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1 372 résultats pour « Thibault CAILLER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6079b2109ba5988459c557ea

Cassation

16 octobre 1974

16 octobre 1974

DE LA PENSION D'INVALIDITE DITE " DE DEUXIEME CATEGORIE ", ACCORDEE PAR L'ARTICLE 310-2° DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE AUX " INVALIDES ABSOLUMENT INCAPABLES D'EXERCER UNE PROFESSION QUELCONQUE ", THIBAULT

Source officielle
TCOM

DELIBERES REFERES

69a2d217cdc6046d470771af

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Richard THIBAULT GREFFIER : M.

Source officielle
CC

soc

6079b2079ba5988459c55440

Cassation

22 mars 1973

22 mars 1973

AVAIT ETE DECLARE ENTIEREMENT RESPONSABLE L'ARRET ATTAQUE, CONSTATANT QUE LE SOLDE DE CES INDEMNITES APRES PAIEMENT A LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA MAYENNE, DES PRESTATIONS TEMPORAIRES

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0cbcbccdc6046d473aef2b

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

CARROS BATIMENT, [T] [S], QBE EUROPE SA/NV Copie exécutoire délivrée à Me Marianne BRUGUIER Me Pascal FOURIER Me Thibault POZZO DI BORGO Me David REBIBOU Me Valérie SADOUSTY Me Jérôme TERTIAN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63538894513cb5adff94378d

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 13 ARRÊT DU 21 Octobre 2022 (n° , 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG 19/07450 - N° Portalis 35L7-V-B7D-CAIGL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1924dbcdc6046d47539a14

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Camille

Source officielle
TJ

Criée -SAISIE-IMMOBILIERE

6a0f82cfcdc6046d477f9461

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Madame Cristelle DOUSSIN GALY, Greffier - Créancier poursuivant CAISSE D EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE MIDI PYRENEES immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n°383 354 594 dont le siège social est

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1924e1cdc6046d47539c1b

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Camille

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2312193_20240103

Administratif

3 janvier 2024

3 janvier 2024

Grand Pommeraye à Saint-Thibault-des-Vignes.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2516010_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

A... et de toutes les personnes occupant sans droit ni titre le terrain de Saint-Thibault-des-Vignes situé 1 rue du Grand Pommeraye, au besoin avec l’assistance de la force publique, sous astreinte de

Source officielle
CA

Chambre 3-4

67ef715f8d5c08d4a262e5b2

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE PROVENCE COTE D'AZUR SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DES ALPES-MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : 3 Avril 2025 à : Me Alain CURTI Me

Source officielle
TJ

Référés

68e7a528033cf481c39a41fd

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

MENUISERIE, dont le siège social est sis [Adresse 7] Rep/assistant : Maître Laure FROSSARD de la SCP CODA, avocats au barreau de BESANCON CAISSE RÉGIONALE D’ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6979bfc8cdc6046d47f36c0d

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

P.A.B PINGAT INGENIERIE(LIGHTEC CONCEPT) Représentant : Me Muriel THIBAUT de la SELARL MOREL-THIBAUT, avocat au barreau de REIMS Mutuelle MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS Représentant : Me Muriel

Source officielle
CC

civ1

6137235ccd58014677408ca0

Cassation

24 novembre 1999

24 novembre 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Gerigny-Thiault, dont le siège

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd92400

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC, avocat au barreau de LIMOGES, Me Thibault DU MANOIR DE JUAYE de la SELARL DUMANOIR DE JUAYE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Monsieur Denis Z...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e34550cdc6046d47aae90d

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Suivant offre de prêt en date du 25 octobre 2022, la CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE GRAND EST EUROPE a accordé à la SARL ENT.

Source officielle
TJ

Référés

68e7a4f5033cf481c39a31d8

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Localité 5] (70), demeurant [Adresse 3] Rep/assistant : Maître Aline GUINET-LAMAZOUERE de la SCP SCP ALLIOT - GUINET-LAMAZOUERE, avocats au barreau de HAUTE-SAONE DEMANDEUR(S) d’une part, ET : Caisse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7cbd3db21cbdd8d9d0

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

RG N : 10/ 00354 AFFAIRE : SA BNP PARIBAS C/ Thibault X...

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63b546f4c9018405dfcaad75

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Thibault GRAFFIN, conseiller chargé du rapport.

Source officielle
TJ

Première Chambre

69dd4d59cdc6046d47208238

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[D] [S] aux entiers dépens, avec droit de recouvrement au profit de Maître Thibault MAI, avocat inscrit au barreau de Colmar, associé de l’ASSOCIATION MONHEIT ANDRE MAI ; - Condamner M.

Source officielle

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