AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
62c7c98fcb8dca058e3e7923
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Le 29 janvier 2005, la SCI Vantage a conclu avec M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62c7c990cb8dca058e3e7925
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La société civile de construction vente, la SCI Vantage, (ci après 'la SCI'), dont le capital social appartenait à sa création à la société [E] [B] Participations, à M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62c7c990cb8dca058e3e7929
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Le 29 janvier 2005, la SCI Vantage a conclu avec M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62c7c990cb8dca058e3e792d
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[K] [V] PARTICIPATIONS ès qualité d'associé de la SCI VANTAGE, société civile de construction vente, dont le siège social était [Adresse 2] anciennement immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro 453
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62c7c990cb8dca058e3e792f
7 juillet 2022
7 juillet 2022
par Me Thierry WICKERS de la SELAS ELIGE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Sophie HOCAHRD avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉS : [B] [S] ès qualité d'associé de la SCI VANTAGE
Source officielleRecours avocat
69d746fecdc6046d479cb7cb
7 avril 2026
7 avril 2026
EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Me Florence Vansteeger, avocate au barreau du Mans, a apporté son concours aux époux [G] dans le cadre d'un différent relatif à l'installation d'une pompe à chaleur
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2017:15
19 janvier 2017
19 janvier 2017
#Recurs – Funcție publică – Funcționari – Pensii – Reforma statutului – Majorarea vârstei de pensionare – Decizie prin care se refuză revalorizarea sporului aferent drepturilor la pensie – Principiul ne
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62c7c990cb8dca058e3e7927
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La société civile de construction vente Vantage, dont la dénommination est 'La SCI', dont le capital social appartenait à sa création à la société [I] [V] Participations, à M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62c7c990cb8dca058e3e792b
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Me Thierry WICKERS de la SELAS ELIGE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Sophie HOCHARD avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉS : [E] [K] ès qualité d'associé de la SCI VANTAGE
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR05889
9 novembre 2011
9 novembre 2011
leur séjour dans l'hôtel dans le seul but de les conduire quotidiennement à Monaco où elles auraient des relations sexuelles au préalable rémunérées avec les clients ou les organisateurs de la société Vantage
Source officielle3e chambre civile
63cf848aa6687f7c904cbabd
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ces travaux ont été quasiment achevés en janvier 2021 sans que la SAS CIR ne soit en mesure de construire dans la cour intérieure de l'immeuble la vantelle mitoyenne séparant les cours privatives des lots
Source officielle9ème chambre
CETAT:CETATEXT000036757755
28 mars 2018
28 mars 2018
responsabilité limitée (SARL) Faraday a demandé au tribunal administratif de Montreuil de prononcer la décharge de la retenue à la source calculée sur les commissions qu'elle a versées à la société Eagle Vantage
Source officielle8ème chambre
69efeeeccdc6046d47c65ffc
7 janvier 2026
7 janvier 2026
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 7 Janvier 2026 8ème Chambre N° PCL : 2026J00026 SARL A-VANTAGE N° RG : 2025P01569 DEBITEUR SARL [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 482739042 2020
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
689661dc0279fffe8433ac69
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DE LA SARTHE Audience publique du 02 Juillet 2025 DEMANDEUR (S) : Monsieur [B] [U] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Florence VANSTEEGER, avocat au barreau du MANS, DÉFENDEUR (S) : C.P.A.M
Source officielle4ème Chambre
DTA_2313739_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
L’éclusier a ensuite entrepris de fermer la vantelle manuellement ce qui a pris plusieurs minutes à stopper l’éclusée.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2315637_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
L’éclusier a ensuite entrepris de fermer la vantelle manuellement pour interrompre l’éclusée.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00313
20 mars 2012
20 mars 2012
mis en recouvrement une certaine somme au titre de cette taxe, des pénalités et des intérêts de retard ; qu'après rejet de sa réclamation, la société Polonium, aux droits de laquelle vient la société Vantage
Source officielleChambre A - Commerciale
63be62cd13ef607c90ab633c
10 janvier 2023
10 janvier 2023
instance 16/00702 ARRET DU 10 JANVIER 2023 APPELANT : Monsieur [D] [U] né le [Date naissance 5] 1964 à [Localité 15] (ALGERIE) [Adresse 8] [Localité 11] Représenté par Me Florence VANSTEEGER
Source officielleJuge des référés
DCA_24PA05176_20250214
14 février 2025
14 février 2025
depuis 2014 qu’à hauteur de 6 145 kilomètres par an ; - pour l’exercice 2015, la proposition de rectification afférente à la réintégration des commissions versées à la société hong-kongaise Eagle Vantage
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100949
13 septembre 2017
13 septembre 2017
avait requis l'étude de plus de cinq cent mille fichiers de pièce²s comptables et de plus de deux mille factures ; qu'il relève qu'au retour des expertises et actes d'enquête, le gérant de la société Vanstarr
Source officiellePage 2 sur 7