, BP 1350 65013 TARBES Cedex Deux-Sèvres 4, rue Duguesclin 79099 NIORT Cedex 9 Tarn Place de la Préfecture 81013 ALBI Cedex Tarn-et-Garonne 2, boulevard de Midi-Pyrénées, BP 779 82013 MONTAUBAN Vienne Place Aristide-Briand

Article Annexe II

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La République et le fait religieux depuis 1880 - Les lois laïques des années 1880 - Briand et la loi de la séparation des Églises et de l'État Chaque fois que cela est possible et justifié par les programmes, on prend appui sur des exemples historiques

Article Annexe I

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. *** AIP : Collecte pour l'Accord Interprofessionnel Pétrolier - Le montant de xxxx € par litre est collecté et facturé par la SARA et intégralement reversé à à la société désignée par les signataires des accords AIP.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 74

Arrêté du 3 février 1983 portant agrément de personnes et d'organismes chargés des mesures d'intensité globale et d'analyses spectrales des bruits en milieu de travail.

Etudes et recherches acoustiques (E.R.A.), 7, avenue Aristide-Briand, 94110 Arcueil.

Article Annexe I

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AIR DE REVOLUTION Concarneau 252400 VENDREDI 13 VIEUX CRABE Sète 231617 WILLY Bordeaux BX1823 YECHED MAD Paimpol 588115 YLIA Lorient E81688 GITANE II Morlaix 533138 KANEVEDEN Saint-Malo 385735 MARIA-GILBERTE Ile d'Yeu 192785 MARIE-SARA

LEGIARTI000032745230

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BAYONNE BA B23249 REINE DE CORDEMAIS NANTES NA 867874 RIGOLO CONCARNEAU CC 791479 ROASTBEEF - - SAN NARI TOULON TL 233851 SANS ATOUT TOULON TL 587196 SANT TROUPES TOULON TL E47971 SANT VORAN LE GUILVINEC GV C57722 SAPHO TOULON TL 380192 SARA

Article 3

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VERITAS Certification France, 60, avenue du Général-de-Gaulle, immeuble Le Guillaumet, 92800 Puteaux ; -AFNOR Certification, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 La Plaine-Saint-Denis ; -SGS International Certification Service, 29, avenue Aristide-Briand

Article Annexe

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BOULOGNE, immeuble Logis-Transports en bail à construction 110-116, rue de Billancourt, Boulogne-Billancourt (92) Section AM n° 247 pour partie 300 000 124 Terrain ANTONY, immeuble Logis-Transports en bail à construction 117-121, avenue Aristide-Briand

Article ANNEXE

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/C.S.T.R., 46, avenue Aristide-Briand, 92223 BAGNEUX CEDEX, - un acte d'engagement (voir annexe 1.1) ; - un emballage complet du mélange dans son conditionnement définitif, y compris l'étiquetage (voir annexe II), adressé au L.C.P.C.

LEGIARTI000050066316

—

0040420K Collège Paul Arène - Sisteron 0040535K Collège André Ailhaud - Volx 0050003B Lycée polyvalent d'Altitude - Briançon 0050006E Lycée général et technologique Dominique Villars - Gap 0050007F Lycée général et technologique Aristide Briand

Article ANNEXE 6

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Barrailley ; - rue Barrailley (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à la rue Ducassou ; - rue Ducassou jusqu'à la rue Jean-Jaurès y compris les parcelles section AZ 621, 622 ; - rue Jean-Jaurès jusqu'à la place Aristide-Briand

Article Annexe

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Monestier. 07169 Ozon. 07177 Plats. 07197 Roiffieux. 07217 Saint-Barthélemy-le-Plain. 07225 Saint-Clair. 07227 Saint-Cyr. 07245 Saint-Jean-de-Muzols. 07258 Saint-Julien-Vocance. 07265 Saint-Marcel-lès-Annonay. 07308 Sarras

Article (60 à 69)

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Briand ARRAS 62 Rue A.

Article Annexe II

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Bellot : quai de l'Ancien-Arsenal 50100 Cherbourg et rue Aristide-Briand, 50110 Tourlaville : de 1960 à 1997. BFA, 24, rue de la Paix, 50100 Cherbourg, de 1975 à 1977. Briffer : - rue Montebello, 50100 Cherbourg : de 1980 à 1985.

Article Annexe

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Antony 61 Lot ayant reçu le numéro 100 (objet d'un bail à construction consenti par le STIF [44 logements sociaux] expirant le 1er mai 2064), dans l'état de division en volume portant sur l'immeuble sis 117 à 121, avenue Aristide-Briand, 3, rue du

Article Annexe I

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Rhône-Alpes Curty Compagnie/Cefilac SA/Société Curty/Société Curty Payen/Federal Mogul/Sealing Systems, 93-103, avenue Lacassagne, 69003 Lyon ; 25, rue Aristide-Briand, 69800 Saint-Priest : de 1916 à 1994 ; Dalami, BP 25, Le Cappa, 26140 Saint-Rambert-d'Albon

LEGIARTI000027942580

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Cénas DU_11_02 Eygues L1_1168 Le ruisseau de Chatusse et affluents DU_11_02 Eygues L1_525 Le ruisseau de Combe Fleurie DU_11_02 Eygues L1_1176 Le ruisseau de Counbauche DU_11_02 Eygues L1_1178 Le ruisseau de Font Sara

LEGIARTI000030541821

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Saint-Julien-Labrousse, Saint-Julien-le-Roux, Saint-Laurent-du-Pape, Saint-Maurice-d'Ibie, Saint-Maurice-en-Chalencon, Saint-Michel-de-Chabrillanoux, Saint-Pierre-Saint-Jean, Saint-Sauveur-de-Montagut, Saint-Thomé, Saint-Victor, Saint-Vincent-de-Durfort, Sarras

Article ANNEXE

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(1) ; Cronenbourg (Cité Nucléaire) ; Elsau, Montagne Verte ; Hautepierre ; Koenigshoffen (secteur Ouest) ; Meinau (Canardière Est) ; Neuhof (Cités) ; Port du Rhin Haut-Rhin (68) Colmar Europe Illzach Chêne Hêtre Mulhouse Briand-Franklin

Article Annexe II (suite)

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CEGELEC SUD-EST, agence Var, avenue Aristide-Briand, 83200 Toulon, de 1989 à 2003. CFEM/CFEM Offshore (Compagnie française d'entreprises métalliques). Site de Fos, BP 10, 13771 Fos-sur-Mer. De 1966 à 1986.

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