INTIMÉE : SNC MALAUCENE INDUSTRIES prise en la personne de son représentant légal 84340 MALAUCENE représentée par la SCP PENARD-OOSTERLYNCK, avocats au barreau de CARPENTRAS substituée par Me ZOUARAT

prise en la personne de son représentant légal en exercice ZI Route Nationale 100 30390 DOMAZAN représentée par la SCP PENARD-OOSTERLYNCK, avocats au barreau de CARPENTRAS substituée par Me Salima ZOUARAT

Zounara in a pressing manner to get baptised      and become a member of the Pentecostal Church.

EXPEDITION : Le 06 mars 2026 à Me KATZ Samuel Le 06 mars 2026 à Me DUVAL-ZOUARI Le ...........................................................

B, représenté par Me Duval Zouari, doit être regardé comme sollicitant la suspension de l'exécution de l'arrêté ministériel du 31 octobre 2024 jusqu'à ce qu'il soit statué au fond sur son appel dirigé

B... et la société à responsabilité limitée (SARL) « Zourite » demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 11 février 2021 par laquelle le conseil d’administration de la société publique locale

A..., représenté par Me Duval Zouari, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’avis de sommes à payer émis par la ville de Marseille le 11 avril 2024 pour un montant de 26 821 euros au titre du recouvrement

A..., représenté par Me Duval Zouari, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’avis de sommes à payer émis par la ville de Marseille le 11 avril 2024 pour un montant de 19 661 euros au titre du recouvrement

représentée par Maître Jean-Jacques CAMPANA, avocat au barreau de MARSEILLE, non présent à l’audience ET PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [M] [L] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Aouatef DUVAL-ZOUARI

Vincent A, représenté par Me Duval-Zouari, demande à la Cour : 1°) de rejeter la requête de M. et Mme B ; 2°) de mettre à la charge de M. et Mme B le paiement de la somme de 5 000 euros en application

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 janvier 2023, Mme A C, représenté par Me Duval-Zouari, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 17 août 2023, Mme B, représentée par Me Duval-Zouari, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 23 mars 2023 en tant que ses conclusions

N° Portalis DBW3-W-B7I-52VK PARTIES : DEMANDERESSE Madame [N] [V] [B] épouse [L] née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 4] (ALGERIE), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Aouatef DUVAL-ZOUARI

A..., représenté par Me Duval Zouari conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la SCI Alpilles 84 le versement à son profit de la somme de 1500 euros au titre de l’article L. 761-1 du

A la suite de la vérification de comptabilité portant sur les exercices clos en 2016 et 2017 de l'EURL Zohara International, l'administration fiscale a assujetti Mme B C à des cotisations supplémentaires

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er mars 2024, Mme D B, agissant au nom et pour le compte de sa fille, Mme A C, représentée par Me Duval-Zouari, demande au tribunal : 1°)

D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 23/05410 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLD4K Ordonnance n° 2024/M77 Monsieur [K] [S] représenté par Me Aouatef DUVAL-ZOUARI

de novembre 2007, alors même que la société Shiamas était toujours engagée dans la relation contractuelle les liant, elle n'a pas craint d'annoncer à l'ensemble des distributeurs que la marque '[O] Zouari