Il s'agit notamment des contacts avec l'école, les services sociaux de secteur, la protection maternelle infantile, la crèche et, le cas échéant, le tiers ou membre de la famille chez lequel se déroule le droit de visite et, dans la mesure du possible

Article D312-75

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 48 > 91

Code de l'action sociale et des familles

Les interventions s'accomplissent dans les différents lieux de vie et d'activité de l'enfant ou adolescent, domicile, crèche, établissement d'enseignement, et dans les locaux du service.

Article M 4

—

Activités autorisées au sein des établissements : Parmi les activités de type U et R, seuls sont autorisés : - les postes de consultation définis dans le type U ; - les crèches disposant d'au moins une sortie sur l'extérieur ; - les garderies d'enfants

Article D312-55

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 48 > 90

Code de l'action sociale et des familles

Les interventions s'accomplissent dans les différents lieux de vie et d'activité de l'enfant ou adolescent, domicile, crèche, école, et dans les locaux du service.

Article D312-95

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 48 > 92

Code de l'action sociale et des familles

Les interventions s'accomplissent dans les différents lieux de vie et d'activité de l'enfant, domicile, crèche, notamment, et dans les locaux du service.

Article R3211-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 07 > 32

Code général de la propriété des personnes publiques

I. – Les équipements publics éligibles à l'application d'une décote pour la part du programme relative aux équipements appartiennent à l'une des catégories suivantes : 1° Les équipements nécessaires à la petite enfance, notamment les crèches et les garderies

Article Annexe II

—

EMPLOIS ÉCHELONS (indices bruts) Echelon de stage 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12(*) Assistante sociale 299 326 344 373 389 423 453 485 520 551 593 Directrice de crèche 363 378 394

Article Annexe I

—

EMPLOIS ÉCHELONS (indices bruts) Echelon de stage 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 Assistante sociale 294 321 340 367 386 423 453 485 520 551 593 Directrice de crèche 358 373 394

Article Annexe III

—

EMPLOIS ÉCHELONS (indices bruts) Echelon de stage 1 2 3 4 5 6 7 5 8 10 11 12 (*) Assistante sociale 309 336 352 380 398 423 453 485 520 551 593 Directrice de crèche 371 385

Article Annexe II : Tableau n° 45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

Travaux comportant des actes de soins et d'hygiène corporels, de soutien, dans des crèches, garderies, institutions sociales et médico-sociales recevant des enfants et des adultes handicapés.

Article 19

—

correspondant à un ou plusieurs lieux non impactés par l'exploitation de la carrière (a) ; - le cas échéant, une ou plusieurs stations de mesure implantées à proximité immédiate des premiers bâtiments accueillant des personnes sensibles (centre de soins, crèche

Article Annexe I

—

et réglementaire : Conditions d'exercice du métier : -l'ensemble des lieux dans lesquels se trouvent les patients (cabinet médical, cabinet paramédical, maisons de santé pluridisciplinaires, lieux de vie, domicile, établissements scolaires, crèches

Article cahier des charges

—

Département de Saône-et-Loire (71) Chaintré, Chânes, Chasselas, Crêches-sur-Saône, Leynes, Saint-Vérand. 4.

LEGIARTI000023732832

—

Chapelle-de-Guinchay, La Chapelle-sous-Brancion, Charbonnières, Chardonnay, Charnay-lès-Mâcon, Charrecey, Chasselas, Chassey-le-Camp, Château, Cheilly-lès-Maranges, Chenôves, Chevagny-les-Chevrières, Chissey-lès-Mâcon, Clessé, Cortambert, Cortevaix, Couches, Crêches-sur-Saône

Article Annexe I

—

Ces stages se déroulent en crèche, halte-garderie, PMI, école maternelle, classe préparatoire.

Article ANNEXE

—

exploite aussi la capacité à se déplacer seul, à prendre les transports en commun) ; - capacité d'assurer sa sécurité personnelle, dans les situations ordinaires de l'existence ; - possibilité d'intégration dans les lieux habituels de l'enfance : crèche

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Code de l'action sociale et des familles

mais exploite aussi la capacité à se déplacer seul, à prendre les transports en commun) ; capacité d'assurer sa sécurité personnelle, dans les situations ordinaires de l'existence ; possibilité d'intégration dans les lieux habituels de l'enfance : crèche

LEGIARTI000029438472

—

SCHEIBENHARD BAS-RHIN 25 324 68095 FORTSCHWIHR HAUT-RHIN 5 968 68268 RETZWILLER HAUT-RHIN 1 640 68306 SEPPOIS-LE-HAUT HAUT-RHIN 8 370 70255 FRESNE-SAINT-MAMÈS HAUTE-SAÔNE 846 70334 MARNAY HAUTE-SAÔNE 3 500 71150 CRECHES-SUR-SAÔNE

Article Annexe II

—

DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE Commune de Crèches-sur-Saône.

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