délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre Mme Y... et le GAN ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 2 juillet 1992, que l'automobile conduite par Mme Z..., qui tournait

défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Lionel Y... coupable de tromperie sur les qualités substantielles de l'enseignement dispensé à l'ESPA, centre de Tournemire

et roulait sans feux alors qu'il faisait nuit ; que, si ainsi il n'a pu être vu par Sébastien X..., il n'en demeure pas moins que la cause exclusive de l'accident résulte de la manoeuvre du prévenu tournant

; Attendu qu'en août 1985, un chauffeur de Tournaux, Philippe Z..., qui avait reçu mission de charger un stock de marchandises, s'est rendu à l'entrepôt avec un ensemble composé d'un camion et d'une

X... ne contestaient nullement que le contrat du 23 août 1987 était subordonné à leur accord sur le choix des films qu'ils devaient réaliser, ainsi que de l'époque du tournage ; qu'ils se bornaient au

Y..., de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de la société Clinique de Tournan, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'ASSEDIC Maine Touraine, dont le siège est sis ... au Mans (Sarthe), représentée

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête du centre hospitalier Yves Tournaire.

Belles-Rives se prévalait de la condition résolutoire, au sens des articles 1168 et 1183 du Code civil, contenue dans la convention des 11 et 19 juillet 1985, laquelle était subordonnée à la condition que le tournage

Soutenant avoir découvert que des vidéogrammes reproduisant, sans son autorisation, le film ainsi que des éléments des rushes issus du tournage non compris dans la version définitive du film, étaient

de transport exceptionnel ; 2°) non-respect des prescriptions quant à la longueur et la largeur du convoi ; 3°) défaut de voiture pilote ; 4°) défaut de signalisation lumineuse adéquate (feux tournants

____________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Touraine

selon l'arrêt confirmatif attaqué, que, le 3 octobre 1990, la Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Vienne, aux droits de laquelle est la Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Touraine

François X..., pris ès qualité d'administrateur judiciaire de la société anonyme Elysold et de la société civile immobilière Elysold Tournan et de commissaire à l'exécution du plan de la société anonyme

flottants; qu'il ressort des propres constatations de fait de l'arrêt attaqué (p. 4, exposé des faits) que la manche de la blouse de travail de Jean-Marie X... s'est enroulée autour de la pièce qui tournait

Tournaire, avocat des pêcheurs luziens, que la copie qu'il avait reçue du dossier ayant fait l'objet d'un classement sans suite du 11 mai 1994 était incomplète en ce qu'il y manquait une note circonstanciée

tout salarié faisant partie d'une équipe succédant à une autre pour permettre un travail continu, 24 heures sur 24 heures, doit bénéficier de la prime, même si les horaires de l'équipe ne sont pas tournants

Les gendarmes de la section de recherches de [Localité 6] ont découvert en mars 2020 l'existence d'un site de vidéos pornographiques proposant des tournages, dirigé par M.