Dans le cas où il est installé des moteurs sur suspensions élastiques les raccords flexibles des collecteurs d'échappement peuvent être réalisés en caoutchouc spécial présentant toutes garanties de résistance mécanique et thermique. 2.

Article 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 75

Code général des impôts, annexe III

Divers-Amiante, caoutchouc, coke de pétrole, os des Indes, pâtes de bois d'origine étrangère, pétrole brut. b.

Article 2

—

sauf 32.05 Réparation de navires) ; 34 Fabrication d'instruments et de matériels de précision ; 50 Industrie du papier et du carton ; 51.12 Edition ; 51.20 Presse ; 51.30 Edition de disques, de bandes et de cassettes enregistrés ; 52 Industrie du caoutchouc

Article 50

—

40 ou R 68 Flux horaire maximal de l'ensemble de l'installation supérieur ou égal à 100 g/h 20 mg/m 3 (1) Les prescriptions du c) et du d) n'affranchissent pas du respect du a) et du b) (2) Activité spécifique d'emploi ou réemploi de caoutchouc

Article Annexe II

—

Bruit et vibrations (sauf 8.4) Les prescriptions particulières applicables aux installations de transformation de caoutchouc dont la consommation de solvants est supérieure à 15 tonnes par an sont applicables aux installations existantes à compter

Article III

—

TARIF DES COTISATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES DES INDUSTRIES DE LA CHIMIE, DU CAOUTCHOUC, DE LA PLASTURGIE NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET Production de pétrole et de gaz naturel. 11. 1ZA 1, 60 Fabrication

Article 1

—

; - production et distribution d'eau, assainissement, gestion des déchets et dépollution ; - autres activités spécialisées, scientifiques et techniques ; - hébergement et restauration ; - transports et entreposage ; - fabrication de produits en caoutchouc

Article 29 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 10 > 30

Code général des impôts, annexe IV

1207 Graines et semences (y compris les graines de soya). 0901.11.00 Café non torréfié. 0901.12.00 0902 Thé. 1801 Cacao, en fèves et brisures de fèves, brut ou torréfié. 1701.11 Sucre brut. 1701.12 4001 Caoutchouc

Article 2

—

Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base. 2014 - Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base. 2015 - Fabrication de produits azotés et d'engrais. 2016 - Fabrication de matières plastiques de base. 2017 - Fabrication de caoutchouc

Article Annexe II : Tableau n° 4 BIS

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 62

Code de la sécurité sociale

synthétiques ; - production et emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, encres, colles, produits d'entretien renfermant du benzène, du toluène et des xylènes ; - fabrication de simili-cuir ; - production, manipulation et emploi des dissolutions de caoutchouc

Article Annexe I

—

Déchets non dangereux Les déchets non dangereux (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc...) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans les mêmes conditions que les ordures ménagères

Article TABLEAU ANNEXE I (EXTRAITS)

—

Revêtement du sol (matière plastique, caoutchouc, : : aggloméré assurant l'insonorisation verticale) et une : : descente de lit lavable par occupant théorique ou : : moquette, ou carpette, ou dallage, ou parquet

Article Annexe II : Tableau n° 36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Code de la sécurité sociale

autres lubrifiants ; - travaux du bâtiment et des travaux publics comportant l'emploi des huiles de décoffrage du béton ; - travaux comportant la pulvérisation d'huile minérale ; - travaux comportant l'emploi d'huiles d'extension dans l'industrie du caoutchouc

Article Annexe II : Tableau n° 84

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 64

Code de la sécurité sociale

Production de caoutchouc naturel et synthétique.

Article Annexe 1

—

distribution d'eau-assainissement, gestion des déchets et dépollution 54,42 % Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques 8,92 % Hébergement et restauration 69,81 % Transports et entreposage 42,83 % Fabrication de produits en caoutchouc

Article Tableau n° 46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 27

Code rural (nouveau)

Le broyage, l'injection et l'usinage des matières plastiques et du caoutchouc. Le travail sur les rotatives pour des activités graphiques. L'emploi de matériel vibrant pour l'élaboration de produits en béton.

Article 5

—

. - Chaque oeuf devra être muni d'une marquage de couleur bleue apposée au moyen d'un cachet de caoutchouc.

Article 230-3.26

—

Lorsqu'il est installé des moteurs sur suspension élastique, les raccords flexibles des collecteurs d'échappement peuvent être réalisés en caoutchouc spécial présentant toutes garanties de résistance mécanique et thermique.

Article 1

—

De celles qui ont pour objet exclusif de limiter les déperditions calorifiques : Par la pose de joints d'étanchéité des types suivants : Joints métalliques ; Joints profilés (à base de caoutchouc synthétique ou naturel ou de néoprène) définis par la norme

Article Annexe II : Tableau n° 30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

Manipulation et utilisation de l'amiante brut dans les opérations de fabrication suivantes : - amiante-ciment ; amiante-plastique ; amiante-textile ; amiante-caoutchouc ; carton, papier et feutre d'amiante enduit ; feuilles et joints en amiante ; garnitures

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