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327 résultats pour « Sébastien BOULANGER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6631db26a91469000847a9e2

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

- N° Portalis DBVT-V-B7H-U2Y5 joint au dossier 23/01073 APPELANTE Le syndicat des copropriétaires de la Résidence Pavillon de Flore représenté par son syndic [Adresse 2] Représentant : Me Sébastien

Source officielle
TJ

Contentieux Général

68e964ad3ea43407b9117b42

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

BMW FRANCE RCS DE VERSAILLES sous le n° 722 000 965, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Sébastien BOULANGER, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-ME * * * *

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

68676a3aae73470041cef93b

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ARRET N° [11] C/ [D] Copie certifiée conforme délivrée à : - [11] - Mme [J] [D] - Me [J] HERBAUT - Me Sébastien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98cbd3db21cbdd889e1

Appel

27 octobre 2006

27 octobre 2006

FRANATEX 1 Rue de Judée 62100 CALAIS Représenté par Me Sébastien BOULANGER (avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER) INTIME :Mme Françoise X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8ace4

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

ARRÊT DU 30 avril 2008 N 771/08 RG 07/02060 CC/MAP JUGEMENT Conseil de Prud'hommes de BOULOGNE SUR MER EN DATE DU 25 Juin 2007 NOTIFICATION à parties le 30/04/08 Copies avocats le 30/04/08

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

653760e1974d2583184550c5

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

FIBRE SERVICE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Sébastien BOULANGER, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMÉ : M.

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

653760e2974d2583184550c7

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

FIBRE SERVICE [Adresse 1] représentée par Me Sébastien BOULANGER, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMÉ : M.

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

643e35bc83146e04f531ec18

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANT : Entreprise MR [K] [J] EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE 'LA T ETE D'OR' [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Sébastien

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c91a52f3eafe9fcf075e32

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

société [6] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Non-comparant, non-représentée Ayant pour avocat Me Sébastien

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 1

60327ac4070494aeb1c1bb13

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 1 ARRÊT DU 25/01/2018 *** N° MINUTE : 18/56 N° RG : 16/05116 Jugement (N° 14/02481) rendu le 22 Juillet 2016 par le Juge aux affaires familiales de BOULOGNE

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62736a20a58162057dac6655

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

nationalité française et Madame [Y] [B] épouse [T] née le 21 avril 1969 à Calais (62100) de nationalité française demeurant ensemble 2 rue Jean Pierre Avron 62100 Calais représentée par Me Sébastien

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

6780bc727876e75543d1c5a0

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Représentée par Me Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assisté de Me Jacques-Eric Martinot, avocat au barreau de Lille, avocat plaidant INTIMÉE SAS Roger Delattre RCS de Boulogne

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

5fdb3a702a978c11194a7ec7

Appel

28 février 2019

28 février 2019

Représentée par Me Sébastien BOULANGER, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMÉE : Mme I... C... [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd94517

Appel

28 février 2019

28 février 2019

Représenté par Me Jean-sébastien DELOZIERE, avocat au barreau de SAINT-OMER substitué par Me COURSELLE Agnès INTIMÉE : SASU D.F.D.S. SEAWAYS [...] [...]

Source officielle
CA

Référés

642bbfcbd49e0104f58f00d2

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

ALGO BIEN ETRE dont le siège social est situé au [Adresse 3] [Localité 8] ayant pour avocat postulant Me Sébastien BOULANGER de la SELARL LEGIS CONSEILS, avocat au barreau de Boulogne sur Mer et pour

Source officielle
CA

Référés

6688de16676b73dd81b96d4c

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

ROGER DELATTRE dont le siège social est [Adresse 3] [Localité 2] ayant pour avocat Me Sébastien BOULANGER, avocat au barreau de Boulogne sur Mer PRÉSIDENTE : Hélène CHÂTEAU, première

Source officielle
TJ

Référés

67ed95fcda9e15c513200196

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

DURAND-FARINA, avocat au barreau de LILLE SARL CD dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Sébastien

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

61625c93d64a6b1f51487709

Appel

30 janvier 2014

30 janvier 2014

D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 2 ARRÊT DU 30/01/2014 *** N° de MINUTE : 14/ N° RG : 13/00013 Jugement (N° 11/01165) rendu le 07 Novembre 2012 par le Tribunal de Commerce de BOULOGNE-SUR-MER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba7bd3db21cbdd8def3

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

COUR D'APPEL DE DOUAI TROISIÈME CHAMBRE ARRÊT DU 19/ 05/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 01405 Jugement (No 08/ 01966) rendu le 16 Février 2010 par le Tribunal de Grande Instance de BOULOGNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd9451d

Appel

28 février 2019

28 février 2019

ARRÊT DU 28 Février 2019 N 246/19 No RG 16/02421 - No Portalis DBVT-V-B7A-P4AC AM/CH Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE SUR MER

Source officielle

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Journal officiel
Créations

LE BOULANGER, Sebastien,Alexis,Germain

SIREN 107995722Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

02/08/2026

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Radiations

Boulanger, Sébastien

SIREN 947546743Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

26/07/2026

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Ventes et cessions

BOULANGERIE DUMEZ, DUMEZ, Sébastien

SIREN 100040724Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

Acte sous seing privé en date du 28/04/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPFE AIN le 15/05/2026, Dossier 2026 00021927. Référence : 0104P01 2026 A 00756. Adresse de l'ancien propriétaire : . Adresse du nouveau propriétaire : 60 B Grande Rue 01430 SAINT-MARTIN-DU-FRENE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

23/07/2026

Voir →

Ventes et cessions

BOULANGERIE DUMEZ, DUMEZ, Sébastien

SIREN 100040724Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

Acte sous seing privé en date du 28/04/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPFE AIN le 15/05/2026, Dossier 2026 00021927 réf 0104 P01 2026 A 00756 Adresse de l'ancien propriétaire : 16 Rue du Stade 01430 SAINT-MARTIN-DU-FRENE. Adresse du nouveau propriétaire : 60 B Grande Rue 01430 SAINT-MARTIN-DU-FRENE. prix global de 120000 euros Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

21/07/2026

Voir →

Modifications diverses

BOULANGER, Sébastien

SIREN 990486441Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

05/07/2026

Voir →