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3 037 résultats pour « echographie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

60794d2a9ba5988459c48426

Cassation

1 juillet 2003

1 juillet 2003

Etoile (la FVHE), aux droits de laquelle se trouve la SCI Villaines-sous-Bois, propriétaire d'un appartement donné en location à la société civile de moyens Centre d'échographie Victor X...

Source officielle
?

ADLC

ADLC:95-D-16

droit de la concurrence

14 février 1995

14 février 1995

relative à des pratiques relevées dans le secteur des échographes

Résumé IA — à vérifier
CC

civ1

613723e8cd5801467740fbf6

Cassation

10 décembre 2002

10 décembre 2002

une chance de guérison est susceptible d'engager sa responsabilité ; qu'ainsi en considérant que le retard d'un mois avec lequel le docteur Y... avait prescrit un scanner après les résultats d'une échographie

Source officielle
CC

civ1

613723e5cd5801467740f8c8

Cassation

11 juin 2002

11 juin 2002

privé du Montgardé (la clinique), avec lequel il était lié par un contrat du 10 mai 1990 lui concédant "l'exercice à titre privilégié de tous les examens et actes d'hépato-entérologie, d'endoscopie, d'échographie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100654

Cassation

15 octobre 2025

15 octobre 2025

mineurs, assigné en responsabilité et indemnisation, sur le fondement de l'article L. 114-5 du code de l'action sociale et des familles, Mme [B], médecin échographiste (le médecin), ayant réalisé des échographies

Source officielle
CC

cr

6137259acd5801467741f201

Cassation

27 mai 1997

27 mai 1997

aux motifs que le médecin avait demandé à Céline Y..., sa cliente, venue à son cabinet, d'enlever ses vêtements "du bas", de s'allonger sur la table d'auscultation et avait décidé de procéder à une échographie

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69ea3af4cdc6046d47441f9b

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Le 28 mars 2019, CANON livre à AUDRIX un échographe APLIO et différents matériels pour un montant de 87 818,02 € HT (l'échographe affichant un prix catalogue de 62 000 € HT) dans les locaux qu' AUDRIX

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fca34847e53933507773331

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

Ayant prévu d'accoucher à la clinique Natecia, Madame [W] a ensuite été suivie sur le plan échographique par le docteur [I], radiologue au sein de cet établissement qui a réalisé l'échographie du deuxième

Source officielle
CC

civ2

6137242fcd58014677413555

Cassation

1 avril 2004

1 avril 2004

Z... et Mme A..., docteurs en médecine, ainsi que la Clinique du Bois Verrières de Massy en responsabilité, pour ne pas avoir décelé, lors d'examens échographiques, la malformation dont était atteinte

Source officielle
TJ

Ch3 Référé Civil

6a15ed53cdc6046d470600eb

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il a tout de même pratiqué l’échographie sur laquelle le clip dans son support a bien été retrouvé et qui n’a mis en évidence aucune anomalie tissulaire adjacente.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

69f434d7cdc6046d472cba86

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Ils font valoir que cette absence de réponse les a empêchés de débattre contradictoirement d'un point essentiel : les caractéristiques techniques des échographes.

Source officielle
CC

civ2

6137236dcd580146774099d6

Cassation

6 juillet 2000

6 juillet 2000

Voituriez, médecins (les médecins) ont signé deux conventions avec la société Polyclinique des fleurs (la Polyclinique) afin d'exploiter dans cet établissement un cabinet de radiologie et un cabinet d'échographie

Source officielle
CC

soc

61372320cd58014677405c7c

Cassation

30 juin 1998

30 juin 1998

le Centre médico-social des sociétés d'assurances (CMSSA) en qualité de médecin-radiologue vacataire, a exercé, du 1er janvier 1982 au 31 janvier 1986, les fonctions de chef du service radiologie-échographie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100495

Cassation

15 juin 2022

15 juin 2022

[Z], soutenant que le médecin avait commis une faute en ne prescrivant pas d'examens complémentaires à la suite d'une échographie réalisée le 8 janvier 2013 révélant une anomalie du fémur, l'ont assigné

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171956

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 avril 2017, à la suite du refus opposé par le directeur général des hospices civils de Lyon à sa demande de communication de l'échographie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100545

Cassation

22 septembre 2021

22 septembre 2021

[U], médecin gynécologue qui, après avoir réalisé une échographie pelvienne ayant mis en évidence un kyste ovarien, l'a adressé, pour une ablation de ce kyste, à M. [F], chirurgien généraliste.

Source officielle
CC

cr

61372646cd580146774244bd

Cassation

1 avril 2003

1 avril 2003

plaquettes, un ionogramme, une glycémie, des sérologies HIV et des hépatites B et C, un cliché d'abdomen sans préparation, des hémocultures en cas d'élévation de la température, et prévoyant une échographie

Source officielle
CC

comm

613723e9cd5801467740fc64

Cassation

8 octobre 2002

8 octobre 2002

X... a loué à la société Slibail un échographe, un générateur et un amplificateur de brillance pour une durée de trois ans ; que par acte du 26 décembre 1990, il a conclu avec la société ELM un contrat

Source officielle
CC

cr

6137263acd58014677423ef2

Cassation

4 mars 2003

4 mars 2003

pas ordonné dès le 18 juillet 1997, le transfert de son patient vers le service de réanimation de l'hôpital Mamao ; que, toutefois, en fonction des seules informations dont il disposait, à savoir l'échographie

Source officielle
TJ

5ème Référés

6a0e0c66cdc6046d475a94b8

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Cette intervention faisait suite à une mammographie bilatérale réalisée le 8 juillet 2024, ayant abouti à un classement ACR3 s’agissant de son sein droit, et à la préconisation d’un contrôle échographique

Source officielle

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