F... ; que la société Salamander Group soutient que le contrat de travail dont se prévaut M.

Le rapport de Mme Salzmann a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

domicilié ministère de l'Economie et des Finances, ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 juin 1995 par le tribunal de grande instance de Paris (2e chambre, section 2), au profit de la société Salamander

Délibéré après l'audience du 7 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Salzmann, présidente, Mme de Bouttemont, première conseillère, M. L'hôte, premier conseiller.

pas souhaiter acquérir de droits d'utilisation sur les logiciels SALAMANDRE.

, cette dernière l'a assignée en paiement d'un complément de prix en contrepartie du droit d'utilisation des logiciels ; Attendu que la société Salamandre fait grief à l'arrêt de rejeter l'ensemble de

Salsmann La République mande et ordonne au préfet de l'Hérault en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Délibéré après l'audience du 26 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Salzmann, présidente, Mme de Bouttemont, première conseillère, M. L'hôte, premier conseiller.

, - en conséquence, dire la société Salamandre mal fondée à invoquer la garantie d'éviction, - dire que la promesse de vente n'est affectée d'aucun vice caché, - en conséquence, dire la société Salamandre

X... pour faute grave au motif qu'il était associé de la SSI France et Salamandre, et co-gérant de cette dernière, ces deux sociétés exerçant la même activité qu'elle ; qu'elle a ensuite assigné ces sociétés

In this case Agit Salman was taken into custody in apparent good health, without any pre-existing injuries or active illness.

Y... avait refusé de signer le "compromis" de vente dans la mesure où l'indication de la société civile immobilière la Salamandre, comme acquéreur, changeait le prix qui lui serait revenu ; D'où il

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L’association « La salamandre de l’Asnée » et autres ont demandé au tribunal administratif de Nancy d’annuler les arrêtés du 16 novembre

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 13 avril 2026, la SELAS Froger & Zajdela, agissant au nom de la société La Salamandre, a déclaré se désister du pourvoi.

Vu la procédure suivante : L'association " La salamandre de l'Asnée " et autres ont demandé au tribunal administratif de Nancy d'annuler les arrêtés du 16 novembre 2018 par lesquels le préfet de Meurthe-et-Moselle

locaux indiquée dans la promesse ; Attendu, d'autre part, qu'ayant retenu que l'éventualité d'une pollution du terrain avait été prise en compte lors de la promesse de vente puisque la société Salamandre

Le 21 novembre 2018, la société ALLIANZ IARD et la société SALAMANDRE ont interjeté appel de cette décision.

[K] [U] et Mme [B] [A] épouse [K] ainsi qu'à celui de la SARL Salamandre Immo, parties à la présente procédure.

PROCEDURE Par jugement en date du 06/06/2025, le Tribunal de Céans a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la SARL LA SALAMANDRE.

38 --------------------------- 28 Avril 2016 --------------------------- RG no16/00028 --------------------------- EURL MON TOIT MA MAISON C/ JEAN X..., NICOLE Y... épouse X..., SCI LA SALAMANDRE