441-1 du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu à suivre sur la plainte de Joris X.

575 alinéa 2, 5° du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 441-1 du Code pénal, 575 et 593 du Code de procédure pénale

111-3, 111-4, 441-1, 441-1, alinéa 1, 441-10, 441-11 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Bernard X... et Jean Y... des fins de la poursuite

Le grief n'est pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale.

Y... a remis l'original du testament à Me B..., a violé les articles 441-1 du code pénal, 303 et 306 du code de procédure civile et 1007 du code civil ; 2°/ d'autre part, l'affirmation dans l'acte du

. : Vu le mémoire personnel produit et le mémoire en défense ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 145 de l'ancien Code pénal, 441-5 du nouveau Code pénal, 591 et

LA COUR, Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 14 de la loi du 3 janvier 1977, 441-1 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut

000070, infraction prévue par l'article 441-1 du Code pénal et réprimée par les articles 441-1 AL. 2,441-10,441-11 du Code pénal a renvoyé sans peine Y...

, 441-10, 441-11 du Code pénal - COMPLICITE D'USAGE DE FAUX EN ECRITURE, courant 2001, à Toulouse, infraction prévue par l'article 441-1 du Code pénal, art. 121-7 du CODE PENAL et réprimée par les articles

441-1 du Code pénal et des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, contradiction de motifs, défaut de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Me Z... des chefs

441-1 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré M.

441-1 et 441-9 du code pénal. » Réponse de la Cour Sur la recevabilité du moyen contestée en défense 8.

441-1 du code pénal, 574, 591 et 593 du code de procédure pénale, ensemble défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que, l'arrêt infirmatif attaqué a ordonné le renvoi de Samuel X... devant

[H], les circonstances exactes de l'intervention (arrêt p. 13 et p. 7), la cour d'appel a violé l'article 441-1 du code pénal ; 4° / qu'en matière de faux et d'usage de faux, l'intention coupable de

575, alinéa 2, 1 , du Code de procédure pénale ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 121-6, 121-7 et 441-1 du

an d'interdiction professionnelle ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des L. 225-235, L. 612-4 du Code de commerce, 441-1 du Code pénal, 591, 593 du

441-1, 441-10 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Michel Y... et Franck X... coupables de faux et usage de faux ; " aux motifs que Michel

, d'être associé ou actionnaire de sociétés commerciales et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 441-1