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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0111DEC002452094
11 janvier 2000
11 janvier 2000
Ils commencèrent à rouler vers la route, tournant sur la gauche vers le sud.
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69b7c986cdc6046d47d672df
19 janvier 2026
19 janvier 2026
19/01/2026 LE TRIBUNAL, A LA DATE DU 09/01/2026, MME [Y] [L] [X] AGISSANT EN SA QUALITE DE PRESIDENTE DE LA SOCIETE DES REVES ET DES JEUX (SAS), EXERCANT L'ACTIVITE DE SALON DE THE, LA VENTE DE BOISSONS
Source officiellecr
6079a88d9ba5988459c4dd8a
1 avril 1963
1 avril 1963
QUI A PRECISE QUE L'AUTOMOBILISTE AVAIT ABORDE SON TOURNANT A ASSEZ VIVE ALLURE ET QUE DE CE FAIT,L'AUTOMOBILISTE N'AVAIT PU EFFECTUER CORRECTEMENT SES MANOEUVRES ; ATTENDU QUE DE CES CONSTATATIONS
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2302484_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 21 septembre 2023 et les 9 et 10 octobre 2023, la société Couverture JL Leprovost et Fils, représentée par Me Boisset, demande
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ed4
8 novembre 2007
8 novembre 2007
l'état dépressif constaté en mai 2003 : des remarques acerbes de la présidente et de certains membres du Conseil d'administration de nature à la rabaisser en public, (ex l'ordre brutal de servir les boissons
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69efcd83cdc6046d47c3b83e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
, - façons d’usinage par enlèvement de métal (alésage, fraisage, perçage, tournage, sciage, crénelage, brochage, pacage, dressage, meulage, affûtage, rodage, rectification, etc.), - reconstruction de moteurs
Source officielle8ème chambre
642e63ea826f3a04f5216869
5 avril 2023
5 avril 2023
Ce film, comme bien d'autre, n'a pas été tourné qu'en un lieu et sur une seule période.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02083_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Le vérificateur a ensuite appliqué aux consommations servies les prix de vente indiqués par le gérant de l'EURL Velvet café pour déterminer les recettes des boissons alcoolisées.
Source officielle3e chambre
6034cc77a5d5dab6c8dcef9c
22 septembre 2016
22 septembre 2016
[J] [P] précise que par égard pour son intimité, elle lui tournait le dos, préparant les produits nécessaires à sa toilette.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:1207DEC001949792
7 décembre 1993
7 décembre 1993
#xa0; sur la requête No 19497/92 présentée par Alain TOURNEL
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02057_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Le vérificateur a ensuite appliqué aux consommations servies les prix de vente indiqués par le gérant de l'EURL Velvet café pour déterminer les recettes des boissons alcoolisées.
Source officiellecr
6079a8cc9ba5988459c4efa9
22 mars 2005
22 mars 2005
au détail et dès lors, ne pas posséder de balance dans son camion ; qu'il résulte des propres déclarations de Georges X..., lors de son audition du 27 septembre 2000, qu'à l'occasion de leurs tournées
Source officielleCour d'Appel
6253cb3fbd3db21cbdd8d2bc
11 décembre 2008
11 décembre 2008
LES APPELS : Appel a été interjeté par : Maître TOURNAIRE, Conseil de Monsieur X...Bruno, le 05 Février 2008, son appel étant limité aux dispositions pénales.
Source officiellecomm
6137220bcd580146773f9c5d
14 décembre 1993
14 décembre 1993
le siège est à Marseille (1er) (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre), au profit : 1 / de la société Provence boissons
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01588
21 septembre 2010
21 septembre 2010
1er octobre 1947, relatifs aux salaires des ouvriers et employés et hôtels, cafés et restaurants, n'était pas limité aux seules entreprises dont le code APE correspondait à une activité de débit de boissons
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c35f
30 juin 2008
30 juin 2008
APPELANTE ET INTIMEE : Madame Jeanine Y... née ARRIETA née le 23 octobre 1933 à ASCAIN (64) ... ... 64500 CIBOURE représentée par Maître VERGEZ, avoué à la Cour assistée de Maître TOURNAIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f307
21 mars 2012
21 mars 2012
La consommation de boissons alcoolisées par les participants à la soirée du 3 juillet 2008 n'est pas contestée par Mr X....
Source officielleChambre sociale
626a2f6a71469e057d789aea
27 avril 2022
27 avril 2022
article du journal local l'Union daté du 26 mars 2019 présentant [I] [L] comme le nouveau gérant de la SAS Piranha Pub, - un extrait du réseau social facebook daté du 22 février 2019 avec mentions 'tournage
Source officielle3e chambre
615e0e1cc25a97f0381f524d
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Martine DUPUIS de la SARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1250985 Représentant : Me Véronique LARTIGUE de la SELAS LARTIGUE - TOURNOIS
Source officielle3e chambre
60322e3140a40c64f20cd5a3
29 mars 2018
29 mars 2018
[U] avait commis une faute en heurtant le véhicule qui, selon le schéma fourni par les services de police, lui a barré la route en tournant à gauche. Après avoir souligné que la faute de M.
Source officiellePage 2 sur 5