[R] a relevé appel de cette décision, avec demande de comparution personnelle. 5.

[M], lors de son appel, n'a pas souhaité comparaître et que sa comparution personnelle a été ordonnée par la chambre de l'instruction. 12.

novembre 1999, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du NORD, sous l'accusation de viols et agressions sexuelles aggravés ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire personnel

Z... et sa comparution personnelle, lequel a également sollicité la condamnation de la société à lui payer cette somme ; que l'arrêt a rejeté l'intégralité de ces demandes ; Qu'en statuant ainsi, sans

[G] a relevé appel de cette décision et a demandé sa comparution personnelle devant la chambre de l'instruction. 5.

L'intéressé a, le 4 novembre 2020, interjeté appel de cette décision tout en sollicitant sa comparution personnelle. 4.

Me R..., ont été convoqués à l‘audience, mais ne s'y sont pas présentés et n'ont pas déposé de mémoire ; que, par ordonnance du 10 mai 2016, le président de la chambre de l'instruction a refusé la comparution

Z... et ordonné son maintien en détention ; "1°) alors qu'en matière de détention provisoire, la comparution personnelle de la personne concernée ne peut être refusée, si elle a déjà comparu moins de

absence, à laquelle étaient jointes des conclusions de nullité ; que la cour d'appel, par arrêt du 28 novembre 2000, a ordonné, en l'absence du prévenu, qui n'a pas été représenté par un avocat, sa comparution

francs (50 000) et de quinze mille francs (15 000) qu'il lui avait remis ; qu'un jugement d'un tribunal d'instance l'a débouté de sa demande relative au chèque de quinze mille francs, et ordonné la comparution

statuer dans les quinze jours ; qu'en statuant, le 11 avril, sans remettre d'office Stéphane X... en liberté, elle a donc violé les textes susvisés ; "alors qu'en matière de détention provisoire, la comparution

[X] ait demandé sa comparution personnelle. Examen du moyen Enoncé du moyen 5. Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré irrecevable l'appel de M.

[L] a formé une demande de mise en liberté le 7 septembre 2023 et demandé sa comparution personnelle à l'audience. Examen du moyen Enoncé du moyen 6.

pénale que la chambre de l'instruction, appelée à statuer en application de l'article 148-1 précité, se prononce après audition du ministère public, de l'accusé ou de son avocat, ce qui implique la comparution

[R] a formé une déclaration d'appel au greffe de la maison d'arrêt, sans demander sa comparution personnelle. 5.

Il a interjeté appel de cette décision, avec demande de comparution personnelle, au greffe de la maison d'arrêt de [Localité 1], où il était détenu, le 2 février 2024. 4.

l'arrêt de rejeter cette demande, alors, selon le moyen, "1 / que le bail prétendument signé le 29 février 1984 et dont les preneurs n'avaient jamais fait état en première instance, même lors de leur comparution

de l'instruction a accueilli la demande de comparution personnelle et, à cette fin, ordonné le renvoi de l'affaire ; En cet état : Sur le premier moyen de cassation : Vu l'article 567-1-1 du code de