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8 557 résultats pour « Thierry DOU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137260bcd580146774228b2

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze janvier deux mil, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Nadine Y

613726a5cd580146774275b5

Cassation

5 septembre 2006

5 septembre 2006

, je dois subir les paroles et gestes odieux de Thierry X..., maire de Saint-Michel.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00945

Cassation

3 mai 2017

3 mai 2017

Thierry B... coupable des faits de violences sur la personne de M.

Source officielle
CC

comm

61372217cd580146773fa291

Cassation

1 mars 1994

1 mars 1994

Thierry Y..., demeurant tous trois ... à Colombes (Hauts-de-Seine), contre : 1 / M.

Source officielle
CC

cr

613725ffcd5801467742228b

Cassation

27 juin 2001

27 juin 2001

prévenu et le deuxième individu parlaient tous deux italiens, point sur lequel le prévenu a menti ; "que les descriptions faites du deuxième individu ne correspondent en rien celle du véritable Thierry

Source officielle
CC

cr

613725a9cd5801467741f9a6

Cassation

8 avril 1997

8 avril 1997

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 10 avril 1996, qui, après relaxe définitive de Thierry X... et Gérard A... du chef d'escroquerie, a statué sur les intérêts

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2006:CR06762

Cassation

14 novembre 2006

14 novembre 2006

articles 23, 29 et 41 de la loi du 29 juillet 1881, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que, statuant sur les intérêts civils, l'arrêt infirmatif attaqué a condamné Suzanne X... à indemniser Thierry

Source officielle
CC

cr

61372580cd5801467741e4cc

Cassation

11 janvier 1995

11 janvier 1995

9 septembre 1989 pour des brûlures ; que ce dernier soutenait qu'il avait agi sur les instructions d'Humberto B..., son ancien employeur et associé de Christian C..., qui lui avait promis de lui donner

Source officielle
CC

cr

6137264fcd58014677424923

Cassation

25 janvier 2005

25 janvier 2005

Thierry, - Y... Nader, - Z...

Source officielle
CC

civ3

60794d3d9ba5988459c48635

Cassation

2 février 2005

2 février 2005

François, Christian et Luc X... et Thierry Y..., usufruitiers de terres agricoles d'une superficie de 1 108 Hectares, ont conçu le projet de donner à bail commercial à deux sociétés cinq hectares de terrain

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CC

cr

6137263dcd58014677424077

Cassation

29 mars 2006

29 mars 2006

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 28 novembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme et

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cr

6137263bcd58014677423f4e

Cassation

14 décembre 2005

14 décembre 2005

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la REUNION, chambre correctionnelle, en date du 4 novembre 2004, qui, pour escroquerie, a condamné le premier à 18 mois d'emprisonnement

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CC

cr

61372633cd58014677423b85

Cassation

18 septembre 2002

18 septembre 2002

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 31 octobre 2001, qui, pour escroquerie et banqueroute, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé

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cr

édure suiviec/Eric A

613725cacd580146774208c5

Cassation

30 juin 1998

30 juin 1998

Thierry, - X... Jean-Noël, - B... Christian, - C... Jean-Louis, - E...

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cr

6137269ecd5801467742715d

Cassation

13 juin 2007

13 juin 2007

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de REIMS, en date du 9 mars 2006, qui a rejeté sa requête en confusion de peines ; Vu le mémoire et les observations complémentaires produits

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soc

613723a9cd5801467740ca0d

Cassation

14 février 2001

14 février 2001

Coeuret, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Armand Thierry, les conclusions de M.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00135

Cassation

12 mars 2025

12 mars 2025

découvert le dol dans un temps déjà prescrit ; qu'en déclarant prescrite la demande en nullité pour dol que formait M.

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cr

6137263bcd58014677423f6e

Cassation

4 octobre 2006

4 octobre 2006

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DIJON, en date du 6 juillet 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui pour, notamment, vols avec arme en récidive, a

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cr

êt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivrec/Emile X

613725dacd58014677421013

Cassation

30 janvier 2002

30 janvier 2002

l'article 313-1 du Code pénal, ensemble les articles 575, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre contre Emile X... et Thierry

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CC

cr

613725dbcd5801467742107e

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 2 avril 2001, qui, pour abus frauduleux de la situation de faiblesse d'une personne particulièrement vulnérable, a condamné

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