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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af8c
5 mars 2008
5 mars 2008
, substituant Maître Gérard VANCHET, toque : P190, SCP PUAUX BENICHOU LEGRAIN ... 75017 PARIS représentée par Maître Dominique OLIVIER, avoué à la Cour assistée de Maître Julie KAMINER
Source officiellesoc
613722d0cd58014677401cd9
18 février 1997
18 février 1997
Abdelghani X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1994 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de la société Vachette, société anonyme, dont le siège est ...,
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61631f4d8007cf6451ddcc91
5 janvier 2012
5 janvier 2012
, avocat au barreau de PARIS, toque : P190 (SCP LYONNET DU MOUTIER- VANCHET) INTERVENANTE VOLONTAIRE SCP [M] ayant son siège [Adresse 3] [Localité 6] représentée par : Me Dominique OLIVIER
Source officielleCharges de copropriété
65cfb680a47d1f8c9dd707d9
24 janvier 2024
24 janvier 2024
DEMANDEREUR Syndic. de copro. de l’immeuble [Adresse 1] représenté par son syndic la SAS STARES FRANCE - [Adresse 2] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Frédérique LAHANQUE de la SCP LYONNET DU MOUTIER - VANCHET-LAHANQUE
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6033ccb428e83a7f04c32084
28 mars 2017
28 mars 2017
légaux [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Dominique OLIVIER de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Ayant pour avocat plaidant Me Gérard VANCHET
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
69cd69e1cdc6046d47c74be5
1 avril 2026
1 avril 2026
STRASBOURG, [Adresse 2] - 67 000 STRASBOURG DÉFENDERESSE S.A.S. [2], prise en la personne de son représentant légal demeurant es qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Gérard VANCHET
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b09c
20 février 2008
20 février 2008
INTIMEES : SAFER, prise en la personne de son représentant légal Maison de l' Agriculture 15 bd du Fango 20200 BASTIA Représentée par Me GAERTNER DE ROCCA SERRA, substituant Me Laurence VASCHETTI
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e485
6 juillet 2011
6 juillet 2011
représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Laurence VASCHETTI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIME : Monsieur Antoine Z... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb2d
7 décembre 2011
7 décembre 2011
DU SEPT DECEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Marie Rose X... ... 20090 AJACCIO représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Laurence VASCHETTI
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918d9
18 juin 2014
18 juin 2014
.-66100 PERPIGNAN Libre Condamné, appelant Comparant Assisté de Maître VACHET Matthieu, avocat au barreau de PYRENEES ORIENTALES LE MINISTERE PUBLIC, non appelant RAPPEL DE LA PROCEDURE : M.
Source officielleREFERES
697b63f9cdc6046d471cab93
9 janvier 2026
9 janvier 2026
du Vicaire 13160 CHATEAURENARD représenté par Me Elodie ROSENZWEIG, avocat au barreau de TARASCON DEFENDEUR : Monsieur [S] [B] né le 24 Février 1992 à CASTELNAUDARY (11400) 12 C avenue Léon Vachet
Source officiellesoc
613720f0cd580146773efa31
12 janvier 1989
12 janvier 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean Y..., demeurant Chemin du Bois de Vachette, à Niort (Deux-Sèvres)
Source officiellesoc
61372226cd580146773faa04
17 mars 1994
17 mars 1994
Jean Z..., demeurant chemin du Bois de Vachette, Niort (Deux-Sèvres), en cassation d'un jugement rendu le 26 octobre 1989 par le conseil de prud'hommes de Thouars (section commerce), au profit de Mme Edwige
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e230
15 juin 2011
15 juin 2011
20200 BASTIA représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me Antoine Pierre CARLOTTI, avocat au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence, substituant Me Laurence VASCHETTI
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007716048
10 juin 1988
10 juin 1988
l'organisation ou le fonctionnement du service public ou dans la mise en oeuvre des moyens de police prévus pour assurer la sécurité des spectateurs ; Considérant que Mme X... a été blessée par une vachette
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6a225e8fcdc6046d4738806c
4 juin 2026
4 juin 2026
diligences en la personne de ses représentants légaux y domiciliés [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Plaidant par Maître Gérard VANCHET
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6163e0fc925cfde12668378e
2 juin 2010
2 juin 2010
DYMANT, Huissiers de Justice associés, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP BAUFUME-GALLAND-VIGNES, avoués à la Cour assistée de Me Gérard VANCHET
Source officiellePCP JTJ proxi fond
65ca706ac0f14416cdea7f06
5 février 2024
5 février 2024
2022 reçue le 23/02/2022, compte tenu du rapport établi par sa compagnie d'assurance , la serrure posée étant un modèle bas de gamme qui ne correspond pas à l'existant , à savoir une serrure 5 points Vachette
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd90288
13 février 2013
13 février 2013
né le 23 Mai 1946 à AJACCIO (20000) ... 20167 APPIETTO assisté de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, de Me Laurence VASCHETTI, avocat au barreau d'AJACCIO, et de Me Angelise MAINETTI
Source officielleJAF section 3 cab 1
662a9fbcc8a1343b8cd623ca
25 avril 2024
25 avril 2024
Rendu le 25 Avril 2024 Articles 233 -234 du code civil DEMANDERESSE Madame [Z] [W] épouse [F] [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Maître Frédérique LAHANQUE de la SCP LYONNET DU MOUTIER - VANCHET-LAHANQUE
Source officiellePage 2 sur 6
BARBAS-VASCHETTI IMMOBILIER
29/05/2022
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S.C.I. VASCHETTI.GRODENIC, S.C.I. VASCHETTI/GRODENIC
Modification survenue sur l'administration, immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
29/02/2020
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VASCHETTI, Vincent, Albert
26/02/2020
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SELARL BIOALPILLES, VASCHETTI, Gilles
19/04/2011
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DENIS VASCHETTI-KIEFFER
14/03/2008
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