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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
60794d2a9ba5988459c48426
1 juillet 2003
Etoile (la FVHE), aux droits de laquelle se trouve la SCI Villaines-sous-Bois, propriétaire d'un appartement donné en location à la société civile de moyens Centre d'échographie Victor X...
ADLC
ADLC:95-D-16
14 février 1995
relative à des pratiques relevées dans le secteur des échographes
civ1
613723e8cd5801467740fbf6
10 décembre 2002
une chance de guérison est susceptible d'engager sa responsabilité ; qu'ainsi en considérant que le retard d'un mois avec lequel le docteur Y... avait prescrit un scanner après les résultats d'une échographie
613723e5cd5801467740f8c8
11 juin 2002
privé du Montgardé (la clinique), avec lequel il était lié par un contrat du 10 mai 1990 lui concédant "l'exercice à titre privilégié de tous les examens et actes d'hépato-entérologie, d'endoscopie, d'échographie
ECLI:FR:CCASS:2025:C100654
15 octobre 2025
mineurs, assigné en responsabilité et indemnisation, sur le fondement de l'article L. 114-5 du code de l'action sociale et des familles, Mme [B], médecin échographiste (le médecin), ayant réalisé des échographies
cr
6137259acd5801467741f201
27 mai 1997
aux motifs que le médecin avait demandé à Céline Y..., sa cliente, venue à son cabinet, d'enlever ses vêtements "du bas", de s'allonger sur la table d'auscultation et avait décidé de procéder à une échographie
3ème chambre
69ea3af4cdc6046d47441f9b
16 avril 2026
Le 28 mars 2019, CANON livre à AUDRIX un échographe APLIO et différents matériels pour un montant de 87 818,02 € HT (l'échographe affichant un prix catalogue de 62 000 € HT) dans les locaux qu' AUDRIX
1ère chambre civile A
5fca34847e53933507773331
26 novembre 2020
Ayant prévu d'accoucher à la clinique Natecia, Madame [W] a ensuite été suivie sur le plan échographique par le docteur [I], radiologue au sein de cet établissement qui a réalisé l'échographie du deuxième
civ2
6137242fcd58014677413555
1 avril 2004
Z... et Mme A..., docteurs en médecine, ainsi que la Clinique du Bois Verrières de Massy en responsabilité, pour ne pas avoir décelé, lors d'examens échographiques, la malformation dont était atteinte
Ch3 Référé Civil
6a15ed53cdc6046d470600eb
21 mai 2026
Il a tout de même pratiqué l’échographie sur laquelle le clip dans son support a bien été retrouvé et qui n’a mis en évidence aucune anomalie tissulaire adjacente.
Chambre civile TGI
69f434d7cdc6046d472cba86
29 avril 2026
Ils font valoir que cette absence de réponse les a empêchés de débattre contradictoirement d'un point essentiel : les caractéristiques techniques des échographes.
6137236dcd580146774099d6
6 juillet 2000
Voituriez, médecins (les médecins) ont signé deux conventions avec la société Polyclinique des fleurs (la Polyclinique) afin d'exploiter dans cet établissement un cabinet de radiologie et un cabinet d'échographie
soc
61372320cd58014677405c7c
30 juin 1998
le Centre médico-social des sociétés d'assurances (CMSSA) en qualité de médecin-radiologue vacataire, a exercé, du 1er janvier 1982 au 31 janvier 1986, les fonctions de chef du service radiologie-échographie
ECLI:FR:CCASS:2022:C100495
15 juin 2022
[Z], soutenant que le médecin avait commis une faute en ne prescrivant pas d'examens complémentaires à la suite d'une échographie réalisée le 8 janvier 2013 révélant une anomalie du fémur, l'ont assigné
Avis
CADA:20171956
22 juin 2017
documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 avril 2017, à la suite du refus opposé par le directeur général des hospices civils de Lyon à sa demande de communication de l'échographie
ECLI:FR:CCASS:2021:C100545
22 septembre 2021
[U], médecin gynécologue qui, après avoir réalisé une échographie pelvienne ayant mis en évidence un kyste ovarien, l'a adressé, pour une ablation de ce kyste, à M. [F], chirurgien généraliste.
61372646cd580146774244bd
1 avril 2003
plaquettes, un ionogramme, une glycémie, des sérologies HIV et des hépatites B et C, un cliché d'abdomen sans préparation, des hémocultures en cas d'élévation de la température, et prévoyant une échographie
comm
613723e9cd5801467740fc64
8 octobre 2002
X... a loué à la société Slibail un échographe, un générateur et un amplificateur de brillance pour une durée de trois ans ; que par acte du 26 décembre 1990, il a conclu avec la société ELM un contrat
6137263acd58014677423ef2
4 mars 2003
pas ordonné dès le 18 juillet 1997, le transfert de son patient vers le service de réanimation de l'hôpital Mamao ; que, toutefois, en fonction des seules informations dont il disposait, à savoir l'échographie
5ème Référés
6a0e0c66cdc6046d475a94b8
20 mai 2026
Cette intervention faisait suite à une mammographie bilatérale réalisée le 8 juillet 2024, ayant abouti à un classement ACR3 s’agissant de son sein droit, et à la préconisation d’un contrôle échographique
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