spécialisées ou des diplômes d'études spécialisées complémentaires de la discipline des spécialités chirurgicales, dont : - un semestre au moins dans les services agréés pour le diplôme d'études spécialisées de chirurgie générale, mention chirurgie osseuse

Article Annexe II : Tableau n° 82

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 64

Code de la sécurité sociale

fabrication des matériaux acryliques ; - la fabrication et l'emploi d'encres, de colles, de peintures à base de méthacrylate de méthyle ; - la fabrication de prothèses, en particulier en chirurgie orthopédique, dentaire et oculaire ; - en histologie osseuse

Article 3

—

qualité alimentaire humaine, sous réserve de l'exclusion des os de la colonne vertébrale de petits ruminants de plus de 6 mois ou dont le poids net de la carcasse est de 12 kg et plus ; -les graisses contenant ou préparées à partir d'autres tissus osseux

Article Annexe VIII

—

avec éventration à partir de 65 % Fistules anales en activité Fistules sacrées en activité Cœur Affection cardiaque à partir de 40 % Colonne vertébrale Douleurs à forme névralgique d'origine traumatiques ou pas à partir de 25 % Fistules osseuses

LEGIARTI000023797058

—

hémorragique Syndrome postsplénectomie Syndrome posttransfusionnel Thrombopénie Lésions de l'appareil locomoteur Algodystrophie Arthrite Arthrose (dont gonarthrose) Cervicalgies Dorsalgies Hydarthrose Hygromas Nécrose osseuse

Article 12

—

Cas des cellules souches hématopoïétiques (CSH) et des cellules mononucléées (CMN) recueillies par prélèvement dans la moelle osseuse ou dans le sang périphérique Lorsque ces cellules sont importées et que le dépistage génomique viral n'a pu être réalisé

Article 726-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 11 > 97

Code pénal

Toutefois, un prélèvement de moelle osseuse sur un mineur au profit de son frère ou de sa soeur peut être autorisé par un comité médical constitué dans les conditions fixées par la réglementation applicable localement, sous réserve du consentement de

Article Annexe I

—

Article 8

—

Article Annexe B

—

moi-même connu un problème d'infertilité dans le passé ou encore actuellement -Oui Je souhaite offrir à d'autres la possibilité d'être parent (s) -Oui Je suis bénévole dans une ou plusieurs associations -Oui Je suis donneur de sang et/ ou de moelle osseuse

Article L114-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 37 > 57

Code du service national

Il est délivré une information générale sur le don de sang, de plaquettes, de moelle osseuse, de gamètes et sur le don d'organes à fins de greffe.

Article Annexe I

—

Préparation des peaux et des pièces osseuses Tâches Résultats attendus - opérations de nettoyage et de traitement de la peau - choix et mise en œuvre des opérations de nettoyage, écharnage et tannage selon le type de peau A7.

Article Annexe N

—

rhumatismes inflammatoires et connectivites, arthropathies métaboliques, arthrose rachidienne et des membres, pathologie péri-articulaire et disco-vertébrale, algies radiculaires et vertébrales, ostéopathies métaboliques et endocriniennes, dystrophies osseuses

Article Annexe I à l'art. R434-32 (8)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 55

Code de la sécurité sociale

l'impossibilité de prothèse 15 à 40 - Perte de substance et pseudarthrose avec gêne de la mastication ou impossibilité de prothèse, selon son siège et son degré de mobilité 5 à 40 - Perte de substance partielle de la mandibule, sans interruption la continuité osseuse

Article Annexe II

—

Prélever la peau et les os en adéquation avec le projet C5-1 Réaliser le prélèvement de la peau et éventuellement des os C5-2 Contrôler visuellement la préparation de la peau C5-3 Evacuer les déchets organiques C6 Traiter la peau et les pièces osseuses

Article 30-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 95

Code général des impôts, annexe IV

d'ostéosynthèse, broches : broche classique ; broche filetée ou cannelée, autosécable ; broche résorbable ; embout de broche antimigration ; – implants d'ostéosynthèse, clou plaque : lisse ; adhérent ou à crénage ; adhérent ou à crénage sur la face osseuse

Article Annexe

—

L'agent (e) technique prothésiste et orthésiste construit des appareils orthopédiques destinés : -à remplacer un membre ou un segment de membre manquant (prothèse) ; -à suppléer une déficience osseuse ou musculaire ou à redresser des malformations congénitales

Article R1241-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 48 > 05

Code de la santé publique

-Sous réserve des dispositions spécifiques applicables aux donneurs de cellules hématopoïétiques recueillies dans la moelle osseuse ou le sang périphérique mentionnées à l'article R. 1241-4, et des dispositions spécifiques relatives aux donneurs majeurs

LEGIARTI000030109354

—

Affections compatibles avec les deux normes A et H : - séquelles mineures d'affection osseuse, articulaire ou musculaire, en particulier la présence de petit matériel d'ostéosynthèse bien toléré ; 2.2.2.

Article Annexe VI

—

Les esquilles osseuses générées lors des opérations de taxidermie seront ramassées, par raclage des plans de travail et/ou des sols, avant nettoyage.

Page 2 · 72 résultats

← Précédent Suivant →