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123 résultats pour « Vansteeger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c98fcb8dca058e3e7923

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Le 29 janvier 2005, la SCI Vantage a conclu avec M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c990cb8dca058e3e7925

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

La société civile de construction vente, la SCI Vantage, (ci après 'la SCI'), dont le capital social appartenait à sa création à la société [E] [B] Participations, à M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c990cb8dca058e3e7929

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Le 29 janvier 2005, la SCI Vantage a conclu avec M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c990cb8dca058e3e792d

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[K] [V] PARTICIPATIONS ès qualité d'associé de la SCI VANTAGE, société civile de construction vente, dont le siège social était [Adresse 2] anciennement immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro 453

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c990cb8dca058e3e792f

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

par Me Thierry WICKERS de la SELAS ELIGE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Sophie HOCAHRD avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉS : [B] [S] ès qualité d'associé de la SCI VANTAGE

Source officielle
CA

Recours avocat

69d746fecdc6046d479cb7cb

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Me Florence Vansteeger, avocate au barreau du Mans, a apporté son concours aux époux [G] dans le cadre d'un différent relatif à l'installation d'une pompe à chaleur

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2017:15

droit européen

19 janvier 2017

19 janvier 2017

#Recurs – Funcție publică – Funcționari – Pensii – Reforma statutului – Majorarea vârstei de pensionare – Decizie prin care se refuză revalorizarea sporului aferent drepturilor la pensie – Principiul ne

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c990cb8dca058e3e7927

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

La société civile de construction vente Vantage, dont la dénommination est 'La SCI', dont le capital social appartenait à sa création à la société [I] [V] Participations, à M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c990cb8dca058e3e792b

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Me Thierry WICKERS de la SELAS ELIGE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Sophie HOCHARD avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉS : [E] [K] ès qualité d'associé de la SCI VANTAGE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR05889

Cassation

9 novembre 2011

9 novembre 2011

leur séjour dans l'hôtel dans le seul but de les conduire quotidiennement à Monaco où elles auraient des relations sexuelles au préalable rémunérées avec les clients ou les organisateurs de la société Vantage

Source officielle
CA

3e chambre civile

63cf848aa6687f7c904cbabd

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Ces travaux ont été quasiment achevés en janvier 2021 sans que la SAS CIR ne soit en mesure de construire dans la cour intérieure de l'immeuble la vantelle mitoyenne séparant les cours privatives des lots

Source officielle
CE

9ème chambre

CETAT:CETATEXT000036757755

Admin. suprême

28 mars 2018

28 mars 2018

responsabilité limitée (SARL) Faraday a demandé au tribunal administratif de Montreuil de prononcer la décharge de la retenue à la source calculée sur les commissions qu'elle a versées à la société Eagle Vantage

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69efeeeccdc6046d47c65ffc

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 7 Janvier 2026 8ème Chambre N° PCL : 2026J00026 SARL A-VANTAGE N° RG : 2025P01569 DEBITEUR SARL [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 482739042 2020

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689661dc0279fffe8433ac69

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DE LA SARTHE Audience publique du 02 Juillet 2025 DEMANDEUR (S) : Monsieur [B] [U] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Florence VANSTEEGER, avocat au barreau du MANS, DÉFENDEUR (S) : C.P.A.M

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2313739_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

L’éclusier a ensuite entrepris de fermer la vantelle manuellement ce qui a pris plusieurs minutes à stopper l’éclusée.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2315637_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

L’éclusier a ensuite entrepris de fermer la vantelle manuellement pour interrompre l’éclusée.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00313

Cassation

20 mars 2012

20 mars 2012

mis en recouvrement une certaine somme au titre de cette taxe, des pénalités et des intérêts de retard ; qu'après rejet de sa réclamation, la société Polonium, aux droits de laquelle vient la société Vantage

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

63be62cd13ef607c90ab633c

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

instance 16/00702 ARRET DU 10 JANVIER 2023 APPELANT : Monsieur [D] [U] né le [Date naissance 5] 1964 à [Localité 15] (ALGERIE) [Adresse 8] [Localité 11] Représenté par Me Florence VANSTEEGER

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24PA05176_20250214

Admin. Appel

14 février 2025

14 février 2025

depuis 2014 qu’à hauteur de 6 145 kilomètres par an ; - pour l’exercice 2015, la proposition de rectification afférente à la réintégration des commissions versées à la société hong-kongaise Eagle Vantage

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100949

Cassation

13 septembre 2017

13 septembre 2017

avait requis l'étude de plus de cinq cent mille fichiers de pièce²s comptables et de plus de deux mille factures ; qu'il relève qu'au retour des expertises et actes d'enquête, le gérant de la société Vanstarr

Source officielle

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