AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Neige et soleil, dont le siège est ..., agissant en la personne de

grief à l'arrêt confirmatif attaqué de les avoir déboutés de leur demande, alors, selon le moyen : 1 ) qu'en estimant alors que de nombreux clients de l'hôtel sont morts carbonisés pendant leur sommeil

[K], en accordant, en novembre 2015, un nouvel agrément à la société "Le soleil du Portugal" située à moins de quinze mètres du commerce exploité par M.

H..., et - la société civile immobilière Beau Soleil, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 5-12, en date du 28 juin 2017, qui, pour escroquerie et blanchiment en bande

X..., titulaire des droits d'auteur sur deux logos, a poursuivi judiciairement les sociétés Soleil des îles et Genlis cosmétiques (société Genlis) en contrefaçon de ses droits ; que la société Soleil des

I..., son liquidateur, qui ont appelé en garantie la société Cap soleil financement et son assureur, la société Elite Insurance Compagny. 4.

chaussée et d'homicide involontaire ; "aux motifs que le 16 mai 1999, à 9 heures 30, Gaston X..., conducteur d'un véhicule automobile, circulant boulevard Thiers à Digne les Bains, ébloui par le soleil

_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 12 MAI 2021 La société Fenêtres et portes du soleil

fait grief au jugement attaqué (tribunald'instance deap, 31 juillet 1992) d'avoir rejeté la requêteen annulation de la désignation de Mme X..., enqualité de délégué syndical Force Ouvrière duFoyerai Soleil

moyen ci-après annexé : Attendu que M. et Mme Y... font grief à l'arrêt de limiter la garantie de la MAF à la somme de 5 000 euros au titre du devoir de conseil sur l'absence de stores et de brise-soleil

fonctions, de ses compétences ainsi que du pouvoir et des moyens dont il disposait ; qu'en retenant à la charge du prévenu une faute d'inattention pour la raison que, du fait de l'éblouissement du soleil

Sur le rapport de Mme Guého, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boullez, avocat de la société Soleil mer et montagne, de M.

Jean X... qu'elle mettait fin à compter du 31 décembre 1995 à l'activité d'analyses médicales que celui-ci exerçait depuis 1952 auprès de la clinique Beau Soleil, établissement de soins dépendant de l'ULM

I..., notaire, la SCI Lauren Clair Soleil, ayant pour co-gérants M.

Gomez, conseiller, les observations de Me Bertrand, avocat de la société Soleil des Iles, de Me Thomas-Raquin, avocat de M. X..., les conclusions de M.

réalisée de manière unilatérale par l'association, qui a fait appel uniquement à ses adhérents ou sympathisants dûment informés que le but de l'opération était, non pas d'entrer à " La Nuit ", au " Souleil

X... était dirigeant de la société SPAC, mise en sommeil depuis le 8 avril 1992, dont la liquidation judiciaire a été prononcée sur assignation d'un créancier le 29 septembre 1995 ; que par jugement en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Villages club du Soleil, dont le siège est ..., en cassation de