Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
84 923 résultats pour « article 3 du contrat de M. X... que celui »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
84 923 résultats pour « article 3 du contrat de M. X... que celui »
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Article Annexe I
Sectionnement X X 8. Coupure d'urgence X X (3) X X (3) 9. Locaux renfermant des matériels HT (4) : 9.1. Conditionnement-ventilation X X X 9.2.
Article Annexe 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 08
Rédacteur chef Rédacteur principal X X Rédacteur X X Agent principal X (3) X Commis X (3) X Sténodactylographe X (3) X Agent de bureau X (3) X Chef de standard téléphonique Téléphoniste principal Téléphoniste X Agent d'enquête
Article Annexe II
X X X X X 2 Démonter, monter les outillages, les accessoires, les périphériques. X X X X X 3 Réaliser les réglages.
Article 12
ARTICLE RÉC ATTEST ESSAIS ÉTUDE VÉRIF SURVEIL 5-II X X X X 6 X X 7 X X X X X 8 X X X 10 X X X X X 11 X X X 12 X X X 13 X X X 14 X X X 15 X X X 16 X X X 17 X X X X
Article 6
ARTICLE RÉC ATTEST ESSAIS ÉTUDE VÉRIF 8 X X X 9 X X X 10 X X X X X 11 X X X X X 12 X X X X 13 X X X X X 14 X X X X 15 X X X 16 X X X X 17 X X X 18 X X X X 19 X X X X 20 X X 21 X X X X 22
Article ANNEXE III-D
ANNEXE III-D Vous avez obtenu Equivalences dans le DEJEPS sports équestres EPEF EPEF EPMSP UC 1 UC 2 UC 3 UC 4 Dispense Dispense TFP AAE X X TFP AE (animateur d'équitation) X X Degré 3 X Degré 4 X X Brevet fédéral d'entraîneur niveau
Article 13
ARTICLE RÉC ATTEST ESSAIS ÉTUDE VÉRIF SURVEIL 8 X X X 9 X X X 10 X X X X 11 X X X X X 12 X X X X 13 X X X X 14 X X X X X 15 X X X X 16 X X X 17 X X X 18 X X X X 19 X X X X 20
Article Annexe unique (suite)
est équipé d'un canapé ou fauteuil(s) et table basse X 4 X X X X X Canapé convertible accepté pour les catégories 1*, 2* et 3*.
Article Annexe IIa
le chantier X C2-2 : Planifier son intervention X C2-3 : Préparer les matériels X C2-4 : Approvisionner le chantier X C3-1 : Assurer la sécurité sur le chantier X C3-2 : Construire
Article 9
§1 - a) L'ouverture d'une nouvelle période d'indemnisation dénommée "réadmission" est subordonnée à la satisfaction aux conditions précisées aux articles 3 et 4 au titre d'une ou plusieurs activités exercées postérieurement à la fin du contrat de travail
Article Annexe I
Sectionnement X X 7. Coupure d'urgence X X (3) X X (3) 8. Canalisations électriques enterrées X X X 9. Matériels HT (4) : 9.1.
Article Annexe unique
préparation des repas, au minimum : 1 saladier, 1 plat allant au four (obligatoire àl partir du 3*), 2 casseroles, 1 poêle X 3 X X X X X 55 Au minimum une plaque de cuisson 2 foyers X 3 X X X X X 56 Une poubelle
Article Annexe I
du directeur et de l'équipe de direction. x x 13 Le règlement intérieur de l'établissement de formation. x x 14 La description de l'organisation de la vie étudiante. x x Le conseil scientifique 2 3 15 La composition, le fonctionnement et le nombre
Article Annexe IIa
X X C1-1.2 Planifier son travail et celui de son équipe dans le temps et dans l'espace X X C1-1.3 Mettre en place le (s) poste (s) de travail pour la production X X X C1-1.4 Entretenir les locaux et les matériels
Article Annexe (suite)
- Les périodes de prise en charge par l'assurance maladie, autres que celles visées au §3 du présent article, situées en dehors du contrat de travail, allongent d'autant la période au cours de laquelle est recherchée la condition d'affiliation visée au
Article Annexe I (suite)
X X X X X X X X X X X X X PF 1 BS 2 PF 3 BS 4 BS 5 Nommer chaque outillage, machine, matériel.
Article ANNEXE I b
X X X X X X X X X X X C2. 3 : Identifier des matériaux et des composants X X X X X X X X X C3 C3. 1 : Organiser son intervention X X X X X X X X X X X X X X X X X C3. 2 : Sécuriser son intervention X X X X X X X X X X X X X X C3. 3 : Intervenir
Article ANNEXE I
Stages en milieu scolaire : - stages d'observation et sous tutelle (cycles 1, 2 et 3) ; 3 x 50 = 150 6 - stage en responsabilité (cycles 1, 2 et 3). 3 x 75 = 225 9 2.
Article ANNEXE I b
X X X X X X X X X X X X C2 C2. 1 : Décoder un dossier technique X X X X X X X X X X X X X X X C2. 2 : Choisir les matériels et les outillages X X X X X X X X X X X X X C2. 3 : Déterminer les besoins en matériaux X X X X X X X X X X X X X X C3
Article 11.2
x x 2 3 2 3
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