région Bretagne un permis de construire portant sur la construction d'une nouvelle gare de ferry et le réaménagement du terre-plein et de la zone d'accès restreint, sur le terrain sis chaussée Eric Tabarly

TABARD AUTOS DEMOLITION T.A.D, exerçant son activité sous l’enseigne CARECO TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente

Y..., Girard et Tabarin, d'autre part déclaré ces quatre personnes ainsi que M.

A M'Hamdi, adjoint technique territorial de la commune de Carpentras (Vaucluse) occupait le poste de gardien du gymnase " Eric Tabarly ", situé dans le quartier " Les Amandiers ".

FAMILIALES Cabinet 10 N° RG 19/01995 - N° Portalis DB3R-W-B7D-URCG N° MINUTE : 24/00091 AFFAIRE [R] [I] épouse [J] C/ [O] [J] DEMANDEUR Madame [R] [I] épouse [J] Née le 20 avril 1987 à TABARKA

Sadok X..., demeurant à Aïn Sebaah Bouterfes à Tabarka (Tunisie) représenté par M. Boujema Jemaia, demeurant la Négresse, ... ; M.

TABARIN que la convocation à la séance du 18 juin 1995 du conseil municipal qui lui avait été adressée était annulée, et en convoquant, à sa place, à cette séance M. Z... ; que M.

Marcel X..., demeurant ..., 2°/ de Mme Céline X..., demeurant ..., 3°/ de Mlle Véronique X..., demeurant ..., 4°/ de la société Tabarlyon, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ;

- et les observations de Me Tabarly, représentant la commune de Nice qui a maintenu les termes de son mémoire en défense. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Par un mémoire enregistré le 20 novembre 2025, la métropole Nice Côte d’Azur, représentée par Me Tabarly, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de l’Etat

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires complémentaires, enregistrés les 17 avril 2023, 19 juillet 2023 et 26 février 2025, Mme A B, représentée par Me Facelina-Tabard,

Il soutient que : - il a prévu, pour le 1er avril 2026, les travaux de dépose des derniers ouvrages enterrés révélés au cours au cours du chantier de déconstruction de l’ancien lycée Tabarly réalisés

Décision 2018-39 I - 29 juin 2018 - Situation de Mme Michèle TABAROT au regard du régime des incompatibilités parlementaires - Incompatibilité

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 12 mai 2025, la SCP Poupet & Kacenelenbogen, agissant au nom de la société Tabalex, a déclaré se désister du pourvoi.

le pourvoi formé par Mme Claudine X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 novembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Cambrai (section encadrement), au profit de la société Tabary

TABARES MORENO Ayant son siège [Adresse 2] [Localité 6] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Maître Justine BULARD, Postulant

Alain X... et pris de ce que les policiers du service régional de police judiciaire de Nice n'avaient pas compétence pour procéder, le 4 mai 2006, à l'aéroport d'Orly, à l'interpellation de Daniel Tabarot

sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative, l’expulsion des occupants sans droit ni titre de la parcelle AO657 située au sein de la Zone d’activités de Tabari

INSTITUE UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE POUR LES SALARIES AGRICOLES, ETENDUE PAR ARRETE MINISTERIEL DU 11 JANVIER 1968, LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE PRONONCA L'AFFILIATION DE TABARD

DES AFFAIRES MARITIMES DE PORT VENDRES A REFUSE DE PROPOSER LA REMUNERATION QUI LEUR EST DUE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 18 DU DECRET N 61-1547 DU 26 DECEMBRE 1961 A RAISON DU SAUVETAGE DE LA VEDETTE TABARE