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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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34 résultats pour « Sylvie VUILLAUME-COLOS »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe I

—

. - Réactifs de groupage ABO. 1° Anti-A, anti-B, anti-AB : a) Coloration : si les sérums tests sont artificiellement colorés, leur couleur et celle de l'étiquette des récipients les contenant doivent être bleu pour l'anti-A, jaune pour l'anti-B et incolore

Article Annexe (suite)

—

éclairage/infographiste rendu et éclairage 51 Matt painter//matt painter 52 Assistant décorateur/assistante décoratrice 53 Assistant infographiste rendu et éclairage/assistante infographiste rendu et éclairage Filière traçage, scan et colorisation

Article Annexe

—

qualités organoleptiques du pain Une communication sur les qualités organoleptiques du pain, mesurées par une analyse sensorielle, est explicitée par des points particuliers du diagramme de fabrication ayant des effets significatifs sur l'alvéolage, la coloration

Article Cahier des charges

—

Examen organoleptique Bien en chair avec filets développés, peau nette, sans sicot, sans déchirure, meurtrissure ou colorations anormales. Membres exempts de fracture. Arête dorsale rendue invisible par l'engraissement.

LEGIARTI000030541821

—

Pégairolles-de-l'Escalette, Pézenas, Plaissan, Plans (Les), Popian, Pouget (Le), Poujol-sur-Orb (Le), Poujols, Pouzols, Pradal (Le), Prades-le-Lez, Prémian, Puech (Le), Puilacher, Riols, Romiguières, Roqueredonde, Rosis, Saint-André-de-Buèges, Saint-Bauzille-de-la-Sylve

Article Annexe

—

Après tri, les figues conditionnées sont exemptes de piqûres d'insecte et de taches, non éclatées, à l'épiderme non déchiré et de coloration C2 à C7 en référence au code couleur CTIFL susmentionné.

Article 71

—

Filière animation 2D conception/fabrication des éléments Filière animation 2D lay out Filière animation 2D animation Filière animation 2D traçage, scan et colorisation

Article Annexe

—

Documentaire Soins minimum apportés aux fromages pendant l'affinage. 2 soins humides minimum avec une solution additionnée ou non de rocou pour l'obtention de la coloration de croûte.

Article D211-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 50 > 66

Code de l'environnement

Coloration (après filtration, mg Pt/l). (*2). (*2). Matières en suspension (mg/l). (*2). (*2). Salinité (‰). 12-38 ‰. ≤ 40 ‰ (*2). Mensuelle (*2). Oxygène dissous (% de saturation). ≥ 80 %. ≥ 70 % (valeur moyenne).

LEGIARTI000024288567

—

a) Un titre descriptif ; b) Un énoncé de la nature et de l'objet de l'étude ; c) L'identification de l'élément d'essai (par exemple, par un code, par le numéro Color Index [CI] attribué par l'American Association of Textile Chemists and Colorists

Article Annexe

—

Si le lait présente une coloration intermédiaire entre celle du témoin positif (bleue) et celle du témoin négatif (jaune), le résultat est considéré comme douteux.

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

mi-ouvré. 48-11-10 Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés. 48-14-20 Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert sur l'endroit d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée

Article Annexe I (suite)

—

Émail - Verre composé de silice, de feldspath, de kaolin et d'oxydes métalliques ; ces oxydes donnent les colorations. Emboutir - Former une plaque de métal entre un poinçon et une matrice pour lui donner la forme désirée.

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Chapitre Ier : Principes généraux de l'expertise psychiatrique Section A Terminologie Un certain nombre de notions seront proscrites en raison de leur absence de signification précise, de leur coloration moralisatrice, voire péjorative : par exemple,

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