résultant des glissements de terrain et de la voie d'accès et le préjudice de madame [G] : (...)

V... et de la société Generali IARD, alors, selon le moyen, qu'on est responsable du dommage causé par des choses que l'on a sous sa garde et qu'un glissement de terrain provenant d'un fonds voisin caractérise

Le 25 avril 2009, un nouveau glissement de terrain a eu lieu entraînant l'amplification des désordres sur la voie d'accès, l'éboulement de rochers et de terre sur la construction [V].

la sécurité des usagers que présentent les infiltrations d'eaux et le glissement de l'éperon rocheux prenant appui sur le pilier de la partie DGE de la toiture-terrasse située en surplomb.

, et ce, afin d’éviter tout glissement de terrain.

du code civil ; 3) ALORS QUE nul ne doit causer à autrui un trouble excédant les inconvénients normaux du voisinage ; que le glissement de terres provenant d'un fonds situé en amont sur un terrain situé

les ouvrages réalisés, la cour d'appel, qui a souverainement retenu que la preuve de dommages causés aux tiers par le glissement de terrain n'était pas rapportée, qui n'était pas tenue de procéder à une

, impliquant donc la préparation des terrains où devait être construites les villas et aménagés leurs jardins ; qu'ainsi, aux termes du C.C.T.P. « les travaux de terrassement... comprendront : - les terrassements

son terrain, à des travaux de confortement destinés à éviter la survenance d'un nouveau glissement de terrain sur la propriété de Mme X... située en contre-haut, la cour d'appel, qui a, sous le couvert

du mur de la propriété Z..., ne faisaient pas apparaître le risque de glissement de terrain qui s'était finalement produit ; Attendu, d'autre part, qu'ayant relevé que Mme X... invoquait la force majeure

➢la pluviométrie n'est donc qu'un paramètre ayant participé au glissement de terrain, d'autres facteurs sont à l'origine du glissement.

la conséquence d'un défaut de fondation des ouvrages reposant sur les remblais instables ; qu'il ressort en substance que ces désordres sont essentiellement des mouvements de terrain, à savoir des glissements

quant aux causes du glissement ; QUE la compagnie AVIVA soutient que le glissement de terrain n'est pas en soi un désordre de nature décennale et susceptible comme tel de relever des articles 1792 et

-Un glissement de terrain provenant des terres [N] : il y a bien eu un glissement de terrain prenant dans la masse glissée les terrains [N] et [J].

imprévisible et irrésistible du phénomène climatique et du glissement de terrain consécutif n'était pas établi par M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que les glissements de terrain constatés s'étaient produits

pièces de la procédure ne vient démontrer de façon certaine que le remblai litigieux avait commencé à glisser avant même l'intervention de l'entreprise de terrassement sur le terrain des époux

Y... une maison d'habitation avec une dépendance comprenant un solarium, un espace terrasse et une piscine ; que, constatant des désordres, M.