Musée vert Véron-de-Forbonnais. Vendée (85). La Chaize-le-Vicomte. Musée ornithologique Charles-Payraudeau. Picardie Aisne (02). Saint-Quentin. Musée entomologique. Somme (80). Amiens. Musée d'histoire naturelle.

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95

Code rural (nouveau)

Brome et ses composés minéraux et organique dont le bromure de méthyle ; 13. Mercure et ses composés organiques (organo-mercuriels) ; 14. Thallium et ses composés ; 15. Zinc et ses composés ; 16. Plomb et ses composés ; 17.

Article Annexe II

—

2 Toxaphène 75-01-4 Chlorure de vinyle (chloroéthène) 120-12-7 Anthracène 71-43-2 Benzène 32534-81-9 32536-52-0 1163-19-5 2609 Diphényléthers bromés

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale

Presl Brome en faisceaux. Colchicum corsicum Baker Colchique de Corse. Dactylorhiza elata (Poiret) Soo subsp. sesquipedalis (Willd.) Soo Dactylorhiza élevé sous-espèce d'un pied et demi. Dracunculus muscivorus (L. fil.). Parl.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- 25, rue Jehan-Veron, 76208 DIEPPE CEDEX. - 4, rue du Colonel-Fabien, 76083 LE HAVRE CEDEX. - 15, rue Gustave-Lambert, BP 125, 76400 Fécamp. - 57, rue Lecat, 76000 Rouen. - 17, rue de la Miséricorde, BP 3038, 14017 CAEN CEDEX.

Article Annexe à l'article D461-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 98

Code de la sécurité sociale

acides du soufre. 17 Chlore et composés minéraux. 23 Oxydes de vanadium. 24 Chrome et ses composés. 25 Manganèse et ses composés. 28 Nickel et ses composés. 30 Oxyde de zinc. 33 Arsenic et ses composés. 35 Brome

Article Annexe

—

Montjustin. 04130 Montlaux. 04138 Niozelles. 04141 Ongles. 04143 Oraison. 04149 Peyruis. 04151 Pierrerue. 04164 Revest-Saint-Martin. 04178 Saint-Etienne-les-Orgues. 04188 Saint-Maime. 04189 Saint-Martin-de-Brômes

Article Annexe IV

—

Substances dangereuses entrant dans la qualification de l'état des masses d'eau Substances de l'état chimique : Alachlore 15972-60-8 50 µg/l Anthracène (*) 120-12-7 50 µg/l Atrazine 1912-24-9 50 µg/l Benzène 71-43-2 50 µg/l Diphényléthers bromés

Article Annexe VIII

—

Tableau de l'annexe VIII NOM DE LA SUBSTANCE NUMERO LIMITATIONS OU RESTRICTIONS D'EMPLOI Monomères ou substances de départ 5-vinylnorbornène 3048-64-4 Limites de migration spécifique à définir Agents modificateurs Brome 7726-95-6

Article Annexe I

—

Bromus bromoideus Brome des Ardennes. Bromus grossus Brome à fleurs nombreuses. Caldesia parnassifolia Alisma (Fluteau) à feuilles de Parnassie. Calla palustris Arum d'eau, Choucelle.

Article Annexe I

—

Caractérisation de la présence de polluants organiques persistants et de retardateurs de flamme bromés Au plus tard le 30 juin 2025, l'éco-organisme réalise une étude de caractérisation des flux de déchets issus des PMCB relevant de son agrément visant

Article Annexe VI

—

029 Composés du cuivre. 030 Composés du zinc : Dérivés organométalliques du zinc. 031 Composés du gallium. 032 Composés du germanium. 033 Composés de l'arsenic. 034 Composés du sélénium. 035 Composés du brome

Article III

—

. - Fabrication de brome, d'acide bromhydrique. 24. 1EF 2, 60 Fabrication d'eau de Javel, de produits détergents. 24. 1EN 1, 60 Fabrication de certains métaux, métalloïdes et leurs dérivés, d'iode, de phosphore et leurs dérivés, d'eau oxygénée

Article Annexe I

—

Etablissements Toursor, Véron (89). cadre = 22cmx22cm ouverture 18cmx17 cm c) 912 cadre = 22cmx22cm ouverture 18cmx17 cm c) 911 Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges "livre de messe" à appât (référence 9).

Article Annexe I (suite)

—

Alpes-de-Haute-Provence Esparron-de-Verdon 04 Alpes-de-Haute-Provence Mane 04 Alpes-de-Haute-Provence Les Mées 04 Alpes-de-Haute-Provence Oraison 04 Alpes-de-Haute-Provence Peyruis 04 Alpes-de-Haute-Provence Saint-Martin-de-Brômes

Article Annexe II

—

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE Communes de Chapelle-Blanche-Saint-Martin (La), Savigny-en-Véron, Veigne.

Article annexe I (suite)

—

Etablissements Toursor, Véron (89). TOURSON d = 817 Piège rond à déclenchement par une palette. TOURSON d = 818 Piège rond à déclenchement par une palette. Etablissement MCL (Wavrin 59).

Article Annexe (partie 1)

—

hexane (sels de, dont bromure d'hexaméthonium). 120 Bis-(triméthylammonio)-1,5 pentane (sels de, dont bromure de pentaméthonium). 214 Bis-(triméthylammonio)-1,10 décape (sels de, dont bromure de décaméthonium). 352 Bithionol. 55 Brome

LEGIARTI000027942580

—

_08 Gardons L1_572 Le ruisseau du Pontel et ses affluents AG_14_08 Gardons L1_571 Le ruisseau du Rocher Rouge AG_14_09 Ouvèze Payre Lavézon L1_449 La Payre dans son ensemble et ses affluents situés en amont du ruisseau de Véronne

LEGIARTI000034461330

—

Nantes 0530001N Collège Léo Ferré AMBRIERES Nantes 0530031W Collège Le Grand Champ GREZ EN BOUERE Nantes 0530791X Collège Maurice Genevoix MESLAY DU MAINE Nantes 0720011W Collège Pierre de Ronsard LA CHARTRE SUR LE LOIR Nantes 0720053S Collège Veron

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