Codes de loi français

Article Annexe

Opérations d'avitaillement a) Les opérations d'avitaillement seront effectuées impérativement dans l'ordre suivant : 1° Relier par un câble électrique de section au moins égale à 6 millimètres carrés, sous gaine plastique transparente, le véhicule avitailleur

Article 57

réservés à l'équipage sans approbation par l'autorité compétente ; 7° Pour tout exploitant ou capitaine d'un navire assujetti à la convention n° 92 sur le logement des équipages adoptée le 18 juin 1949 par l'Organisation internationale du travail de relier

Article 221-III/03

Le temps de récupération inclut le temps nécessaire pour préparer l'opération de récupération à bord du canot de secours, comme par exemple passer et attacher une bosse, relier le canot de secours au dispositif de mise à l'eau, ainsi que le temps nécessaire

Article 223 a-II-1/28

En plus de l'aspiration ou des aspirations directes prescrites au paragraphe 2.4., une aspiration directe de secours munie d'un clapet de non-retour doit relier la pompe indépendante la plus importante mue par une source d'énergie et le niveau de drainage

Article Annexe

La probabilité conditionnelle est à relier à la fréquence conditionnelle définie en classe de première. On peut, à cette occasion, utiliser les termes de fréquence conjointe et de fréquence conditionnelle.

Article Annexe Ib

Il convient donc en formation de les faire apparaître dans l'activité, puis de les relier à une organisation qui confère à une logique d'ordre technologique.

Article ANNEXE 2

De 1 à 10 11 et plus - Colinus virginianus ridgwayi (Colin de Virginie) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Colinus virginianus virginianus (Colin de Virginie) 1 et plus s.o. s.o.

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

que le lieu où un incendie se déclare puisse être identifié rapidement ; .3 Soupapes trois voies : si le dispositif est relié à un dispositif fixe d'extinction de l'incendie par le gaz, les soupapes trois voies sont utilisées en temps normal pour relier

Article Annexe V

- repérer les éléments de décoration d'un appareil de mesure et nommer le style ; - classer historiquement et géographiquement des appareils de mesure du temps ; - comparer des appareils de mesure du temps d'époques ou de lieux différents ; - relier

LEGIARTI000024751069

Cette présentation facilite ainsi le rapprochement entre la comptabilité budgétaire et la comptabilité générale, l'idée étant de relier les flux de trésorerie liés à l'activité et aux opérations d'investissement aux opérations budgétaires et les flux

Article Annexe

Pour deux sous-populations A et B dans une même population E, relier les proportions de A, de B, de A ∩ B et de A U B. On étend les notations ∩ et U utilisées jusqu'ici uniquement pour les intervalles.

LEGIARTI000024744065

Cette présentation facilite ainsi le rapprochement entre la comptabilité budgétaire et la comptabilité générale, l'idée étant de relier les flux de trésorerie liés à l'activité et aux opérations d'investissement aux opérations budgétaires et les flux

Article Annexe

détriment de la démarche créative ; - d'amener les élèves à prendre conscience de l'importance des moyens à mettre en œuvre pour communiquer les étapes et l'aboutissement de leur démarche et de la nécessaire adéquation entre ces deux éléments ; - de relier

Article Annexe I-b

Il convient donc en formation de les faire apparaître dans l'activité, puis de les relier à une organisation qui confère à une logique d'ordre technologique.

Article Annexe 5

Par ailleurs, l'autocollant comporte une mention spécifique permettant de relier l'autocollant au contrat sur lequel il est apposé et de restreindre l'utilisation de l'autocollant à la date de signature du contrat.

Article Annexe préambule

L'équipe enseignante s'attachera à relier cette diversité par des points communs ou des différences remarquables de telle sorte que, peu à peu, émergent les continuités et des ruptures qui forgent l'histoire de la musique et les identités esthétiques.

Article Annexe 1

Il conviendra de relier les questions posées par l'actualité aux enseignements que nous fournit l'histoire. On peut se référer aux conseils méthodologiques donnés dans le programme de la classe de seconde.

Article 65

Systèmes d'Information et de Communication Les moyens de communication des armées seront modernisés avec la mise en service de DESCARTES (réseau à base de fibres optiques permettant de relier tous les sites fixes en métropole et outre-mer du ministère

LEGIARTI000031350582

Bourdonnais * * * Lycée : séries ES, L, S et STMG Maurice Mapou Ecole du Nord * * Maurice Moka Lycée des Mascareignes * Lycée : séries ES, L, S et STMG Maurice Saint-Pierre Ecole du Centre - * * Maurice Tamarin Ecole maternelle et primaire Paul et Virginie