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401 résultats pour « Taddei »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c950bd3db21cbdd87eb5

Appel

24 février 2006

24 février 2006

liquidateur de la société CEC en remplacement de Me TADDEI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd8812d

Appel

24 février 2006

24 février 2006

liquidateur de la société CEC en remplacement de Me TADDEI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94bbd3db21cbdd87dc9

Appel

24 février 2006

24 février 2006

liquidateur de la société CEC en remplacement de Me TADDEI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94bbd3db21cbdd87dce

Appel

24 février 2006

24 février 2006

liquidateur de la société CEC en remplacement de Me TADDEI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c956bd3db21cbdd87fd8

Appel

24 février 2006

24 février 2006

liquidateur de la société CEC en remplacement de Me TADDEI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd8812f

Appel

24 février 2006

24 février 2006

liquidateur de la société CEC en remplacement de Me TADDEI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c956bd3db21cbdd87fda

Appel

24 février 2006

24 février 2006

liquidateur de la société CEC en remplacement de Me TADDEI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94bbd3db21cbdd87dcb

Appel

24 février 2006

24 février 2006

liquidateur de la société CEC en remplacement de Me TADDEI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94bbd3db21cbdd87dcd

Appel

24 février 2006

24 février 2006

liquidateur de la société CEC en remplacement de Me TADDEI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c950bd3db21cbdd87eb6

Appel

24 février 2006

24 février 2006

liquidateur de la société CEC en remplacement de Me TADDEI.

Source officielle
CA

8e Chambre A

61633c0c7eadebb7307d1e17

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

qualité de mandataire ad hoc de la SARL EROS né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 5] (MAROC), demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP BLANC-CHERFILS, avoués à la Cour INTIMEES SCP TADDEI

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fd99ff471583f92c0d60b81

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

Sur la recevabilité de la demande à l'égard de la SCP Taddei-Ferrari-Funel ès qualités La SCP Taddei-Ferrari-Funel soulève l'irrecevabilité de la demande pour non-respect de la clause contractuelle

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

66ee61e5dd3834a3175fca29

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

Il sollicite, en outre, la condamnation de la SCP TADDEI-FUNEL ès qualité de liquidateur aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c956bd3db21cbdd87fdb

Appel

24 février 2006

24 février 2006

liquidateur de la société CEC en remplacement de Me TADDEI.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00558

Cassation

5 octobre 2022

5 octobre 2022

décembre 2019 et 19 novembre 2020 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 3-2), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [P] [R], épouse [G], domiciliée [Adresse 3] (Belgique), 2°/ à la société Taddei

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6711fa927603bf88a188448d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[W] - de condamner la banque à payer à la SCP Taddei-[V], ès qualités et à M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;SCREENINGPANEL;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-45348

Admin. suprême

6 octobre 1998

6 octobre 1998

ITALIE   CASE OF TADDEI v.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10494

Cassation

29 novembre 2017

29 novembre 2017

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de la société Taddei Funel et de M.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

627df7250d41e0057d43e179

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

TADDEI FERRARI FUNEL, ès qualités de liquidateur judiciaire de la Société COIFFURE LAND Association L'UNEDIC DÉLÉGATION AGS CGEA DE MARSEILLE Copie exécutoire délivrée le : 12

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO10757

Cassation

1 octobre 2025

1 octobre 2025

d'Aix-en-Provence (chambre 3-3), le 19 octobre 2023, ainsi que l'ordonnance rendue le 6 juillet 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 3-2) dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Taddei

Source officielle

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