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581 résultats pour « Thierry DEVIILE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4eme Chambre Section 1

6263997a81d302277d8e8d1a

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

Représentée par Me Yaële ATTALI, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE SAS DGSOG, venant aux droits de la SAS SOGECER GROUP 7 chemin des Carnières 31170 TOURNEFEUILLE Représentée par Me Thierry

Source officielle

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CC

civ3

613721a2cd580146773f570d

Cassation

23 avril 1992

23 avril 1992

Z..., demeurant rue du Gué à Passy-sur-Marne (Aisne), en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1990 par le tribunal d'instance de Château-Thierry, au profit de la société Hublin, rue du Belvédère

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426c6e

Cassation

30 novembre 2005

30 novembre 2005

la provenance exacte des fonds qu'il admet avoir transportés à plusieurs reprises vers l'Espagne ; qu'en l'état de l'importance des sommes transférées dont il ne conteste plus devant la Cour avoir deviné

Source officielle
CA

ETRANGERS

65a0eba25bbe450008b2ce20

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

né le 09 Septembre 1989 à [Localité 1] de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétnetion de [Localité 3] dûment avisé, non comparant en personne représenté par Me Valentine DEVILLE

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d3ab

Cassation

18 juin 1996

18 juin 1996

avoir lieu à suivre du chef d'homicide involontaire; "aux motifs que Olivier Y... a reconnu avoir ôté le couvercle de protection du contacteur aux fins d'en commander un autre; qu'il avait également dévissé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e48

Appel

4 février 2016

4 février 2016

Le 24 mars 2010, Monsieur Thierry Y... a été licencié pour inaptitude.

Source officielle
CC

civ3

613721cdcd580146773f782c

Cassation

5 janvier 1993

5 janvier 1993

Thierry Z..., demeurant ..., 58/ M. Jean A..., demeurant ..., 68/ M.

Source officielle
TCOM

Chambre 7 contentieux liés

SAS Dépil Techc/SAS Dépil Tech

69a224d0cdc6046d47fa5093

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Tech contre SAS Dépil Tech DEMANDEURS SELARL BG & ASSOCIES prise en la personne de Maître [M] [A] / de SAS Dépil Tech [Adresse 1] comparant en personne SELARL [K] ET ASSOCIES prise en la personne de

Source officielle
CC

civ3

61372197cd580146773f50b9

Cassation

4 juin 1991

4 juin 1991

Thierry X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

6137219bcd580146773f52f5

Cassation

4 juin 1991

4 juin 1991

Thierry X..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

Jean-François C... a porté plaintec/Thierry Z

613725c4cd580146774205f1

Cassation

6 octobre 1998

6 octobre 1998

de celui-ci, ensuite de quoi Jean-François C... a porté plainte contre Thierry Z... et Pascal B... pour violences et dégradations ; que par la suite, une transaction est intervenue entre Thierry Z...

Source officielle
CC

civ3

6137221acd580146773fa42d

Cassation

2 mars 1994

2 mars 1994

Résidence Onze le Juste", dont le siège est ... (11ème), pris en la personne de son syndic la société Sefigestion, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... (8ème), 2 ) de la société Thierry

Source officielle
CC

civ3

6137216dcd580146773f3a74

Cassation

26 juin 1991

26 juin 1991

Henri Z..., 2°/ Mme Raymonde A..., épouse Z..., demeurant tous deux à Selestat (Bas-Rhin), ..., 3°/ la société à responsabilité limitée Studio Thierry, dont le siège est à Selestat (Bas-Rhin), ..

Source officielle
CC

civ3

613720b6cd580146773edc85

Cassation

6 juillet 1988

6 juillet 1988

formé par Monsieur Gérald X..., demeurant à Aillant-sur-Tholon (Yonne), ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 décembre 1986 par le tribunal d'instance de Joigny, au profit de : 1°/ Monsieur Thierry

Source officielle
CC

civ3

613721accd580146773f5ed7

Cassation

25 mars 1992

25 mars 1992

Thierry X..., demeurant impasse Pierre Masse, à Villeneuve les Avignons (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1990 par la cour d'appel de Chambéry (chambre des expropriations), au profit

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2001486_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafd8acdc6046d47576bcc

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[V] et Mme [I] son épouse un prêt multi-devises de 1.000.000 euros ou « l'équivalent, à la date de tirage du prêt, dans l'une des principales devises européennes, dollars américains ou yens japonais »,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd8772e

Appel

25 mai 2005

25 mai 2005

DEVILLE ET CIE DEVENUE SA DEVILLE MECANIQUE Siège social Z.I. DE LA PRADE B.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

63c10515bf9fd47c90a135d1

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

D'ORNANO, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Benjamin DEVINE, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.S.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2302359_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

I J domicilié 22 rue de Château-Thierry à Jaulgonne (02850) ; Parcelle cadastrée section B 915 sise Lieudit " Le Clos de Devaux ", appartenant à : * M.

Source officielle