CEM : Compatibilité Electro Magnétique. CHSCT : Comité d'Hygiène et de Sécurité et des Conditions de Travail. CMM : Component Maintenance Manual : Manuel de maintenance des équipements. CRD : Comment Response Documents : Documents de l'EASA.

Article 1

Code inconnu

recherche en langue étrangère dans les domaines aéronautique et maritime ; – chargé d'enseignement et de recherche de l'enseignement ; – chargé d'inspection pédagogique de l'enseignement maritime ; – pilote polaire ; – détecteur et analyste de signaux électro-magnétiques

LEGIARTI000043904243

Code inconnu

Brevet de technicien supérieur spécialité "maintenance des systèmes électro-navals" délivré conformément à l'arrêté du 30 juin 2014 susvisé 10.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Caractérisée par : - dyspnée d'effort simple associée à : - tachycardie ; - signes électro-écho-cardiographiques d'atteinte ventriculaire gauche modérée ; - accès épisodiques et légers de dyspnée paroxystique. Forme grave : 60-100 %.

LEGIARTI000042167945

Code inconnu

Brevet de technicien supérieur spécialité "maintenance des systèmes électro-navals" délivré conformément à l'arrêté du 30 juin 2014 susvisé 5.

LEGIARTI000039445554

Code inconnu

L. 5111-6 et R. 5111-7 4 mois Autorisation de construction réalisée dans l'étendue des champs électro-sémaphoriques de la marine nationale et des postes militaires de défense des côtes et de sécurité de la navigation.

Article 229-II-1.01

Code inconnu

navire dans des conditions normales de service. 14 Un "groupe moteur de l'appareil à gouverner" est : .1 dans le cas d'un appareil à gouverner électrique, un moteur électrique et le matériel électrique associé ; .2 dans le cas d'un appareil à gouverner électro-hydraulique

Article Annexe I b

Code inconnu

machine en fonction de l'utilisation - Citer les mesures de protection collectives et individuelles S1-2-3-2 Les outils (Principes et possibilités) - Le matériel de chauffe - Le matériel de traçage - Le matériel de contrôle - Le matériel électro

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Le médecin chargé de l'évaluation prendra connaissance du traitement suivi et demandera dans tous les cas un électro-encéphalogramme, s'il n'a pas déjà été pratiqué.

Article Annexe III

Code inconnu

Division stocks : Magasin coque machine électricité-électro-armes 1945 - Magasins matériels courants 1945 - 8. CERSTM 1945 1996 9. GERDSM 1945 2001 10. GETDL 1945 1996 11.

Article Annexe Ib

Code inconnu

techniques de cuisson en autonomie complète SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances Les cuissons La définition des termes culinaires courants La production de la chaleur La caractérisation de l'effet Joule, de la combustion, des ondes électro-magnétiques

Article Annexe 1

Code inconnu

Elles peuvent être condamnées par un électro-aimant (dispositif magnétique). 5.3.2.

Article 5

Code inconnu

ou d'un pharmacien formé à l'administration des vaccins ou ayant suivi une formation spécifique à la vaccination contre la covid-19, dispensée et attestée par un professionnel de santé formé à l'administration des vaccins ; 2° Les manipulateurs en électro-radiologie

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

absence eau chaude WC extérieurs ou absents, WC non adaptés absence de salle de bains baignoire ou douche inadaptée chauffage problème approvisionnement chauffage défectueux ou inexistant équipement électro-ménager

Article Annexe

Code inconnu

Le bilan cardio-vasculaire évalué par le CMAC pourra nécessiter une échocardiographie Doppler bidimensionnelle, un électrocardiogramme d'effort, et/ou une scintigraphie myocardique/échocardiographie de stress, un enregistrement électro-cardiographique

Page 2 · 35 résultats

← Précédent