Histoire de l'art et des civilisations du Moyen Age européen et de Byzance du ve siècle au XVe siècle. Histoire de l'art et des civilisations de l'Europe du xve siècle à la fin du XVIIIe siècle.

Article 7

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en 2011 aux personnes affiliées au régime d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales et visées audit article, est fixé conformément au tableau ci-dessous : Artisans affiliés uniquement avant 1973 AGE

Article 1

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titre transitoire, comme indiqué dans le tableau suivant, lorsqu'il était antérieurement fixé à soixante ans : FONCTIONNAIRES ET OUVRIERS DE L'ÉTAT DONT L'ÂGE D'OUVERTURE DU DROIT À PENSION DE RETRAITE Année de naissance des fonctionnaires Age

Article Annexe

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LISTE DES COMPTABLES ASSIGNATAIRES DES SERVICES A COMPETENCE NATIONALE SERVICE À COMPÉTENCE NATIONALE COMPTABLE Musée du Moyen Age, thermes et hôtel de Cluny. Payeur général du Trésor.

Article 4

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b) Pour le sujet portant sur l'histoire de l'art européen : Le corps et sa représentation dans les arts européens du Moyen Age à nos jours ; Collections et collectionneurs de l'Antiquité à nos jours : c) Pour le sujet portant sur l'archéologie préhistorique

Article Annexe 3-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 52

Code de l'action sociale et des familles

TABLEAU DE BORD DES INDICATEURS MÉDICO-SOCIAUX ÉCONOMIQUES ÉTABLISSEMENT DEPARTEMENT REGION NOMBRE DE PERSONNES HEBERGEES - - - AGE MOYEN - - - DUREE MOYENNE DE SEJOUR - - - NOMBRE

Article 18

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Epreuves propres à la section A Composition d’histoire du Moyen Age (durée : quatre heures). Version latine (durée : trois heures). Thème latin ou version grecque, au choix du candidat (durée : trois heures). 3.

Article 46 AGF quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 80

Code général des impôts, annexe III

février de chaque année, faire parvenir à ses associés un document établi en double exemplaire conformément à un modèle fixé par l'administration et comportant, pour l'année précédente, outre les éléments mentionnés au a et au b du II de l'article 46 AGE

Article 669

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 31 > 01

Code général des impôts

I. – Pour la liquidation des droits d'enregistrement et de la taxe de publicité foncière, la valeur de la nue-propriété et de l'usufruit est déterminée par une quotité de la valeur de la propriété entière, conformément au barème ci-après : AGE

Article 50

—

0,5 % Limite d'âge moins 11 trimestres 2010 0,625 % Limite d'âge moins 10 trimestres 2011 0,75 % Limite d'âge moins 9 trimestres 2012 0,875 % Limite d'âge moins 8 trimestres 2013 1 % Limite d'âge moins 7

Article 2

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Toutefois, la durée minimale des versements nécessaires à la constitution d'une rente est diminuée, dans les conditions fixées ci-après en faveur de ceux des intéressés qui sont âgés de plus de cinquante ans au 1er janvier 1977 : AGE DU SOCIETAIRE

Article 1

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1999, sont érigés en services à compétence nationale les musées ci-après : -le musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau (annexes : maison Bonaparte et musées de l'île d'Aix) ; -le musée de la Renaissance, château d'Ecouen ; -le musée du Moyen Age

Article 2

—

Toutefois, la durée minimale des versements nécessaires à la constitution d'une rente est diminuée, dans les conditions fixées ci-après, en faveur des intéressés qui ont atteint au moins l'âge de cinquante et un ans au 6 février 1995 : AGE DU

Article 65

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moins 16 trimestres 2007 0,25 % Limite d'age moins 14 trimestres 2008 0,375 % Limite d'age moins 12 trimestres 2009 0,5 % Limite d'age moins 11 trimestres 2010 0,625 % Limite d'age moins 10 trimestres 2011 0,75 %

Article 3

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Le directeur général des patrimoines et de l'architecture au ministère chargé de la culture ou son représentant ; b) Le secrétaire général au ministère chargé de la culture ou son représentant ; c) Le chef du grand département des sculptures du Moyen Age

Article 2

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Toutefois, la durée minima de versements nécessaires à la constitution d'une rente est diminuée, dans les conditions fixées ci-après, en faveur de ceux des intéressés qui seront âgés de plus de cinquante ans au 1er janvier 1972 : AGE DU SOCIETAIRE

Article 1

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. - Au chapitre 5.6.1 Abattage : Les dispositions : N° Point de contrôle Valeur cible S35 Age d'abattage entre 70 et 150 jours. L'âge s'entend le jour de l'abattage et non le jour de l'enlèvement.

Article 23

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chargé de la jeunesse et des sports joindront un exemplaire de leurs statuts, indiqueront la date de publication au Journal officiel et donneront les noms, professions et adresses des membres de leur conseil d'administration. c) Modalités du placement : Age

Article 3

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Le couple marié depuis moins de cinq ans dont la somme des ages révolus est au plus égale à cinquante-cinq ans, constitue un jeune ménage au sens du présent arrêté.

Article 20

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Interrogation orale d’histoire du Moyen Age (durée : trente minutes ; préparation : trente minutes). 3.

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