candidats aux catégories C, D, E et à compter du 19 janvier 2013, BE, C1, C1E, D1 et D1E du permis de conduire ; d) Les titulaires de la catégorie B du permis conduisant des taxis, des voitures de tourisme avec chauffeur, des voitures de remise, des ambulances

LEGIARTI000051002514

—

prescrite non remboursée par la Sécurité sociale (Homéopathie, contraceptifs, tests de grossesse) 70 € / an Matériel médical Appareillage et prothèses médicales (hors aides auditives et optique) 200 % Frais de transport en véhicule sanitaire Ambulance

Article L162-1-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 71 > 21

Code de la sécurité sociale

de transport constatée, pour une activité comparable, pour les médecins exerçant dans le ressort de la même agence régionale de santé ou dans le ressort du même organisme local d'assurance maladie ; 4° Ou d'un taux de prescription de transports en ambulance

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Chapitre 86 Tous les produits repris aux positions de ce chapitre. 87-01 à 87-02 Tous les produits de ces positions. 87-03-21-10 Ambulances. 87-03-21-90 87-03-22-10 Ambulance. 87-03-22-90 87-03-23-19 Ex 87-03-31 à 33

Article Annexe III-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 95 > 74

Code du sport

L'organisateur doit mettre à la disposition du médecin : -une ambulance ; -un téléphone au bord de l'aire de combat ; -une civière à proximité de l'aire de combat ; -au moins deux personnes par aire de combat disposant d'une qualification en secourisme

Article Annexe I (suite)

—

l'essieu n'est pas directeur Dans le cas d'un véhicule réceptionné suivant la directive 2007/46/ CEE ou le règlement (UE) 2018/858 de base en catégorie N puis en multi-étapes en catégorie M1 ou M1G, de genre “ VASP ” et de carrosserie “ CARAVANE ”, “ AMBULANC

Article Annexe à l'article A931-11-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 64 > 36

Code de la sécurité sociale

Etablissements thermaux 13 - dont hébergement (7) 14 Transports des malades (ambulances, taxis, VSL, ... ) (8) 15 Total prestations de soins (L02 + L04 + L14) 16 Officines pharmaceutiques (médicaments) 17 Distributeurs d'autres

Article II

—

distribution de presse gratuite ou payante. 74. 8GB 2, 20 Caisses de congés payés dans les ports et dans certaines entreprises de manutention et de transports (en ce qui concerne les indemnités versées par ces organismes). 75. 3CC 0, 50 TC Ambulances

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Code des transports

-L'entreprise et le cadre réglementaire de l'activité de transport (19 heures) Le candidat doit : -identifier les activités utilisant des véhicules n'excédant pas neuf places, conducteur compris (taxis, ambulances, voitures de tourisme avec chauffeur,

LEGIARTI000023420454

—

réfrigérants. 63.1 EB Entrepôts, docks, magasins généraux (non frigorifiques) non reliés à une voie d'eau. 74.4 AA Créateurs et intermédiaires de publicité : régies publicitaires avec affichage. 74.8 GA Routage. 85.1 JA Ambulances

LEGIARTI000023420422

—

de presse gratuite ou payante. 74.8GB 2,30 Caisses de congés payés dans les ports et dans certaines entreprises de manutention et de transports (en ce qui concerne les indemnités versées par ces organismes). 75.3CC 0,50 TC Ambulances

Article Annexe

—

nettoyage industriel. 81.29A-Z Désinfection, désinsectisation, dératisation. 81.29B-P Autres services de nettoyage. 82.11Z-P Services administratifs divers. 82.19Z-P Travaux à façon divers. 82.92Z-Z Activités de conditionnement. 86.90A-Z Ambulances

LEGIARTI000026909531

—

et distribution de presse gratuite ou payante. 74.8GB 2,40 Caisses de congés payés dans les ports et dans certaines entreprises de manutention et de transports (en ce qui concerne les indemnités versées par ces organismes). 75.3CC 0,50 TC Ambulances

Article Annexe I (suite)

—

parcours scolaire des jeunes sourds, d'un mode de communication 9.6.1 Communication bilingue : langue des signes et langue française 9.6.2 Communication en langue française 9.7 Transport scolaire 9.7.1 Transport scolaire sans précision 9.7.2 Ambulance

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

Véhicule d'intérêt général bénéficiant de facilités de passage : ambulance de transport sanitaire, véhicule de premiers secours à personnes des associations agréées de sécurité civile, véhicule d'intervention de sécurité des sociétés gestionnaires d'infrastructures

Article Annexe

—

véhicules utilitaires et industriels. 63. 2 AD Gares routières et exploitation d'ouvrages routiers à péages. 74. 4 AA Créateurs et intermédiaires de publicité : régies publicitaires avec affichage. 74. 8 GA Routage. 85. 1 JA Ambulances

Article Annexe

—

distribution de presse gratuite ou payante 74. 8GB 2,10 Caisses de congés payés dans les ports et dans certaines entreprises de manutention et de transports (en ce qui concerne les indemnités versées par ces organismes) 75. 3CC 0,50 TC Ambulances

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