Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
31 résultats pour « basket »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
31 résultats pour « basket »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3
Jeux et sports collectifs Football, basket-ball, handball, rugby, volley, hockey, base-ball, football américain. Activités de pleine nature Activités nautiques : voile, canoë-kayak.
Article R322-26
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 43 > 20
de fixation ou de contrepoids tel que prévu à l'article R. 322-21 du présent code ou muni d'un dispositif non conforme aux prescriptions du même article ; 2° Mettre sur le marché des cages de buts de football, de handball, de hockey et des buts de basket-ball
Article 1
Fédération française de basket-ball : basket-ball. Fédération française de boxe : boxe anglaise.
Article Annexe II-1 (art. A212-1)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84
BP JEPS spécialité " éducateur sportif ", mention " activités de basket-ball ", délivré jusqu'au 3 mars 2030. 4 Conduite de séances de découverte et de cycles de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage de basket-ball.
Article Annexe
Basket Dans un jeu à effectif réduit, rechercher le gain du match par des choix pertinents d'actions de passe ou dribble pour accéder régulièrement à la zone de marque et tirer en position favorable, face à une défense qui cherche à gêner la progression
Article II
pas d'équipements. 92. 6CG 1, 60 TC Professeurs de sports et sportifs professionnels, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie (h) : athlétisme, karaté, nautisme, volley, football (sauf entraîneurs non joueurs), cyclisme, basket
Article 2
Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Saint-Dizier ; 43° Le 29 juin 2024, le site de célébration de Verdun, situé au sein du complexe sportif du parc de Londres, avenue de Troyon, incluant le stade de football, l'esplanade et le terrain de basket
LEGIARTI000023420454
Groupe 13 T. nat. 92.6 CH Sportifs professionnels, y compris entraîneurs joueurs, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie : rugby, escalade, moto, handball, basket, hockey, équitation, volley-ball, football, ski, cyclisme
LEGIARTI000023420422
1,70 Associations sportives ne gérant pas d'équipements. 92.6CG 1,70 TC Sportifs professionnels, y compris entraîneurs joueurs, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie (h) : rugby, escalade, moto, handball, basket
LEGIARTI000026909531
1,90 Associations ou sociétés sportives ne gérant pas d'équipements. 92.6CG 1,50 TC Sportifs professionnels, y compris entraîneurs joueurs, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie (h) : rugby, escalade, moto, handball, basket
Article Annexe
Groupe 13 T. nat. 92. 6 CH Professeurs de sports et sportifs professionnels, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie : athlétisme, karaté, nautisme, volley, football (sauf entraîneurs non joueurs), cyclisme, basket, hockey,
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