X..., médecin généraliste a, sans observer la pjrocédure d'entente préalable, effectué sur plusieurs patients des électrocardiogrammes de Holter et des épreuves d'effort sous électrocardiographe, actes

tendant à l'annulation de l'ensemble de l'arrêté attaqué doivent être rejetées ; Sur les conclusions de la requête n° 63-690 dirigées contre les dispositions de l'arrêté attaqué relatives à l'électrocardiographie

que le deuxième collège d'experts a conclu à une absence de faute en ne réformant pas le jeune Y... pour myocardiopathie, dans la mesure où cette malformation ne pouvait être décelée au vu des électrocardiogrammes

X... et Y..., cardiologues, ont pratiqué sur plusieurs assurés, à un jour d'intervalle un électrocardiogramme et la pose d'un holter en cotant chacun de ces actes à son entier coefficient ; que la Caisse

Par contre, ces coefficients ne comprennent pas notamment :... les actes de radiologie et les analyses médicales nécessités par l'état du malade" ; que les électrocardiogrammes pratiqués dans le cadre

avaient demandé au juge d'instruction d'ordonner une mesure d'expertise judiciaire pour que soient examinées les plaques et les sténoses, de même que les analyses dynamiques de Michel Y..., son électrocardiogramme

attaqué d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen, que l'expert avait expressément mentionné les documents médicaux qui lui avaient manqués au cours de sa mission, compte-rendus opératoires et électrocardiogrammes

L'intimé ajoute que, en l'absence de convention écrite de recherche biomédicale dont il est adressé reproche à l'intimé, il incombait à Monsieur X... de refuser de se livrer aux examens électrocardiographiques

"cotables" visés à l'article 1er du chapitre V du titre VII de la nomenclature figure "l'électrocardiogramme peropératoire en dehors de la chirurgie cardiaque", soumis à entente préalable, la restriction

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu que la caisse primaire d'assurance maladie a refusé d'accorder la prise en charge séparée d'électrocardiogrammes

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu que la caisse primaire d'assurance maladie a refusé d'accorder la prise en charge séparée d'électrocardiogrammes

régionale des professions industrielles et commerciales a refusé à la clinique d'Alleray, située à Paris, la prise en charge de diverses prestations, notamment de deux actes de surveillance par électrocardiogrammes

X..., cardiologue, a effectué sur une patiente hospitalisée plusieurs électrocardiogrammes, dans les vingt jours suivant une intervention de chirurgie cardio-vasculaire ; que la caisse primaire d'assurance

[N] [U] a été reçu par le docteur [E] [C], qui a réalisé un électrocardiogramme ainsi qu'un bilan biologique et lui a prescrit des examens ainsi qu'un anxiolytique. Le 22 octobre 2014, M.

CONSISTANT DANS LA POSE D'UN STIMULATEUR CARDIAQUE, ACTE COTE K 120 ; ATTENDU QUE LA CAISSE MUTUELLE REGIONALE FAIT GRIEF A LA DECISION ATTAQUEE D'AVOIR DIT QUE LES EXAMENS CARDIOLOGIQUES AVEC ELECTROCARDIOGRAMMES

DECRET N° 60-645 DU 4 JUILLET 1960, RELATIF AU TARIF DES HONORAIRES ET FRAIS POUR SOINS AUX ASSURES SOCIAUX EN MATIERE D'ELECTRO-RADIOLOGIE ; ATTENDU QU'EN APPLICATION DU PREMIER DE CES TEXTES L'ELECTROCARDIOGRAMME

A l'audience de la Cour, la prévenue confirme ses déclarations antérieures, maintenant qu'elle a proposé l'électrocardiogramme à Mme Y..., "sans toutefois insister", et que celle-ci a refusé.

X..., cardiologue, a pratiqué des électrocardiogrammes sur plusieurs patients hospitalisés, dans les vingt jours suivant l'intervention de chirurgie cardio-vasculaire qu'ils avaient subie ; que la Caisse