AOVDQS R : rouge RICHESSE MINIMALE TITRE ALCOOMÉTRIQUE Comité régional Toulouse-Pyrénées B 170 10,50 Saint-Mont R 170 10,50 Rs 170 10,50 B 170 10,50 Côtes de Millau Cépages autres que duras, fer, syrah R 10,50 Cépages autres

Article Annexe

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Epreuves écrites Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 207 du 06/09/2005 texte numéro 21 Epreuves orales Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 207 du 06/09/2005 texte numéro 21 (1) Mathématiques et mathématiques appliquées pour

Article 6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 73

Arrêté du 16 décembre 1983 relatif à la délégation du pouvoir de décision en matière d'agréments fiscaux.

Les dispositions des articles 17 quinquies A, 170 ter et 170 quater de l'annexe IV cessent de s'appliquer aux demandes d'agrément déposées à compter du 1er janvier 1984.

Article 8

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La durée maximale et le coefficient de chacune des épreuves définies aux articles 4 et 5 ci-dessus sont fixés dans le tableau ci-dessous : Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 222 du 25/09/2001 page 15148 à 15149

Article Annexe I

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B 170 Corse Sartène R 189 Rs 170 B 170 Corse Calvi R 189 Rs 170 B 170 Corse Coteaux du Cap Corse R 189 Rs 170 B 170 Corse Figari R 189 Rs 170 B 170 Corse Porto-Vecchio R 189

Article 1

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L. 135-1 Branche Branche Branche 10/01/2011 5 000 2 217 1 594 465 724 25/01/2011 5 000 2 217 1 594 465 724 09/02/2011 5 000 2 217 1 594 465 724 25/02/2011 3 000 1 330 956 279 435 09/03

Article R5121-173

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 68

Code de la santé publique

Les déclarations et le rapport périodique actualisé de sécurité mentionné aux articles R. 5121-161, R. 5121-168 et R. 5121-170 sont établis selon les modalités et le modèle type fixés par la Commission européenne.

Article Annexe 35

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-RADIOLOGUES Départements concernés : 976 ; 973 ; 23 ; 48 ; 46 ; 27 ; 36 ; 91 ; 92 ; 09 ; 43 ; 72 ; 78 ; 88 ; 15 ; 22 ; 55 ; 77 ; 08 ; 10 ; 19 ; 53 ; 94 ; 93 ; 32 ; 89 ; 86 ; 79.

Article R272-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 88

Code forestier (nouveau)

de l'Etat au bénéfice de personnes morales en vue de leur utilisation par des communautés d'habitants tirant traditionnellement leurs moyens de subsistance de la forêt prévues à l'article L. 272-5 sont consenties dans les conditions définies aux articles

Article 41

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Art. 170 Art. 15 Art. 163 bis, Art. 1417 V.-Le présent article s'applique à compter de l'imposition des revenus de 2011.

Article 6

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La Haute Autorité pour la transparence de la vie publique peut demander à toute personne mentionnée à l'article 4 de la présente loi communication des déclarations qu'elle a souscrites en application des articles 170 à 175 A du code général des impôts

LEGIARTI000019957118

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C13 16,5 Carte de France - Nord-Ouest IGN/SIA FRA INO 09 C13 16,5 Carte de France - Sud-Est IGN/SIA FRA ISE 09 C13 16,5 Carte de France - Sud-Ouest IGN/SIA FRA ISO 09 C13 16,5 Carte de France - Nord-Est IGN/SIA plastifiée FRA INE PLAS 09 C14

LEGIARTI000048117570

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ANNEXE Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0225 du 28/09/2023 (legifrance.gouv.fr)

Article 171

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 47 > 13

Code général des impôts

Est réputé avoir souscrit la déclaration prévue au 1 de l'article 170 le contribuable à la disposition duquel l'administration a mis, au plus tard un mois avant la date mentionnée au premier alinéa de l'article 175, éventuellement prorogée selon les modalités

Article Annexe III

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L' annexe sera publiée au Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2020/09 du 15 octobre 2020.

Article Annexe V

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L' annexe sera publiée au Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2020/09 du 15 octobre 2020.

Article Annexe IV

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L' annexe sera publiée au Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2020/09 du 15 octobre 2020.

Article Annexe IV

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Vous pouvez consulter le JO n° 59 du 09/03/2008 texte numéro 10

Article Annexe VII

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L' annexe sera publiée au Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2020/09 du 15 octobre 2020.

Article R171

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 05 > 93

Code de procédure pénale

La décision du procureur de la République ou du procureur général prise en application des articles R. 167, R. 168 ou R. 170 est notifiée à la personne intéressée.

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