, aux modalités de l'enseignement et de l'évaluation des connaissances des étudiants ou des élèves au cours de la scolarité.

par décret ou par convention ou accord collectif étendu il est d'usage constant de ne pas recourir aux contrats à durée indéterminée.

Polynésie par le gouvernement de ce territoire ; le gouvernement de Polynésie française a décidé, à la suite de l'entrée en vigueur du décret du 30 juillet 2008, de maintenir au bénéfice des élèves une durée

effectuées par des personnels enseignants des établissements d'enseignement du second degré.

l'employeur, l'inexactitude de certaines mentions (adresse du salarié, effectif de l'entreprise, nom du tuteur, identité du gérant, date de naissance du tuteur, code NAF, convention collective applicable, durée

Polynésie par le gouvernement de ce territoire ; le gouvernement de Polynésie française a décidé, à la suite de l'entrée en vigueur du décret du 30 juillet 2008, de maintenir au bénéfice des élèves une durée

Polynésie par le gouvernement de ce territoire ; le gouvernement de Polynésie française a décidé, à la suite de l'entrée en vigueur du décret du 30 juillet 2008, de maintenir au bénéfice des élèves une durée

Polynésie par le gouvernement de ce territoire ; le gouvernement de Polynésie française a décidé, à la suite de l'entrée en vigueur du décret du 30 juillet 2008, de maintenir au bénéfice des élèves une durée

cinquième lieu, aux termes de l'article R. 421-2-2 du code de l'éducation : " Dans les collèges, la pause méridienne des élèves ne peut être inférieure à une heure trente et, pour les élèves de sixième, la durée

AVELIS TELECOM, et d'autre part mentionne, comme qualification préparée, un BTS management des unités commerciales, assuré par l'établissement de formation Pigier-Le Mans ; Le contrat prévoit une durée

, prévu à la partie B de l'annexe, de telle sorte que les connaissances et expériences visées au paragraphe 1 du présent article puissent être acquises de façon adéquate" et que "la durée de l'enseignement

- sur la demande de requalification de la chaîne de contrats en contrat à durée indéterminée : l'enseignement fait partie des secteurs d'activité où il est d'usage de recourir à des contrats à durée

ce texte ; à défaut, il est réputé être conclu pour une durée indéterminée.

Entre le 29 mars 2017 et le 10 mai 2017, les bailleurs ont constaté la présence de multiples enseignes en façade du local et ont appris que deux de ces enseignes appartenaient à deux sous-locataires.

mentions des fiches de poste n'étaient en elles-mêmes pas suffisantes pour qu'il résulte de leur examen que le pôle de l'engagement (proscrit par le médecin du travail) n'était pas concerné à telle enseigne

l'employeur, l'inexactitude de certaines mentions (adresse du salarié, effectif de l'entreprise, nom du tuteur, identité du gérant, date de naissance du tuteur, code NAF, convention collective applicable, durée

La durée de l’enseignement préscolaire des enfants ayant besoin d’un enseignement spécial peut être allongée compte tenu du développement et des caractéristiques individuelles [de ceux-ci]. (...)

que le décret n° 2000-753 du 1er août 2000 portant modification du décret n° 92-1189 du 6 novembre 1992 relatif au statut particulier des professeurs de lycée professionnel, prévoit notamment que la durée

    La durée de l’enseignement obligatoire varie d’un Etat membre à l’autre, de huit ans pour la plus courte à treize pour la plus longue.

D'ENSEIGNEMENT PUBLIC ET NOTAMMENT DE LEUR DUREE HEBDOMADAIRE CONSTITUE UN DES ELEMENTS DU STATUT DE CES AGENTS, QU'IL S'AGISSE DU PERSONNEL ENSEIGNANT OU DU PERSONNEL DE DIRECTION LORSQUE CE DERNIER