répondre à ses conclusions faisant valoir que les instructions remises par le fabricant aux experts étaient des plans pour cheminées traditionnelles et ne concernaient pas le montage de la cheminée type salamandre

" ; "aux motifs que Christophe X... est titulaire des droits sur la marque "Domaine du Château des Barrigards" et le blason "Dragon-Salamandre" (Annexe VII)", ; "1 ) alors que le juge des libertés

le délit de présomption d'importation en contrebande de marchandises contrefaites, en l'espèce des bouteilles de vins portant la marque " Domaine du Château de Barrigards " et le blason " Dragon-Salamandre

Salmani A..., a été licencié le 30 mars 1989, avec dispense de préavis, motif pris de la fermeture du dépôt de Toulouse ; que le 1er avril 1989, M.

" ; "aux motifs que "Christophe Y... est titulaire des droits sur la marque "Domaine du Château des Barrigards" et le blason "Dragon-Salamandre" (Annexe VII)" ; "1 ) alors que le juge des libertés

la livraison d'un bien, en l'absence de bon de commande, est insuffisante à établir l'existence d'un contrat de vente ; qu'en estimant, en l'absence de bon de commande, que le four vapeur et la salamandre

la cour d'appel que Mme X..., titulaire d'un BTS de secrétariat de direction, avait été engagée au vu d'une annonce proposant un poste de secrétaire de direction ; qu'en déboutant la salariée de sademande

[M] et Mme [F] ont, par un acte du 31 mai 2010, intitulé « cession de parts sociales », cédé à la société La Croix de Rougnes l'intégralité des parts composant le capital de la société La Salamandre

qu'il avait fait l'objet d'une discrimination syndicale ; Attendu que la SNC Le Salamandrier Continent fait grief à l'arrêt d'avoir condamné la Société Le Salamandrier à verser des dommages-intérêts

l'autoritéadministrative n'avait pas entaché sa décision d'une erreurmanifeste d'appréciation ; Attendu que Mme Z... fait grief à l'arrêt confirmatifattaqué (Nîmes, 7 septembre 1990) de l'avoir déboutée de sademande

X... à Mme Y..., sans limitation de durée, alors, selon le moyen, que d'une part, M. le Président Salama ne pouvait siéger en toute impartialité au sein de la formation de la cour d'appel de Douai qui

Salman X..., demeurant ... à Pantin (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1987 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre, section A), au profit de M. Bandar Z...

Salama, président, Mme de la Phalecque et M. Deysson, conseillers, greffier, Mme R.

Selon l'arrêt attaqué (Caen, 26 mars 2024), après avoir vendu en 2009 à la société Salamandre finances 51 % des parts sociales de la société LPA 50, M. et Mme [H] ont, selon un protocole conclu le 20 octobre

relative à une saisine et à une demande de mesures conservatoires présentées par Mme Salamon-Evrard

  The applicant and her family were not informed of Agit Salman’s death until about noon on 29 April 1992, after Mehmet Salman had been summoned to the security directorate.

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE, les observations de Me GARAUD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - SALAMA

DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Salamander France SAS est rejetée.

La requête de la SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE SALAMANDER ALSACE-LORRAINE est rejetée.

T... président de la société SALAMANDER GROUP.