Willem, - Y... ou Z...

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 JUIN 2024 La société Willis

Z... en sa constitution de partie civile et a déclaré ledit prévenu responsable du préjudice subi par ce dernier ; "aux motifs, adoptés des premiers juges, que : "Willy Z... s'est constitué partie

du sursis, ainsi qu'à 100 000 francs d'amende et, sur l'action civile, l'a condamné à verser à la CPAM de Sarreguemines la somme de 4 446 francs, outre la somme de 76 165,60 francs solidairement avec Wilma

. ; que cette attestation est destinée à permettre à la société French Spirit de soutenir que son dessin dénommé Crazy, constitue une antériorité à l'égard du dessin dénommé Bandanas ou Born to be wild

DOUANES et DROITS INDIRECTS, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS-de-la-REUNION, chambre correctionnelle, en date du 23 mars 2000, qui, dans la procédure suivie contre Willy

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Ravelli (aujourd'hui société CFP) s'est porté acquéreur d'un fonds de commerce appartenant à la société Oscar Wilde

.) ; que celle-ci s'est substituée la société Wim X... Paris laquelle s'est substitué la société Wim X...

Jan Willem, - La Société PHILIP MORRIS GMBH, civilement responsable, - La Société PHILIP MORRIS HOLLAND BV, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date

indivis, matériels ou immatériels) saisis dans le cadre de la présente procédure, et notamment, une moto de marque Harley-Davidson ainsi que sa carte grise et les clés, un véhicule de marque Jeep type Willis

Y..., agissant ès qualités de mandataire-liquidateur des sociétés Will's Attuyer et Sélect, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1993 par la cour d'appel de Lyon (audience solennelle)

#Proċedura kriminali vs Paul Vandevenne, Marc Wilms, Jozef Mesotten u Wilms Transport NV.#Talba għal deċiżjoni preliminari: Politierechtbank Hasselt - il-Belġju.#Kawża C-7/90.

Willy, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 10 mars 1999, qui, dans la procédure suivie contre lui pour infraction à la législation sur les stupéfiants, a rejeté

conventions conclues le 7 juin 2017, Mme [Q] a autorisé la société GTNCO à exploiter son droit à l'image aux fins de la diffusion par la société Métropole Télévision, sur la chaîne M6, de l'émission « Wild

Willy, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, I3ème chambre, du 17 novembre 1992, qui, pour publicité illicite en faveur d'une boisson alcoolique, l'a condamné à 20 000 francs d'amende et a prononcé

Willy, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 10 janvier 2005, qui, pour infractions à la police de la pêche en eau douce, les a, chacun, condamnés à trois amendes

Y... avait confié un véhicule pour réparation, a vendu à celui-ci un moteur neuf, l'opération d'échange de moteurs ayant été confiée au Garage Willems auprès duquel le véhicule avait été remorqué par M

Will, représentant de la société Auto 26, et M. X... pour la société Rover France", l'arrêt, en retenant, par motifs propres et adoptés, que "M.

général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 3 mars 1993, qui, dans la procédure suivie contre Willy

Sur le rapport de Mme Peyregne-Wable, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Will et de M.