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870 résultats pour « Stéphane Gaillard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6a0d4334cdc6046d4744d141

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

MEDICALE le le 31 décembre 2023 [Adresse 2] [Localité 2] ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Stéphane

Source officielle

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

603378d3532fec2cf66dcade

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

représentants légaux [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Olivier LECLERE de l'ASSOCIATION LECLERE & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R075 ayant pour avocat plaidant Me Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6033fe5f5ee6e6ae632089b6

Appel

20 février 2017

20 février 2017

À TITRE PRINCIPAL ET APPELANT À TITRE INCIDENT SA COVEA RISKS RCS de NANTERRE sous le numéro B 378 716 419 [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Dominique CRESSEAUX, substitué par Me Stéphane

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

668596de1d2b47a9d8cc0fbf

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

REMY LE BONNOIS représentée par Maître Frédéric LE BONNOIS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #L0299 DÉFENDERESSES La SOCIETE GAN ASSURANCES [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Maître Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

651fa5a4c601f0831899188c

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

GAN ASSURANCES [Adresse 18] [Localité 15] Représentée par Me Stéphane GAILLARD de la SELAS GTA, avocat au barreau de PARIS, toque : R075 Assistée par Me Noémie GAÏA de la SELAS GTA, avocat au bareau

Source officielle
CA

Chambre Civile

679b18e42c9274d4514e2b9d

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

1967 à [Localité 26] Clinique [19] [Adresse 3] [Localité 13] ayant pour avocat postulant Me Vincent BRAULT- JAMIN de la SELARL 2BMP, avocat au barreau de TOURS, ayant pour avocat plaidant Me Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6036c61d4673e864f087db93

Appel

7 septembre 2015

7 septembre 2015

prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 9] Représentées par Me Dominique CRESSEAUX de l'Association LECLERE & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, toque : R075 Assistés de Me Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61625106929f6bffa995b41f

Appel

13 janvier 2014

13 janvier 2014

représentants légaux ayant son siège social : [Adresse 2] Représentés par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistés de Me Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

616337eb06e11dac7d76d0fa

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

[S] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par la SCP FISSELIER CHILOUX BOULAY, avoués à la Cour assisté de Me GAILLARD Stéphane, avocat au barreau de PARIS - toque R75 plaidant pour la SCP LECLERC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fcbd3db21cbdd86e86

Appel

11 février 2004

11 février 2004

STEPHANE DIFFUSION C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6f9

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

Jugement rendu (e) le 07 Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses No RG : 09/ 00472 Copies exécutoires délivrées à : Me Stéphanie

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

6a183864cdc6046d473b64ec

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Marc PENOT Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

6a118e5acdc6046d47ac0314

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Marc PENOT Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

6a118e82cdc6046d47ac0597

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Marc PENOT Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

6a118e6dcdc6046d47ac042e

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Marc PENOT Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

6a118e93cdc6046d47ac06b9

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Marc PENOT Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd17a5cdc6046d471954f5

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Olivier PLATZ Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

6a0f42cbcdc6046d477a84c9

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Eric PARQUET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TJ

REFERES

69656715cdc6046d4711d3d8

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

La SELARL GAILLARD-GROLEAS est intervenue volontairement aux côtés de la SCI GAILLARD-GROLEAS SMC.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90015

Appel

13 décembre 2012

13 décembre 2012

représentée par Me Dominique VAL, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE SARL AGRI SERVICES demeurant Route d'Ussel-19160 NEUVIC représentée par Me Dominique VAL, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE

Source officielle