SARADIS a fait assigner la S.A.S.

[J] et à la société civile d'exploitation agricole Sakari, en cours d'immatriculation, un bail rural portant sur une parcelle située à [Adresse 2].

tâches, et aux sanctions éventuelles qu'elle a ou aurait pu prononcer » et en conséquence « se trouvaient liés à elle par des contrats de travail [qui] obligeaient la société Ossabois à elle-même salarier

compensation du handicap peut être employée, selon le choix de la personne handicapée, à rémunérer directement un salarié, notamment un membre de sa famille ; que la personne handicapée majeure peut salarier

relative à la prise de contrôle conjoint d’un fonds de commerce de détail à dominante alimentaire par le groupe Carrefour et la famille Sarfati

décision dont la teneur suit : ENTRE DEMANDEUR(S) SASU [Adresse 1] Dont le siège social est [Adresse 2] Immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le n° 811 352 962 Représentée par : Maître Elsa SAMMARI

qu'il résulte de l'arrêt attaqué et de l'examen des pièces de procédure que, par des exploits délivrés à la requête de X... les 26 et 29 novembre 1999, Gérard X..., directeur de publication, et Laïd Sammari

Z...[...], contre l'arrêt rendu le 24 mars 2016 par la cour d'appel de Versailles chambre), dans le litige l'opposant à la société Safari technologies, société par actions simplifiée, dont le siège est

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société sud-africaine Sunbound tours and safaris

d'avoir procédé, dans le cadre de la vente Perrot-Grollin, ''au virement d'un dépôt de garantie dans une vente qui n'en prévoyait aucun'', il lui était reproché, s'agissant des ventes Slakmon-Rioult et Sarfati

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Safari Compiègne, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

Arial; list-style-position:inside } .s13783063 { width:6.24pt; font:7pt 'Times New Roman'; display:inline-block }   Communiquée le 21 avril 2016   PREMIÈRE SECTION Requête n o 38089/12 Ahmad SARWARI

Par une requête, enregistrée le 19 septembre 2022, Mme A B, représentée par Me Sarwary, demande au tribunal, sur le fondement de l'article L. 911-4 du code de justice administrative, de prescrire, sous

2007 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Paris, statuant en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, a, à la demande de la Société Sarea-Alain Sarfati

annuel et les intérêts de placements financiers ; que l'Amicale a organisé un voyage au Kenya du 2 au 13 août 1996, prenant en charge une somme de 8 300 francs, pour chacun des membres, comprenant un safari

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 25 OCTOBRE 1974) D'AVOIR PRONONCE A L'ENCONTRE DE SARFATI L'INTERDICTION DE DIRIGER, GERER, ADMINISTRER

SARFATI pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 10] représentée par la SCP MENARD - SCELLE-MILLET, avoués à la Cour assistée de Maître Didier JOURDAIN, avocat au barreau

La société SAREA Alain Sarfati Architecture devait participer, pour la phase exécution, à l'étude de synthèse de l'ensemble des plans d'exécution.

a été inscrite par erreur à l'actif de la société Hôtel Safari.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'EURL Safari, dont le siège social est ... à Saint-Aunes (Hérault), en