X... et Cyril A... à la brigade d'Embrun pour y pratiquer un dépistage d'imprégnation alcoolique à l'éthylomètre ; qu'il en résulte une mesure de 0,74 mg par litre pour Sébastien X... et de 0,14 mg par

Sébastien, prévenu et partie civile, - LES MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 30 janvier 2002, qui, dans la

Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception de nullité présentée in limine litis par Arnaud X... de Y... et tendant à voir annuler le procès-verbal d'audition de Sébastien

Jean-Sébastien, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 29 novembre 1996, qui, pour fraudes fiscales et omission d'écritures en comptabilité, l'a condamné à 6 mois

Y... nie le fait d'être entré en contact avec Sébastien Z... ; qu'en l'état des déclarations précises et réitérées à l'audience d'appel de Sébastien Z..., qui avait même l'interpellation de Mohamed X..

Sébastien, - Z...

Y..., et le crachat de ce dernier répondait à un propos injurieux ; les protagonistes étant placés parallèlement au bord de la digue et non perpendiculairement, la chute de Sébastien Y...sur les rochers

Sébastien, contre l'arrêt de la cour d'assises des YVELINES, en date du 24 juin 2005, qui a condamné le premier, pour viols et agressions sexuelles aggravés en récidive, à 30 ans de réclusion criminelle

Sébastien, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DIJON, en date du 18 mai 2005, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la COTE-D'OR sous l'accusation de viols aggravés

Sébastien X...

de la loi du 29 juillet 1881 et que la citation ayant valablement qualifié le fait incriminé ainsi que le texte applicable à la poursuite, avait valablement saisi le tribunal ; "aux motifs "qu'il résulte

Sébastien, - LA SOCIETE SOCAELEC, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 9 juin 2005, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de

Patrice, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 13 octobre 2004, qui, dans la procédure suivie contre Jean X... et Sébastien Y... du chef d'homicide

leur domicile, et que dans ce cas il était normal et coutumier de commencer à travailler dès l'arrivée sur le chantier, de sorte qu'en l'état de la procédure il ne peut être sérieusement reproché à Sébastien

Y... ; "aux motifs que, "la faible concentration de THC ne permet pas davantage d'affirmer que le cannabis consommé par Sébastien Y... et ayant pu être consommé quelques heures avant le prélèvement

attaqué que Christiane X... a inscrit son fils, Sébastien Z..., pour un séjour de trois semaines organisé en Corse au mois d'août 1997 par le comité d'établissement du Crédit foncier de France, dans un

Sébastien Y..., 2 / M. François, Manuel Z..., 3 / M.

Maurice A..., demeurant tous deux ..., pris tant en leur nom personnel qu'ès qualités de représentants légaux de leur fils mineur Sébastien, 7 / du Préfet de Loire-Atlantique, domicilié préfecture