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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_1914018_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Mme D déclare avoir été victime, le 24 novembre 2018, d'une chute accidentelle alors qu'elle circulait à vélo rue des Rabières, à Seiches-Sur-Le-Loir.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302167_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2306004_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201405
7 juillet 2011
7 juillet 2011
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 mai 2010), que Mme X..., alors qu'elle circulait
Source officielle3ème chambre
DTA_2202929_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code des assurances ; - le code général des collectivités territoriales ; - la loi du 5 juillet 1985 ; - le code de justice administrative.
Source officielleciv2
6137214bcd580146773f2995
7 novembre 1990
7 novembre 1990
à pied sur la chaussée, a été heurtée et blessée par la bicyclette de Florence A..., alors mineure ; qu'elle a demandé réparation de ses dommages aux père et mère de la jeune fille et à leur assureur
Source officielleciv2
60794bae9ba5988459c43a1b
7 octobre 1987
7 octobre 1987
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Rennes, 28 janvier 1986), que, dans une agglomération, Mme X..., qui circulait à cyclomoteur, heurta l'arrière de la bicyclette pilotée
Source officiellecr
6079a8869ba5988459c4dd01
23 mai 1964
23 mai 1964
(PIERRE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE RENNES EN DATE DU 23 SEPTEMBRE 1963 QUI, POUR HOMICIDE INVOLONTAIRE, L'A CONDAMNE A 100 F D'AMENDE AVEC SURSIS LA COUR, VU LE MEMOIRE PRODUIT; SUR LE
Source officielleChambre Civile
678750b5892c83ef59be5a13
14 janvier 2025
14 janvier 2025
opérations de marketing mais aussi dans la capacité à être conseil en entraînement et dans l'organisation de séjours cyclistes ; habitant désormais dans le Lot il va donc organiser des séjours cyclistes
Source officielle1ère Chambre
DTA_2306005_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleciv2
Donne défautc/M. C
61372664cd5801467742538f
13 novembre 1992
13 novembre 1992
Pierre C..., demeurant ...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200055
16 janvier 2014
16 janvier 2014
X..., percuté le 13 janvier 2010, alors qu'il circulait à bicyclette, par le véhicule automobile conduit par M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00104_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Le 26 mai 2019 vers 10H30, alors qu'il circulait à vélo dans le cadre d'une sortie du " Locamaria vélo club " (LVC), M.
Source officielle1ère chambre civile B
66162be099851e0008f1e610
9 avril 2024
9 avril 2024
[N] [E] circulait devant lui, « plus près des pointillés médians que de l'accotement », - qu'une voiture arrivant en sens inverse, il l'a laissé passer et a entrepris le dépassement du cycliste ensuite
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b4a
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Ce cycliste participait au triathlon et circulait en direction de Cannes. Suite au choc il a également chuté sur la chaussée. Je me suis précipitée vers la dame qui était inconsciente.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202542_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
A a été victime d'une chute le 4 août 2015 alors qu'il circulait à vélo sur un rond-point situé au carrefour entre les avenues de la Petite Garde et Pierre Mendès France à Avrillé (Maine-et-Loire).
Source officielle1ère chambre civile A
696a3dd4cdc6046d47869115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Les deux cyclistes ont été dépassés par un camion non identifié, dont le passage a déséquilibré M. [I], qui a renversé M. [Y].
Source officielle1ère Chambre
69675cc3cdc6046d473cfafa
13 janvier 2026
13 janvier 2026
-Le fait qu'un cycliste tourne à gauche ne constituait pas un fait extérieur, imprévisible, irrésistible pour le cycliste.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201054
1 juin 2011
1 juin 2011
En l'espèce, il résulte de l'ensemble des pièces produites aux débats que le contact entre le véhicule des pompiers et le tandem n'est pas établi.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00946
3 mai 2017
3 mai 2017
X... poursuivait sa route et était rattrapé par les autres cyclistes ; que l'alcoolémie du cycliste blessé M.
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