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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69b3caa6cdc6046d47829167
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Madame Claire CHAIBEDDRA assistée de Maître Benjamin BAYI avocat au barreau de Paris Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Marcel MICHAUD Madame Sandrine
Source officielleTrib. de Commerce
69b3ca7acdc6046d47828dc9
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Demandeur (s) : [K][G] DIFFUSION SAS [Adresse 1] Représentant (s) : Monsieur [K] [G] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Marcel MICHAUD Madame Sandrine
Source officielleTrib. de Commerce
69b3c083cdc6046d4781bec1
10 janvier 2025
10 janvier 2025
s) : Défendeur (s) : SAS TY BRETMANDIE [Adresse 1] Représentant (s) : Madame [L] [N] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Marcel MICHAUD Juges : Madame Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253c918bd3db21cbdd8734b
26 octobre 2004
26 octobre 2004
Monsieur Michel Z...
Source officielleTrib. de Commerce
69b3ca21cdc6046d47828699
10 janvier 2025
10 janvier 2025
LORIENT JUGEMENT DU 10/01/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F1629 Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Marcel MICHAUD Juges : Madame Sandrine
Source officielleTrib. de Commerce
69b3ca90cdc6046d47828fbf
10 janvier 2025
10 janvier 2025
d'inscription au répertoire général : 2024F1641 Représentant (s) : Monsieur [M] [D] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Marcel MICHAUD Juges : Madame Sandrine
Source officielleTrib. de Commerce
69b3c66dcdc6046d47823494
10 janvier 2025
10 janvier 2025
QUIBERONNAIS MAREE SARL [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Monsieur Frédéric SCELLES Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Marcel MICHAUD Madame Sandrine
Source officielleTrib. de Commerce
69b40ad5cdc6046d478814dd
10 janvier 2025
10 janvier 2025
d'inscription au répertoire général : 2025F10 Représentant (s) : Madame Nathalie DUCLERT Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Marcel MICHAUD Juges : Madame Sandrine
Source officielleTrib. de Commerce
69b3c95acdc6046d478275ce
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Demandeur (s) : [R] TP SARL [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Monsieur [B] [R] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Marcel MICHAUD Juges : Madame Sandrine
Source officielleTrib. de Commerce
69b40aeccdc6046d478816de
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Monsieur [V] [Z] assisté de Maître Bruno NOINSKI Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Marcel MICHAUD Madame Sandrine
Source officielleTrib. de Commerce
69b3c531cdc6046d47821b01
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Défendeur (s) : BRASSERIE LA MORGAT SAS [Adresse 1] Représentant (s) : Monsieur David GOURIOU Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Marcel MICHAUD Juges : Madame Sandrine
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201771
21 novembre 2013
21 novembre 2013
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X..., épouse Y..., Mme Y..., épouse Z..., Mmes Corinne, Sandrine, Chantal, Michèle Y... et M.
Source officiellecr
613725fdcd5801467742218e
28 mars 2001
28 mars 2001
Sandrine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 6 avril 2000, qui l'a déboutée de ses demandes, après relaxe de Michel X... du chef de harcèlement sexuel
Source officiellecr
CAEN, en date du 15 avril 1998, qui, dans la procédure suiviec/Michel X
613725d8cd58014677420f32
1 juin 1999
1 juin 1999
Micheline, épouse Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, en date du 15 avril 1998, qui, dans la procédure suivie contre Michel X..., Séverine Y.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100767
15 juin 2017
15 juin 2017
Louis et Michel C... et de Mme A..., de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de M.
Source officiellecr
613725c6cd58014677420700
3 juin 1998
3 juin 1998
Y..., victime du crime de viol imputé à l'accusé, le demande ; "alors qu'en ordonnant le huis clos sur la demande de Sandrine Y..., mineure au moment des débats comme étant née le 7 octobre 1979, alors
Source officiellecr
é d'empoisonnement et non-assistance à personne en dangerc/Jean-Pierre XZ
6079a8779ba5988459c4d621
18 juin 2003
18 juin 2003
Michel, - J... Pierre, - K... Jacqueline, épouse J..., - L... René, - L... Colette, - M... Frédéric, - N... Enid, épouse O..., - P... Eric, - P... Denise, - P...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01852
11 juillet 2017
11 juillet 2017
Michel A... et Mme Frédérique B..., aux termes de leur audition devant le juge d'instruction, et Mme Sandrine C..., aux termes de son ultime audition, ont contesté avoir établi en 2007 des attestations
Source officiellecr
6137258acd5801467741e9ff
21 septembre 1993
21 septembre 1993
Michel Rancoule ; D'où il suit que la composition de la cour d'assises qui a jugé l'accusé était régulière et que le moyen n'est pas fondé ; Sur le quatrième moyen de cassation, pris de la violation
Source officiellecr
é plainte avec constitution de partie civile pour ingérencec/Michel Y
613725a1cd5801467741f5c9
16 juin 1999
16 juin 1999
Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 17 février 1999, qui, dans l'information suivie contre lui pour ingérence, a dit n'y avoir lieu à annulation d'actes
Source officiellePage 2 sur 52