Un glissement de terrain de grande ampleur provoqué par un dérèglement de la circulation des eaux provenant du plateau, constaté courant 1983, a nécessité la réalisation de travaux pour un coût de 3 500

ou affaissements de terrain », les premiers juges ont pu exactement décider qu'en l'espèce, conformément aux constatations et analyses de M.

de terrain.

Ils mentionnent que le glissement de terrain provient des terrains en amont de celui de Mme X... et que les pluies de 2005 ont simplement aggravé le phénomène.

terres affouillées ou accumulées, laissant craindre des glissements de terrain toujours plus importants.

A... et son atelier reprochent à l'arrêt d'avoir déclaré l'architecte responsable des désordres affectant la construction et provenant d'une mauvaise exécution des terrassements, alors, selon le moyen,

En ce qui concerne l'aléa de grande ampleur (GA) de niveau 3 de réception de glissement de terrain (Gr3) : 10.

Y... avait commis une faute en ne suivant pas les conseils qui lui avaient été donnés par les études géotechniques, que le glissement de terrain avait été provoqué par les travaux de terrassement qu'il

Un glissement de terrain s'est produit au mois de janvier 2001 à l'occasion des travaux de terrassement effectués dans le cadre d'une opération de construction de 25 villas par la SEMCODA sur les parcelles

causés par ce glissement de terrain.

En l'espèce, l'expert judiciaire a constaté au cours de ses opérations une décompression et un glissement de terrain (désordres de catégorie 1) ayant pour origine la réalisation de la fouille et la mauvaise

A moins d'une erreur de date, soit les terrassements ont été engagés avant l'obtention du permis de construire, soit les premiers désordres sont antérieurs à ces travaux de terrassement" ; Que le permis

liés aux glissements de terrain à 20 % ; AUX MOTIFS QU'il y a lieu en conséquence de rechercher la part de responsabilité susceptible d'incomber à M.

Ils doivent donc être déclarés responsables vis-à-vis de Madame [F] des désordres qui se sont produits sur son terrain résultant des travaux de terrassement en cause.

provenance des canalisations litigieuses ne sont pas à l'origine du glissement de terrain ; le profil naturel de l'ensemble de la propriété présentait dès l'origine une forte pente et donc divers facteurs

à son chalet et que, d'autre part, depuis cet éboulement de 2018, de l'eau s'écoulait sur sa parcelle, ce qui augmenterait les risques de glissements de terrain. 3.

résultant des travaux exécutés par la Société SAT, appartenant au Groupe X... ; qu'il ressort en effet de ces investigations que le glissement de terrain concerné « s'est produit à partir de la propriété

liés aux glissements de terrain à 20 % ; AUX MOTIFS QU'il y a lieu en conséquence de rechercher la part de responsabilité susceptible d'incomber à M.