[Z] à la société Spie Batignolles TPCI, devenue Spie Batignolles génie civil. Après une réouverture des débats et plusieurs renvois, l'affaire a été de nouveau renvoyée au 16 mars 2020. 3.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SERVICE PARISIEN D'INFORMATIQUE ET DE DIFFUSION (SPID

AGF sont intervenues volontairement pour contester leur garantie, Florence Y... a déclaré, qu'étant partie de son domicile à Auriol et avant de se rendre à l'agence, elle s'était rendue aux Milles à Spie

accord définitif pour acheter le bien et a proposé, par lettre d'accompagnement, un accord d'association à parité à définir ; que, par lettres du 20 mai 1996, la société SPIIC a envoyé au notaire une

L... avait fait des travaux chez lui, qu'il avait engagé les mêmes sociétés que celles qui travaillaient pour SPIM, mais je ne savais pas que c'était SPIM qui avait payé" ; qu'il confirme à l'audience,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SPIE CAPAG, dont le siège social est sis

les motifs exposés, il est fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Nantes, 29 janvier 2003) d'avoir annulé les élections des membres des CHSCT des quatre établissements de la société Spie

et de mandataire judiciaire de la liquidation de la société Somagel, en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1997 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section B), au profit de la société Spie

dont le siège est : 02290 Montigny Lengrain, Vic-sur-Aisne, en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1993 par la cour d'appel d'Amiens (3e chambre commerciale), au profit : 1 / de la société Spie

Jean-Pierre, - La société SPIE TRINDEL, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 16 janvier 1997 qui, pour homicide et blessures involontaires dans

.; "aux motifs qu'il incombait au prévenu de donner à ses salariés des directives claires et précises, même en cas d'intervention rapide et difficile de par l'état des spires de la couronne sans laisser

anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 1999 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Services pour l'industrie (SPI

(la société Spie). 2.

Ollier, conseiller, les observations de Me Jacques Pradon, avocat de la société Spie Fondations, de la SCP Peignot et Garreau, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Michel X..., demeurant Marine de Sisco à Sisco (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1991 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), au profit de la société Spie Capag, en la personne

X... ont toujours été établis par SPIE BATIGNOLLES OUEST ; que le 24 avril 2009, M.

siège [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° Y 19-19.486 contre l'arrêt rendu le 29 janvier 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 2 , chambre 5), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Spie

cause la société Gerling Konzern ; Dit n'y avoir lieu de mettre hors de cause la compagnie Axa corporate solutions, la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics et la société SPIE