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28 résultats pour « Sonia BEN MANSOUR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

6711faa47603bf88a1884597

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

GREFFIER Lors des débats et lors du prononcé : Mme Sonia Vicino, greffière.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6711faa47603bf88a1884599

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

GREFFIER Lors des débats et lors du prononcé :Mme Sonia Vicino, greffière.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300895

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

DEUXIEME MOYEN DE CASSATION L'arrêt infirmatif attaqué encourt la censure ; EN CE QU'il a rejeté les demandes des consorts X... à l'encontre de la société SORIM pour manquements par la société SORIM

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0210JUD003311403

Admin. suprême

10 février 2011

10 février 2011

Yovcho Genchev, accompagnés de leurs familles respectives, étaient en visite dans la maison de leurs parents à Mihaylovo.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6801dc9b2d41c0a3fc6ec9b1

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

GREFFIER Lors des débats et du prononcé : Mme Sonia VICINO, greffier ARRET : - contradictoire, prononcé publiquement par mise à disposition au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

633fc384e633183e2ee17beb

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Par suite, ce premier manquement n'est pas établi. En deuxième lieu, M.

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

68eea85922996ce544830bed

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

BEN REGUIGA, avocat plaidant au barreau de Paris.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1120JUD001430517

Admin. suprême

20 novembre 2018

20 novembre 2018

Mais nous avons lancé un appel pour que la colère du peuple devienne une protestation continue, de jour comme de nuit, partout, sur les places, dans les maisons, dans la rue, dans les voitures.

Source officielle

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Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Radiations

BEN MANSOUR, Sonia, Aurore

SIREN 830823670Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

15/04/2026

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Radiations

BEN MANSOUR, Sonia, BEYER

SIREN 487654840GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

21/01/2020

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Créations

BEYER - IMMO & CO, BEN MANSOUR, Sonia, BEYER

SIREN 487654840GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

19/12/2019

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Modifications diverses

Cel'or et nana, BEN MANSOUR, Sonia, Aurore

SIREN 830823670GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

11/04/2018

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Créations

CEL'OR ET NANA BIJOUX FANTAISIE, BEN MANSOUR, Sonia, Aurore

SIREN 830823670GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

20/07/2017

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