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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre B
6162b24f4abc2618d50e04fc
26 juin 2012
26 juin 2012
Par jugement du 15 mars 2011, le tribunal d'instance d'Aix en Provence a : donné acte à la SCP Consolin-Soumille de son intervention volontaire, condamné la SCP Consolin-Soumille à payer à [I] [K]
Source officielleService des référés
67fff63a02ef4af38960c0ff
4 avril 2025
4 avril 2025
CHRIQUI, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Estelle FRANTZ, Greffier, DEMANDERESSE La société THE BAR A SOURCILS
Source officielleChambre J.A.F. Cab 6
678185916d34da2cbdcdd3fc
9 janvier 2025
9 janvier 2025
délibéré au 09 janvier 2025 PARTIES : DEMANDERESSE : Madame [M] [U] [C] [K] épouse [Y] [W] née le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 11] (CONGO) [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Hélène SOURMAIL
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02836
22 juin 2016
22 juin 2016
D... un nombre de SMS qu'elle ne peut chiffrer pour à la fois se plaindre d'une opération des sourcils selon elle mal faite et solliciter des conseils en vue d'une opération d'augmentation mammaire justifiant
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2400454_20240227
27 février 2024
27 février 2024
: 1°) de prononcer la suspension des effets de la décision du 18 janvier 2024 par laquelle la directrice de l’Etablissement Départemental Public d’Accompagnement Médico-Social (EDPAMS) Jacques Sourdille
Source officielle9ème chambre
DTA_2401141_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistré le 25 janvier 2024, Mme A C, agissant en qualité de représentante légale de Loujain Souhaile, représentée par Me Schürmann, demande au tribunal
Source officielle13e chambre
625fa59e8361df277dc59a2c
19 avril 2022
19 avril 2022
2021 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° chambre : N° Section : N° RG : 2019L00404 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Angel THORY Me Hélène SOURMAIL
Source officielle10ème chambre
CETAT:CETATEXT000033843799
6 janvier 2017
6 janvier 2017
Vu la procédure suivante : L'association pour la protection des paysages du Somail-Espinouse " L'Engoulevent ", M. A... C...et M. B...
Source officielleciv3
607940eb9ba5988459c3f9a9
12 mars 1971
12 mars 1971
UN DOMAINE RURAL, PUIS A VENDU SUCCESSIVEMENT A BERTAUDIERE ET A SOURDAIS DES BATIMENTS ET DIVERSES PARCELLES COMPRISES DANS LA LOCATION ; QUE, LE 29 SEPTEMBRE 1963, CHACUN DE CES DEUX ACQUEREURS A
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100319
17 mars 2010
17 mars 2010
Somail Participations (soit 9050 parts sur les 9060 qui en composaient le capital, les dix parts restantes étant détenues par M.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043777749
2 novembre 2020
2 novembre 2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAITS-JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE ATELIER DU SOURCIL SAS
Source officiellecomm
6079d36f9ba5988459c591e0
4 décembre 1978
4 décembre 1978
DEPOT (BRED) ; QUE LA SOCIETE GOLDSCHMIDT EN A INFORME DANS LA MATINEE DU 10 AVRIL PAR TELEPHONE LA BRED LUI SIGNALANT QU'UN OU PLUSIEURS CHEQUES DEROBES AVAIENT ETE SIGNES EN BLANC PAR LA DAME SOURIAUX
Source officielleChambre J.A.F. Cab 1
69f3bc9bcdc6046d47233408
10 avril 2026
10 avril 2026
affaire a été mise en délibéré au 10 Avril 2026 PARTIES : DEMANDERESSE : Madame [Y] [U] épouse [T] née le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Hélène SOURMAIL
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2505736_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Vu les procédures suivantes : I-Par une requête enregistrée le 17 janvier 2025 sous le n° 2500523, Mme B C, représentée par Me Soumille, avocat, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2500523_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Vu les procédures suivantes : I-Par une requête enregistrée le 17 janvier 2025 sous le n° 2500523, Mme B C, représentée par Me Soumille, avocat, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2500524_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Vu les procédures suivantes : I-Par une requête enregistrée le 17 janvier 2025 sous le n° 2500523, Mme B C, représentée par Me Soumille, avocat, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a69d
19 février 2008
19 février 2008
Attendu qu'il est constant que Mme Z... a subi un lifting temporal pratiqué par le Docteur X... dans le but d'un relèvement de la queue du sourcil des 2 côtés le 21 janvier 2002: que n'ayant pas obtenu
Source officielle4EME ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008137069
13 octobre 2003
13 octobre 2003
Pascal Sourdaine, qualifié au titre de la 64ème section, biochimie et biologie moléculaire, le conseil d'administration de l'université de Caen n'a pas commis d'erreur de droit ; qu'il n'a pas davantage
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2601465_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
situation régulière, mère de leurs enfants E..., C... et D... nés respectivement en 2019, 2021 et 2023, les deux aînés étant scolarisés ; la vie familiale est établie à une adresse commune, chemin Soumaila
Source officielleciv1
ès sa majorité, M. Y... a engagé une actionc/M. X
60794cd89ba5988459c47412
27 mai 1998
27 mai 1998
incluse dès lors qu'il y a eu anormalité du dommage et qu'un acte de soins courants a provoqué des troubles d'une gravité exceptionnelle " et qu'il importait peu que le produit se soit écoulé sur le sourcil
Source officiellePage 2 sur 17
SOURMAIL, Mathis
04/08/2026
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SOURMAIL, Lolita, Aurore, MILLARD
17/04/2026
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SOURMAIL LOCATION
20/04/2025
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SOURMAIL LOCATION
28/07/2024
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SOURMAIL, Lolita, Aurore, MILLARD
17/03/2024
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