau d'Arras INTIMÉS Monsieur [W] [K] es qualité de liquidateur judiciaire de la société Car Aventure de nationalité française demeurant : [Adresse 2] Représenté par Me Sébastien

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

68199b3545063c42e3253846

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

[R] [K], [I] [H], [O] [J] [C], [A] [X], A [Y], C [G] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Sébastien BOULANGER, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER DÉBATS : à l'audience publique du 13

Source officielle
TJ

Contentieux Général

67ed95fada9e15c51320016d

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

DOSSIER N° RG 23/01450 - N° Portalis DBZ3-W-B7H-75MMG Le 01 avril 2025 DEMANDERESSE SCI GHLT, SCI immatriculée au RCS de BOULOGNE SUR MER, sous le n° 830 353 231 RCS BOULOGNE SUR MERsiège, dont le

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

68e897ef6d821fc8a3c655e2

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

résidence '[Adresse 12]' pris en la personne de son syndic en exercice la société [Adresse 27] ayant son siège social [Adresse 1] ayant son siège social [Adresse 8] [Localité 6] représenté par Me Sébastien

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

67592de94f06387a26ce76cc

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANT E : Fédération UNION SPORTIVE [Localité 3] [Localité 4] (USBCO) [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Sébastien

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6a1a7689cdc6046d477501d4

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

, avocat constitué La SCI la Casa Familia prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Sébastien Boulanger, avocat au barreau

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9d9cccdc6046d473b5e00

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

MI BOULANGERIE SARL n'a pas comparu en chambre du conseil. Personne ne s'est présenté au nom du personnel.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01495

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

X..., ès qualités, et de la société Y... & associés, ès qualités, de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de la société Boulangerie tradition biotechnologie, l'avis de M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69e3594ecdc6046d47ac3673

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Sébastien MEUNIER, juges, Assistés de Me Valérie GOUYET-BINDA, greffier associé Le ministère public, avisé de la procédure.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca72bd3db21cbdd8b102

Appel

26 mai 2008

26 mai 2008

LA COUR Jean- Jacques Y..., qui est boulanger pâtissier à La Souterraine (CREUSE), a engagé Sébastien DE X... en qualité d' ouvrier, pâtissier à compter du 22 novembre 2006 pour une durée indéterminée

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6d94dcdc6046d475afb3c

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 10/04/2025.

Source officielle
CC

soc

613721aacd580146773f5d25

Cassation

12 février 1992

12 février 1992

Sébastien X..., demeurant à Venère, Gray (Haute-Saône), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Source officielle
CE

1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008164461

Admin. suprême

30 mars 2005

30 mars 2005

INDEPENDANT DES TERMINAUX DE BOULANGERIE, dont le siège est

Source officielle
CE

1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008164456

Admin. suprême

30 mars 2005

30 mars 2005

Sébastien Veil, Auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

679336c3cc9763289b72520e

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

En ce qui concerne la boulangerie dénommée 'Boulangerie suisse' appartenant à la SARL La Suisse 2, [Adresse 1], RCS [Localité 11] B 788 940 492, dont les parts sont détenues par la famille [L], les associés

Source officielle
TJ

Référés

686d5f32a2273490db1071a9

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[L] ARAS & ASSOCIES [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Amandine BODDAËRT, avocat au barreau de LILLE Société BOULANGERIE SAINT JACQUES [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Amandine BODDAËRT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c920bd3db21cbdd8751a

Appel

9 mars 2005

9 mars 2005

Vu les conclusions de la Chambre Patronale des boulangers et boulangers pâtissiers de l'Allier, du 9 février 2005.

Source officielle
CE

1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008235997

Admin. suprême

30 mars 2005

30 mars 2005

Sébastien Veil, Auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle

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