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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_1914018_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Toutefois, Mme D, cycliste confirmée résidant à 300 mètres des lieux de la chute, a fait preuve d'une imprudence fautive en circulant sur cette excavation qui, compte tenu de ses dimensions et de l'éclairage
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302167_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
A... se borne toutefois à indiquer que les piétons sont, de manière générale, mis en danger sur les voies vertes par le fait qu’ils circulent à vitesse différente des cyclistes.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2306004_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201405
7 juillet 2011
7 juillet 2011
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 mai 2010), que Mme X..., alors qu'elle circulait
Source officielle3ème chambre
DTA_2202929_20250207
7 février 2025
7 février 2025
B circulait à bicyclette sur la voie verte à Caveirac et a chuté seul lourdement le 6 mars 2020 après avoir freiné brusquement, alors qu'un fourgon arrivait à l'intersection de cette piste cyclable avec
Source officielleciv2
6137214bcd580146773f2995
7 novembre 1990
7 novembre 1990
à pied sur la chaussée, a été heurtée et blessée par la bicyclette de Florence A..., alors mineure ; qu'elle a demandé réparation de ses dommages aux père et mère de la jeune fille et à leur assureur
Source officiellecr
6079a8869ba5988459c4dd01
23 mai 1964
23 mai 1964
(PIERRE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE RENNES EN DATE DU 23 SEPTEMBRE 1963 QUI, POUR HOMICIDE INVOLONTAIRE, L'A CONDAMNE A 100 F D'AMENDE AVEC SURSIS LA COUR, VU LE MEMOIRE PRODUIT; SUR LE
Source officielleChambre Civile
678750b5892c83ef59be5a13
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[A] [K], âgé de 16 ans, qui circulait à cyclomoteur, a été percuté par un véhicule automobile assuré par la société Groupama Paris Val de Loire, conduit par Mme [D] [C].
Source officielleciv2
60794bae9ba5988459c43a1b
7 octobre 1987
7 octobre 1987
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Rennes, 28 janvier 1986), que, dans une agglomération, Mme X..., qui circulait à cyclomoteur, heurta l'arrière de la bicyclette pilotée
Source officielleciv2
Donne défautc/M. C
61372664cd5801467742538f
13 novembre 1992
13 novembre 1992
A..., 2°) Mademoiselle Valérie Pierrette Odette A..., 3°) M. Jean Christophe A..., demeurant tous trois cité de la Tour, entrée A1 à Orange (Vaucluse), 4°) M. Pierre C..., demeurant ...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2306005_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
A....
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200055
16 janvier 2014
16 janvier 2014
expliqué que, confronté à l'attitude violente des cyclistes, il s'était senti menacé et avait essayé de s'extraire de son véhicule, mais qu'il avait alors involontairement enlevé ses pieds des pédales
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00104_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
D n'a pas été mise en cause. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellecr
édure suiviec/John X
6137264bcd580146774246f2
6 avril 2004
6 avril 2004
; que John X... qui circulait à quelques mètres derrière son ami Stéphane Y... et décalé légèrement sur la gauche par rapport à celui-ci, n'a pu maîtriser son engin et a percuté la moto de Stéphane
Source officielle1ère chambre civile B
66162be099851e0008f1e610
9 avril 2024
9 avril 2024
[N] [E] circulait devant lui, « plus près des pointillés médians que de l'accotement », - qu'une voiture arrivant en sens inverse, il l'a laissé passer et a entrepris le dépassement du cycliste ensuite
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b4a
15 janvier 2008
15 janvier 2008
été grièvement blessée après avoir été renversée par le cycliste Jean-Pierre B... participant à une épreuve de triathlon organisée par Mme A..., le jugement déféré condamne M.B..., Mme A... et le GAN a
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202542_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
A a été victime d'une chute le 4 août 2015 alors qu'il circulait à vélo sur un rond-point situé au carrefour entre les avenues de la Petite Garde et Pierre Mendès France à Avrillé (Maine-et-Loire).
Source officielle1ère chambre civile A
696a3dd4cdc6046d47869115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Les deux cyclistes ont été dépassés par un camion non identifié, dont le passage a déséquilibré M. [I], qui a renversé M. [Y].
Source officielle1ère Chambre
69675cc3cdc6046d473cfafa
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Ce n'est pas une perte de contrôle du vélo qui a causé l'accident mais le changement de direction sans indication de la cycliste qui l'a surpris. Il n'a pu que freiner.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201054
1 juin 2011
1 juin 2011
Parmi les coureurs cyclistes participant à la course, Monsieur Z... indique qu'il n'a pas vu exactement ce qu'il se passait mais qu'il a eu l'impression que le tandem se faisait heurter par le camion.
Source officiellePage 2 sur 15