Legout Lesage en direction du centre ville de Ponts-et-Marais, est entrée en collision dans cette intersection avec le voiture Renault 5 que conduisait Daniel Y... en sens inverse sur le CD 1015 ; que

Il est en arrière des deux premiers véhicules. Le véhicule A percute la voiture qui le précède.

se produisit entre l'automobile conduite par M.

se produisit entre l'automobile conduite par M.

automobiles accidentées pour estimer les énergies dissipées par chacune d'elles, vérifié la possibilité de l'angle d'impact entre ces deux voitures, observé les lieux de l'accident et apprécié la visibilité

blanche Citroen l'avait doublée sur la gauche roulant à vive allure, au-delà de la ligne continue matérialisée sur la chaussée, qu'à cet instant une collision s'était produite avec une petite voiture

en condamne le type, de manière générale, que le contrat liant les parties est un accord de volontés qui doit être formé et exécuté de bonne foi et que la lettre de voiture, qui forme le contrat entre

que conduisait Julien X... sur la route départementale n° 32 en direction de Montivilliers est entrée en collision avec la voiture Volvo 940 conduite par Jean-Michel Y..., circulant en sens inverse ;

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 21 juin 1996), qu'une collision s'est produite sur

en sens inverse, que selon le prévenu, il circulait normalement lorsque croisant une file de voitures, l'une d'elle placée en troisième ou quatrième position, s'est déportée, placée en travers et est

en sens inverse, que selon le prévenu, il circulait normalement lorsque croisant une file de voitures, l'une d'elle placée en troisième ou quatrième position, s'est déportée, placée en travers et est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 30 juin 2005), qu'une collision s'est produite entre le

s'est produite dans un carrefour entre le cyclomoteur piloté par Mlle Y..., assuré par Axa Assurances, et la voiture automobile conduite par M.

la route ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'une collision est survenue entre l'automobile de M.

deux conducteurs descendaient de voiture, s'apostrophaient en des termes vifs et Pascal X... portait un coup de poing à Pascal Yves Y... lequel tombait en arrière et heurtait avec sa tête la bordure du

la cordelette et le cou, il y avait de la marge ; que de ses différentes déclarations, il résulte qu'il est impossible de dire que Karine Y... est morte des suites de la collision entre le véhicule

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit juin deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur

entre le fourgon du prévenu et le véhicule Ford Mondéo, aucun des témoins entendus lors de l'enquête de gendarmerie et, en particulier, les occupants des voitures qui précédaient ou suivaient ces deux