X... n'ayant pas réglé les condamnations, le syndicat et le cabinet Villa ont saisi et fait vendre son appartement ; que, par arrêt du 1er mars 2001, devenu définitif, M.

à [...], la première de la villa [...] et la seconde, marchand de biens, de la villa [...], acquises respectivement les 19 décembre 2005 et 18 septembre 2007 ; que les titres sociaux représentant leur

individuelle dans le lotissement les villas d'Azur, situé à [Adresse 2].

Gérard X..., 2°/ à Mme Chantal Y... épouse X..., tous deux domiciliés [...], 3°/ à Mme Anne Z..., domiciliée [...], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Villas Vénus, défendeurs

selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 3 février 1992), statuant en référé, que la société civile immobilière Clodeleva (SCI), qui avait vendu en l'état futur d'achèvement à Mmes A... et Z..., une villa

Z..., série d'opérations dont l'acquisition de la Villa Hier constitue la finalisation ; qu'il apparaît en effet que M.

qu'il n'était « pas contesté que le book litigieux mis en ligne présent(ait) les architectes de la villa [Z] comme étant « R.

, la Villa Shoshana.

: Vu les articles 701 et 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 mai 2003), que, le 16 août 1880, un règlement intérieur aux propriétés situées dans la voie privée dite "Villa

, 22 novembre 2001, pourvoi n° Q 00-15.515), que la BNP Paribas a fait pratiquer une saisie des droits d'associés et une saisie attribution à l'encontre des époux X..., entre les mains de la société Villa

La société Villa Dumont a acquis la parcelle contiguë cadastrée section AV n° [Cadastre 2].

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le second moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que la villa de Mme X...

La SCI a vendu une villa à M. et Mme J..., en l'état futur d'achèvement, puis une autre villa à M. et Mme U.... Elle est restée propriétaire d'une maison. 4.

P. a occupé la villa constituant l'ancien domicile conjugal depuis l'ordonnance de non-conciliation et exploité seul les deux fonds de commerce ; que deux procès-verbaux de difficultés ont été dressés,

La SCI VILLAS ONTINES ne se présente pas, ni personne pour elle.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline, Clotilde X..., veuve Y..., demeurant villa "Le Trèfle"

                                                           , contre l'arrêt rendu le 7 octobre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Maritime villa

rendu par le Tribunal Judiciaire de GRENOBLE en date du 19 décembre 2024 suivant déclaration d'appel du 12 Février 2025 Vu la procédure entre : Appelante : Le Syndicat des Copropriétaires VILLA