de l'article 593 du Code de procédure pénale, de la violation de l'article 6.1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme, défaut ou insuffisance de motifs et de réponse à conclusions

593 du Code de procédure pénale ; Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation de l'article 593 du Code de procédure pénale ; Sur le troisième moyen de cassation, pris de la violation

593 du code de procédure pénale ; Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation de l'article 593 du code de procédure pénale ; Sur le troisième moyen de cassation, pris de la violation de

constitutifs d'une infraction a violé les articles L. 421-1 et L. 480-1 du Code de l'urbanisme et l'article 593 du Code de procédure pénale ; " alors que, d'autre part, l'arrêt attaqué vise un procès-verbal

593 du Code de procédure pénale ; Sur le cinquième moyen de cassation, pris de la violation des articles 593 du Code de procédure pénale et 6 de la Convention européenne des droits de l'homme ;

l'article 593 du Code de procédure pénale; Sur le quatrième moyen pris de la violation de l'article 593 du Code de procédure pénale; Les moyens étant réunis ; Attendu que les énonciations de

593 dudit Code ; Sur le quatrième moyen de cassation, pris de la violation des articles 219 à 230 du code de procédure pénale ; Sur le cinquième moyen de cassation, pris de la violation de l'article

de nullité invoquée par le prévenu ; Sur le troisième moyen de cassation en sa première branche et pris de la violation de l'article 593 du Code de procédure pénale, contradiction de motifs, en ce que

de la violation de l'article 593 du Code de procédure pénale ; Attendu que les juges ont, à bon droit, déclaré prescrits les faits allégués de diffamation commis le 22 mai 1991, dès lors que le délai

du mémoire de Richard X... ; qu'en ne répondant pas aux questions posées par le mémoire de Richard X..., la chambre a violé les articles 81, alinéa 9, 82-1, 156, alinéa 1, ainsi que l'article 593 du Code

D'AMERIQUE, a rejeté sa demande de mise en liberté ; Vu les mémoires personnels produits ; Sur le quatrième moyen de cassation proposé par le mémoire personnel additionnel, pris de la violation des articles

567-2 du Code de procédure pénale ; Sur le premier moyen de cassation proposé par le mémoire personnel en date du 15 janvier 2001, et pris de la violation de l'article 593 du Code de procédure pénale

600 du code de procédure pénale ; Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation de l'article 593 du code de procédure pénale ; Sur le troisième moyen de cassation, pris de la violation

LA COUR, Vu les mémoires personnels produits ; Sur le quatrième moyen de cassation proposé par le mémoire personnel additionnel, pris de la violation des articles 593 du Code de procédure pénale,

322-1, alinéa 1, 322-15, alinéas 1, 2 et 3 du Code pénal, 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs

que le moyen ne peut être accueilli ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation de l'article 593 du Code de procédure pénale, violation des règles relatives aux preuves ; Sur le troisième

593 du Code de procédure pénale ; Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation de l'article 593 du Code de procédure pénale ; Sur le troisième moyen de cassation, pris de la violation

au moment de la commission des faits, ensemble méconnaissance des exigences de l'article 593 du Code de procédure pénale et violation de l'article 1382 du Code civil ; "en ce que l'arrêt attaqué a