Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
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55 résultats pour « brouillard »
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EXTRAIT
Article 223 a-II-2/06
Chacun des locaux de machines doit également avoir au moins deux cannes à brouillard appropriées consistant en un tuyau métallique en forme de "L", dont la partie longue, qui mesure environ 2 m, peut se fixer sur une manche d'incendie et dont la partie
Article 229-II-2.09
conforme aux dispositions de l'article 229-II-2.07 ; 2.3. un dispositif d'extinction par eau diffusée sous pression conforme aux dispositions de l'article 229-II-2.08 (§ 1) ou un dispositifs équivalent d'extinction de l'incendie par diffusion d'eau en brouillard
Article Annexe I
FEUX DE BROUILLARD AVANT ET ARRIÈRE 4.5.1. ÉTAT ET FONCTIONNEMENT (FEUX DE BROUILLARD AVANT ET ARRIÈRE) 4.5.2. RÉGLAGE (FEUX DE BROUILLARD AVANT) 4.5.3.
Article 228-4.19
Les moteurs à combustion interne d'une puissance égale ou supérieure à 2 500 kilowatts ou dont les cylindres ont un alésage supérieur à 300 mm doivent être équipés de détecteurs des brouillards d'huile qui peuvent se former dans le carter ou de détecteurs
LEGIARTI000034266865
Feux de position arrière Conformité au règlement UNECE n° 7 Feux de position latéraux Conformité au règlement UNECE n° 3 Feux stop Conformité au règlement UNECE n° 7 Feux indicateurs de direction Conformité au règlement UNECE n° 6 Feux de brouillard
Article Annexe I
Les météores (en Europe) : définition et description sommaire (pluie, bruine, neige, grêle, brouillard, brume, orages). 2.2.3. Notions élémentaires sur les fronts et les systèmes nuageux (en Europe). 2.3. Aérologie 2.3.1.
Article 9
Annonce de nappes de brouillard ou de fumées épaisses. Fanion K1. Indique un obstacle temporaire de faible importance. Barrages K2. Signalisation de position de travaux ou de tout autre obstacle de caractère temporaire.
Article Annexe 5
difficiles, Conduite et comportement : Pluie : Réduire la vitesse et respecter la réglementation spécifique, augmenter les distances de sécurité, éviter les freinages brusques, utiliser au maximum le frein moteur, allumer les feux sauf le (s) brouillard
Article 223 a-II-2/30
portatif d'extinction de l'incendie NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D CONSTRUITS AVANT LE 1er JANVIER 2003 ET NAVIRES EXISTANTS DE LA CLASSE B : 1.5a Il convient de prévoir dans chaque local de catégorie spéciale : 1.5a.1. au moins trois cannes à brouillard
Article 21.7
. (*) Sauf indication contraire, toutes les données sur la toxicité en cas d'inhalation sont censées être liées à des vapeurs et non à des brouillards ou pulvérisations. 21.7.3.2 Avec une méthode d'essai avec adjuvant pour la sensibilisation cutanée,
Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)
- température H de préférence avant réfrigérant - pression B - pression très basse X arrêt automatique - densité de brouillards
Article Annexe II
SEQUENCE 3 INSTALLATIONS FIXES D'EXTINCTION AUTOMATIQUE 2 h 00 Thème Rôle et principe de fonctionnement des installations fixes d'extinction automatique Contenu Rôle de l'extinction automatique (Sprinkleur et brouillard d'eau) Principes
Article Annexe I (suite)
Réglage (feux de brouillard avant) " ; - au titre de la défaillance 0.5.1. c. 2., la contre-visite porte sur les ensembles de points de contrôle " 1.2. Performances et efficacité du frein de service ", " 1.3.
Article Annexe
MATIÈRE 050 MÉTÉOROLOGIE 050 01 00 00 L'atmosphère. 050 02 00 00 Le vent. 050 03 00 00 Thermodynamique. 050 04 00 00 Nuages et brouillard. 050 05 00 00 Précipitations. 050 06 00 00 Masses d'air et fronts. 050 07 00 00 Systèmes de pression
Article Annexe 228-4.A.1
de circulation X lorsque le circuit est commun à plusieurs groupes 2° Huile de graissage : - température H De préférence avant réfrigérant - pression B arrêt automatique - pression très basse X -densité de brouillards
Article Annexe 4 (suite)
EQ9 Votre véhicule est équipé d'origine de 2 feux de brouillard, combien pouvez-vous en faire ajouter au maximum ? EQ10 Votre véhicule est équipé d'origine de 2 feux de route, combien pouvez-vous en faire ajouter au maximum ?
Article Annexe II
régulièrement travaillées et des prairies ou des forêts exploitées ; - sur les terrains à forte pente, dans des conditions qui entraîneraient leur ruissellement hors du champ d'épandage ; - à l'aide de dispositifs d'aéro-aspersion qui produisent des brouillards
Article Annexe I
Feux de brouillard : 9.11.1. Avant : ...... 9.11.2. Arrière :....... 9.12. Feux d'encombrement : 9.12.1. Avant : ....... 9.12.2. Arrière :........ 9.13. Dispositif de signalisation complémentaire arrière :...... 9 .14. Feux spéciaux : ...... 10.
Article 229-II-1.44
Les moteurs à combustion interne dont la puissance est égale ou supérieure à 2250 kW ou dont les cylindres ont un alésage supérieur à 300 mm doivent être équipés de détecteurs de brouillards d'huile dans la carter ou d'indicateurs de la température des
Article Annexe
Brumes, brouillards, turbulences, givres : - précautions à prendre. 4.3.2. Cellule orageuse : - mécanisme du développement et conséquences ; - durée de vie. 4.4. Observations et prévisions. 4.4.1.
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